fourniture de consommables d'impression: consommables informatiques pour imprimantes et papier pour copieurs, imprimantes et offset

Communauté agglomération de Reims

le présent marché concerne la fourniture de consommables d'impression : consommables pour imprimantes et papier pour copieurs, imprimantes et offset.
pour le lot no1 : consommables informatiques pour imprimantes, destinés à équiper les services de la Ville de Reims, des écoles rémoises et de Reims Métropole, des villes de Cormontreuil et de Bétheny, du CCAS de la ville de Reims et de l'esad.
pour les lots no2 et 3 : papier pour photocopies et papier pour impression offset destinés aux services de la Ville de Reims, des écoles rémoises, de Reims Métropole et du CCAS de la Ville de Reims

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-07 Avis de marché
2014-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches d'encre
Quantité ou étendue:
le présent marché est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français, conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique par lot.Lot no1 : consommables informatiques pour imprimantes. Le présent marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans fermes à compter de sa date de notification et au plus tôt le 21 janvier 2014. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.Lot no2 : papier pour photocopies et lot no3 : papier pour impressions offset Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois par périodes successives de un (1) an. Le titulaire ne pourra pas refuser reconduction.toutefois, la personne publique contractante peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire le marché, au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.Pour l'ensemble des lots. Les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables. La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois maximum. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches d'encre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération de Reims
Adresse postale: 21 rue du Temple – 8 rue de la Grosse Écritoire
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3cfournituresetservices@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777496 📞
Fax: +33 326777450 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-341884
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
marché passé en groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims, la Ville de Bétheny, la Ville de Cormontreuil, le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) et l'ecole Supérieure d'art et de Design (Esad) (convention du 25 mars 2013), conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics. Coordonnateur du groupement : Reims Métropole. Lot 1: consommables informatiques pour imprimantes - les candidats remettront un échantillon pour chacune des cartouches listées à l'article 4.3 du réglement de la consultation. Ces derniers devront être fournis avec les fiches techniques.les échantillons seront remis au plus tard pour la date de remise des offres à l'adresse de la remise des offres.les produits fournis pendant toute la durée du marché devront être conformes aux échantillons et fiches techniques remis avec l'offre du candidat. Si les échantillons fournis ne sont pas conformes aux attentes du pouvoir adjudicateur, l'offre du candidatpourra être rejetée par le pouvoir adjudicateur. Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent propriété de la collectivité. Lot 2: papier pour photocopies et lot 3:papier pour impressions offset- le candidat remet gracieusement pour essai-test les échantillons définis à l'article 4-3 du réglement de la consultation, conformes à l'offre. Les échantillons devront correspondre aux produits fournis pendant toute la durée du marché. Si les échantillons ne sont pas conformes aux attentes du pouvoir adjudicateur, l'offre du candidat pourra être rejetée. Les échantillons sont livrés sur palettes filmées à l'atelier de Reprographie sis 268 avenue de Laon 51100 REIMS, au plus tard à la date limite de remise des offres. Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent propriété de la collectivité. - Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un "Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques ", est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3C fournitures et services, 21 rue du Temple (rez-de-chaussée), 51100 Reims, FRANCE, tél: +33 326777496, télécopie: +33 326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne la fourniture de consommables d'impression : consommables pour imprimantes et papier pour copieurs, imprimantes et offset.
pour le lot no1 : consommables informatiques pour imprimantes, destinés à équiper les services de la Ville de Reims, des écoles rémoises et de Reims Métropole, des villes de Cormontreuil et de Bétheny, du CCAS de la ville de Reims et de l'esad.
pour les lots no2 et 3 : papier pour photocopies et papier pour impression offset destinés aux services de la Ville de Reims, des écoles rémoises, de Reims Métropole et du CCAS de la Ville de Reims
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: consommables informatiques pour imprimantes
Brève description:
Consommables informatiques pour imprimantes, destinés à équiper les services de la ville de reims, des écoles rémoises et de reims métropole, des villes de cormontreuil et de bétheny, du ccas de la ville de reims et de l'esad
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans fermes à compter de sa date de notification et au plus tôt le 21 janvier 2014
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier pour photocopies
Brève description:
Papier pour photocopies destiné aux services de la ville de Reims, des écoles rémoises, de reims métropole et du ccas de la ville de reims
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de…
… notification.Il est renouvelable tacitement trois (3) fois par périodes successives de un (1) an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
… notification.
Il est renouvelable tacitement trois (3) fois par périodes successives de un (1) an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier pour impressions offset
Brève description:
Papier pour impression offset destiné aux services de la ville de reims, des écoles rémoises, de reims Métropole et du ccas de la ville de reims
Quantité ou étendue:
le présent marché est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français, conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique par lot.
Lot no1 : consommables informatiques pour imprimantes. Le présent marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans fermes à compter de sa date de notification et au plus tôt le 21 janvier 2014. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
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Lot no2 : papier pour photocopies et lot no3 : papier pour impressions offset Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois par périodes successives de un (1) an. Le titulaire ne pourra pas refuser reconduction.toutefois, la personne publique contractante peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire le marché, au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
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Pour l'ensemble des lots. Les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables. La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois maximum. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
