Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers et des produits recyclables
Communauté de communes La Domitienne
Les colonnes enterrées OMR comprennent:
— une enveloppe béton à sceller au sol,
— une cuve rigide en matériau léger à préhension verticale, à fond fermé,
— une plateforme piétonnière rabattable,
— une borne d'introduction,
La colonne enterrée verre ou emballages ou papier journaux magazines comprend :
— une enveloppe béton à sceller au sol,
— une cuve rigide à préhension verticale, à fond ouvrant,
— une plateforme piétonnière rabattable,
— une borne d'introduction.
Le délai de réception des offres était de 2013-12-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-13 | Avis de marché |
| 2014-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes la Domitienne
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Code postal: 34370
Commune postale: Maureilhan
Contact
Adresse Internet: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.colomb@ladomitienne.com 📧
Téléphone: +33 467904090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date limite de soumission: 2013-12-24 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-386308
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de l'Europe, 34370 Maureilhan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyril Colomb
Adresse du profil d'acheteur: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes la Domitienne
Point de contact: Géraldine Marquier responsable service environnement
Courrier électronique: g.marquier@ladomitienne.com 📧
Fax: +33 467904099 📠
URL pour la participation: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 222-386308 (2013-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
— 5 à 30 colonnes enterrées OMR d'un volume maximum de 3 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.— 5 à 30 colonnes enterrées verre d'un volume maximum de 3 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.— 5 à 30 colonnes enterrées emballages d'un volume maximum de 4 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.— 5 à 30 colonnes enterrées papiers journaux magazines d'un volume maximum de 4 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.720 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes la Domitienne
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Code postal: 34370
Commune postale: Maureilhan
Contact
Adresse Internet: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.colomb@ladomitienne.com 📧
Téléphone: +33 467904090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date limite de soumission: 2013-12-24 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-386308
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
http://Ladomitienne.E-Marchespublics.Com/
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les colonnes enterrées OMR comprennent:
— une enveloppe béton à sceller au sol,
— une cuve rigide en matériau léger à préhension verticale, à fond fermé,
— une plateforme piétonnière rabattable,
— une borne d'introduction,
La colonne enterrée verre ou emballages ou papier journaux magazines comprend :
— une cuve rigide à préhension verticale, à fond ouvrant,
— une borne d'introduction.
Quantité ou étendue:
— 5 à 30 colonnes enterrées OMR d'un volume maximum de 3 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.
— 5 à 30 colonnes enterrées verre d'un volume maximum de 3 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.
— 5 à 30 colonnes enterrées emballages d'un volume maximum de 4 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.
— 5 à 30 colonnes enterrées papiers journaux magazines d'un volume maximum de 4 m³ destinées à être installées sur l'ensemble des communes sur 3 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de l'Europe, 34370 Maureilhan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du code des marchés publics et repris dans les formulaires dc 1 et dc 2 fournis ou accessibles gratuitement sur le site internet www.minefe.gouv.fr ;
— situation propre de chacun des membres de l'équipe, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession ;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du code des marchés publics et repris dans les formulaires dc 1 et dc 2 fournis ou accessibles gratuitement sur le site internet www.minefe.gouv.fr ;
— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du code des marchés publics et repris dans les formulaires dc 1 et dc 2 fournis ou accessibles gratuitement sur le site internet www.minefe.gouv.fr ;
— effectifs moyens annuels et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années ;
— une liste des références détaillées d'importance comparable des 3 dernières années précisant l'objet, le lieu, le pouvoir adjudicateur ; le montant des prestations ; (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants) ;
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— les certificats de qualifications ou d'identité professionnelles ou références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur.
Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 28 du CCAG fournitures et services, les fournitures font l'objet d'une garantie minimale d'un an.
Le point de départ du délai de garantie est la date de notification de la décision de réception.
Financement sur les ressources propres de la communauté de communes.
paiement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai règlementaire de 30 jours.
Le marché sera attribué soit à une entreprise unique générale, soit à des entreprises groupées solidaires.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyril Colomb
Adresse du profil d'acheteur: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes la Domitienne
Point de contact: Géraldine Marquier responsable service environnement
Courrier électronique: g.marquier@ladomitienne.com 📧
Fax: +33 467904099 📠
URL pour la participation: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0009
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 222-386308 (2013-11-13)
Avis d'attribution de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes La Domitienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176612
Se réfère à l'avis: 2013/S 222-386308
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Performances techniques appréciées au regard de la note technique (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
Nom: Connect - Sytee Environnement
Adresse postale: 415 Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provece
Code postal: 13854
Source: OJS 2014/S 101-176612 (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes La Domitienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176612
Se réfère à l'avis: 2013/S 222-386308
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n° : 221 B, annonce n° 117 du 16.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Performances techniques appréciées au regard de la note technique (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
Nom: Connect - Sytee Environnement
Adresse postale: 415 Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provece
Code postal: 13854
Source: OJS 2014/S 101-176612 (2014-05-22)
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