fourniture de chemises et de chemisiers au profit des élèves des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air

Plate forme achats finances Nord Est

fourniture de chemises et de chemisiers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-02 Avis de marché
2013-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155183 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147772
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante :1 - valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 50 % : matières premières note /6, présentation générale, confection et finition note /6, respect des dimensions note /6, éco conception note /2.2 - prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 40 %.3 - délai de livraison noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 10 % : délai mentionné dans l'offre du titulaire (bordereau de prix) : trois (3) mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Attention : la Plate-forme achats finances Nord Est (PFAF NE) et la Section Technique Etudes (STE) seront fermées le mercredi 1.5.2013, du mercredi 8.5.2013 au dimanche 12.5.2013 et lundi 20.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mai 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de chemises et de chemisiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Chemise blanche au profit des élèves des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
Quantité ou étendue: mini: 1 100 articles / maxi: 3 300 articles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chemisier blanc au profit des élèves des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
Quantité ou étendue: mini: 600 articles / maxi: 1 800 articles
Numéro du lot: 3
Brève description:
Chemise manches courtes bleu clair féminine au profit des élèves des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
Quantité ou étendue: mini: 900 articles / maxi: 2 700 articles
Numéro du lot: 4
Brève description:
Chemise manches courtes bleue masculine au profit des élèves des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
Quantité ou étendue: mini: 2 000 articles / maxi: 6 000 articles
Numéro du lot: 5
Brève description: Chemise blanche au profit des élèves de l'école des pupilles de l'air
Quantité ou étendue: mini: 75 articles / maxi: 225 articles
Numéro du lot: 6
Brève description: Chemisier blanc au profit des élèves de l'école des pupilles de l'air
Quantité ou étendue: mini: 45 articles / maxi: 135 articles
Description des options:
les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du Pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marchés, et avec un préavis de 15 jours d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder six mois.Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP no13-058 du 18 mars 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aix-en-Provence (13), Autun (71), Saint-Cyr l'École (78), La Flèche (72) et Montbonnot (38)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate qu'elle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : Imprimé Dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, Imprimé Dc2, Les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, ces derniers produiront les mêmes documents que ceux du candidat. Les documents à produire sont rédigés en français.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure. Concernant les lots 1 à 4 : la Plate-forme achats finances Nord-Est procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur régional des finances publiques de la Lorraine et du département de la Moselle (Metz) qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Concernant les lots 5 à 6 : la Plate-forme achats finances Centre-Est procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur départemental des finances publiques de la Loire (Saint-Etienne) qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: ressource propre de l'etat : ministère de la Défense
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la PFAF NE
M. Gasparotto Bruno
Nom: Section Technique Etudes (STE)
Adresse postale: route de Jouy aux Arches - ZI de Tournebride
Commune postale: Moulins-lès-Metz (Emprise Militaire Face-au-Cora)
Code postal: 57160
Point de contact: Pour tout renseignement technique
Téléphone: +33 387156142 📞
Fax: +33 387384255 📠
Nom: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Point de contact: Pour toute demande de document et renseignements administratifs, bureau achat public
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP no13-058 du 18 mars 2013
Informations complémentaires
jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante :1 - valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 50 % : matières premières note /6, présentation générale, confection et finition note /6, respect des dimensions note /6, éco conception note /2.2 - prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 40 %.3 - délai de livraison noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 10 % : délai mentionné dans l'offre du titulaire (bordereau de prix) : trois (3) mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Attention : la Plate-forme achats finances Nord Est (PFAF NE) et la Section Technique Etudes (STE) seront fermées le mercredi 1.5.2013, du mercredi 8.5.2013 au dimanche 12.5.2013 et lundi 20.5.2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mai 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 087-147772 (2013-05-02)
Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 129 360 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391545
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147772
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur est le CCP no13-058 du 18.3.2013. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'est fait en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante : 1) Valeur technique notée sur 20 et pondérée à 50 % avec : - les matières premières, notées sur 6, - la présentation générale, confection et finition, notées sur 6, - le respect des dimensions, noté sur 6, - l'éco conception, noté sur 2, 2) Prix noté sur 20 et pondéré à 40 %, 3) Délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 10 % les marchés ont pris effet le 1er novembre 2013 et se termineront le 31 octobre 2014. Ils sont reconductibles deux fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marchés, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. La valeur totale finale (HT) du marché s'entend reconductions et prorogation comprises soit 42 mois. Lot 1 : - le montant minimum annuel (HT) est de: 12 320 EUR - le montant maximum annuel (HT) est de: 36 960 EUR lot 2 : - le montant minimum annuel (HT) est de: 6 390 EUR - le montant maximum annuel (HT) est de: 19 170 EUR lot 3 : - le montant minimum annuel (HT) est de: 9 360 EUR - le montant maximum annuel (HT) est de: 28 080 EUR lot 4 : - le montant minimum annuel (HT) est de: 21 300 EUR - le montant maximum annuel (HT) est de: 63 900 EUR lot 5 : - le montant minimum annuel (HT) est de: 840 EUR - le montant maximum annuel (HT) est de: 2 520 EUR lot 6 : - le montant minimum annuel (HT) est de: 479,25 EUR - le montant maximum annuel (HT) est de: 1 437,75 EUR Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013 DSP TRANSPORTS

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-31 📅
Nom: Laporte
Adresse postale: 38 rue de Bailly
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76190

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 225-391545 (2013-11-18)
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