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Description des options:
lot no1 : consommables informatiques pour imprimantes
il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuelles prestations susceptibles d'être effectuées dans le cadre des éventuels reconductions, marchés complémentaires, avenants ou décisions de poursuivre, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
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Lot no2 : papier pour photocopies et lot no3 : papier pour impressions offset
il est prévu des Prestations Supplémentaires Eventuelles au présent marché, pour les lots 2 et 3. Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces prestations supplémentaires. Les PSE ne seront pas prises en compte ou valorisées au stade de l'analyse des offres. Si le candidat répond aux PSE, il devra fournir les échantillons correspondants, pour permettre au pouvoir adjudicateur de retenir ou non les PSE au moment de l'attribution. Le cas échéant, le candidat procédera au chiffrage des PSE dans le DQE du lot correspondant.
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Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuelles prestations susceptibles d'être effectuées dans le cadre des éventuels reconductions, marchés complémentaires, avenants ou décisions de poursuivre, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
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Numéro de référence: CF3D319
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats peuvent, pour satisfaire aux conditions de participation prévues aux articles 3.2.1 à 3.2.3, compléter les modèles Dc1 et Dc2 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'economie et des Finances, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au dossier de consultation en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les entreprises ne présentant pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres. Les candidats remettront les documents suivants: - la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ; - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; - une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le titulaire du marché est dispensé de constituer une garantie financière au titre du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
virement administratif - délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement ; - ordonnateurs : Mme la présidente de Reims métropole, Mme la maire de la Ville de Reims, M. le maire de la Ville de Bétheny, M. le maire de la Ville de Cormontreuil, M. le vice-président du CCAS, Mme la directrice de l'ESAD ; - comptable public assignataire des paiements : Mme la comptable du trésor de Reims municipale et de Reims banlieue
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- l'Avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics ; - le financement est assuré par les ressources propres de chacun des membres du groupement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas d'exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Performance environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C fournitures et services
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims métropole, renseignements administratifs : contact : C3C fournitures et services, à l'attention de Mme Vanessa Valade , 21 rue du Temple, 51100 Reims, tél. : +33 326777496, email : c3cfournituresetservices@reimsmetropole.fr, fax : +33 326777450, URL : https://marches.reimsmetropole.fr / renseignements techniques
Adresse postale: 20 rue Simon
Point de contact: Lot 1: direction des systèmes d'information et des télécommunications – 44 avenue Saint-Pôl, M. Bruno Mayot, bruno.mayot@reimsmetropole.fr, +33 326773223 et lots 2 et 3: direction des moyens et services généraux
M. Roche Sylvain
Téléphone: +33 326777888 📞
Courrier électronique: sylvain.roche@reimsmetropole.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims métropole
Adresse postale: 21 rue du Temple
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF3D319
Informations complémentaires
marché passé en groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims, la Ville de Bétheny, la Ville de Cormontreuil, le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) et l'ecole Supérieure d'art et de Design (Esad) (convention du 25 mars 2013), conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics. Coordonnateur du groupement : Reims Métropole. Lot 1: consommables informatiques pour imprimantes - les candidats remettront un échantillon pour chacune des cartouches listées à l'article 4.3 du réglement de la consultation. Ces derniers devront être fournis avec les fiches techniques.les échantillons seront remis au plus tard pour la date de remise des offres à l'adresse de la remise des offres.les produits fournis pendant toute la durée du marché devront être conformes aux échantillons et fiches techniques remis avec l'offre du candidat. Si les échantillons fournis ne sont pas conformes aux attentes du pouvoir adjudicateur, l'offre du candidatpourra être rejetée par le pouvoir adjudicateur. Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent propriété de la collectivité.
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Lot 2: papier pour photocopies et lot 3:papier pour impressions offset- le candidat remet gracieusement pour essai-test les échantillons définis à l'article 4-3 du réglement de la consultation, conformes à l'offre. Les échantillons devront correspondre aux produits fournis pendant toute la durée du marché. Si les échantillons ne sont pas conformes aux attentes du pouvoir adjudicateur, l'offre du candidat pourra être rejetée. Les échantillons sont livrés sur palettes filmées à l'atelier de Reprographie sis 268 avenue de Laon 51100 REIMS, au plus tard à la date limite de remise des offres.
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Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent propriété de la collectivité.
- Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un "Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques ", est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3C fournitures et services, 21 rue du Temple (rez-de-chaussée), 51100 Reims, FRANCE, tél: +33 326777496, télécopie: +33 326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 198-341884 (2013-10-07)
Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue du Temple, 8 rue de la Grosse Écritoire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029402
Se réfère à l'avis: 2013/S 198-341884
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims, la Ville de Bétheny, la Ville de Cormontreuil, le Centre communal d'action sociale (CCAS) et l'École Supérieure d'Art et de Design (ESAD) (convention du 25 mars 2013). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 328, BOAMP 196 B du 10.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Fiducial bureautique
Adresse postale: 180 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Asqc
Code postal: 59680

2️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503

3️⃣
Nom: papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2014/S 019-029402 (2014-01-23)
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