Fourniture de chaussures et bottes de sécurité

GPMH au Havre

La présente consultation a pour objet la fourniture de chaussures et bottes de sécurité destinées aux personnels du Grand port maritime du Havre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GPMH au Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles chaussants › Chaussures de protection
• Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Bottes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-26	Avis de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:

le marché est conclu sans engagement sur un minimum de prestations. Le volume total des prestations susceptibles d'être réalisées dans le cadre du présent marché pourra être porté au maximum à 2 fois le montant Mo du détail estimatif à titre indicatif.Pour chaque lot, le montant estimé des fournitures pouvant être livrées est d'environ:lot 1: 1 000 EUR/anlot 2: 2 000 EUR/anlot 3: 3 000 EUR/anlot 4: 8 000 EUR/anlot 5: 2 000 EUR/anlot 6: 10 000 EUR/anlot 7: 1 000 EUR/anlot 8: 4 000 EUR/anlot 9: 1 000 EUR/anlot 10: 2 000 EUR/anlot 11: 400 EUR/anlot 12: 1 000 EUR/anlot 13: 1 500 EUR/anlot 14: 1 000 EUR/an

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GPMH au Havre
Adresse postale: Terre-Plein de la Barre, CS 81413
Code postal: 76067
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Courrier électronique: pahmarches@havre-port.fr 📧
Téléphone: +33 232746958 📞
Fax: +33 232747240 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404066
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ; j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Ces renseignements pourront être regroupés sur les formulaires CERFA (lettre de candidature : Dc1 - déclaration du candidat : Dc2 et état annuel des certificats : Noti2). En application des dispositions de l'article 47 du CMP, en cas d'inexactitude des renseignements mentionnés à l'article 44 et au I de l'article 46 du CMP, le marché sera résilié aux torts du titulaire, après mise en demeure restée infructueuse sans que celui-ci puisse prétendre à indemnité ; si le marché a fait l'objet d'un commencement d'exécution, le Maître d'ouvrage se réserve d'en faire poursuivre l'exécution aux frais et risques de l'entrepreneur, en application des dispositions de l'article 49.4 du CCAG Travaux ou 36.1 du CCAG Fournitures Courantes et Services ou 38.1 des CCAG de Prestations Intellectuelles ou Industriels). Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. marché à bons de commande d'une durée d'un (1) an expressément reconductible annuellement pour une durée totale ne dépassant pas 48 mois. le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats au: secrétariat du service des achats Pôle marchés Grand port maritime du Havre Terre-Plein de la barre - CS 81413 76067 Le Havre Cedex Les dossiers pourront être retirés du Lundi au Vendredi, de 9:00 à 17:00 et seront remis exclusivement au porteur. Ou télécharger gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zQnjubHpap&v=1&selected=0 Modalités d'ouverture des offres: l'ouverture des offres n'est pas publique. Marché ne s'inscrivant pas dans un projet ou un programme financier par des fonds communautaires. Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.

Informations complémentaires

f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;

h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ;

j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Ces renseignements pourront être regroupés sur les formulaires CERFA (lettre de candidature : Dc1 - déclaration du candidat : Dc2 et état annuel des certificats : Noti2).

En application des dispositions de l'article 47 du CMP, en cas d'inexactitude des renseignements mentionnés à l'article 44 et au I de l'article 46 du CMP, le marché sera résilié aux torts du titulaire, après mise en demeure restée infructueuse sans que celui-ci puisse prétendre à indemnité ; si le marché a fait l'objet d'un commencement d'exécution, le Maître d'ouvrage se réserve d'en faire poursuivre l'exécution aux frais et risques de l'entrepreneur, en application des dispositions de l'article 49.4 du CCAG Travaux ou 36.1 du CCAG Fournitures Courantes et Services ou 38.1 des CCAG de Prestations Intellectuelles ou Industriels).

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.

marché à bons de commande d'une durée d'un (1) an expressément reconductible annuellement pour une durée totale ne dépassant pas 48 mois.

le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats au:

secrétariat du service des achats

Pôle marchés

Grand port maritime du Havre

Terre-Plein de la barre - CS 81413

76067 Le Havre Cedex

Les dossiers pourront être retirés du Lundi au Vendredi, de 9:00 à 17:00 et seront remis exclusivement au porteur.

Ou télécharger gratuitement à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zQnjubHpap&v=1&selected=0

Modalités d'ouverture des offres: l'ouverture des offres n'est pas publique.

Marché ne s'inscrivant pas dans un projet ou un programme financier par des fonds communautaires.

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de chaussures et bottes de sécurité destinées aux personnels du Grand port maritime du Havre.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Chaussures de sécurité montantes pour personnel féminin
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum:-chaussure pour femme tige montante-embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-revêtement imperméable-semelle anti-perforation non métalliquemarquage S3 + sra

Caractéristiques techniques minimum:

-chaussure pour femme tige montante

-embout de sécurité non métallique résistant aux chocs

-revêtement imperméable

-semelle anti-perforation non métallique

marquage S3 + sra

Quantité ou étendue: environ 1 000 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

La norme suivante et son évolution éventuelle:NF EN ISO 20345 intitulée " Equipements de protection individuelle - Chaussures de sécurité " publiée en février 2012.

La norme suivante et son évolution éventuelle:

NF EN ISO 20345 intitulée " Equipements de protection individuelle - Chaussures de sécurité " publiée en février 2012.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Chaussures de sécurité basses type training pour personnel féminin
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum:-chaussure pour femme tige basse-fermeture par boucle ou lacets-embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-première de propreté complète-semelle anti-perforation non métalliquemarquage S3 + sra

-chaussure pour femme tige basse

-fermeture par boucle ou lacets

-première de propreté complète

Quantité ou étendue: environ 2 000 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Chaussures de sécurité montantes en cuir noir pour personnel masculin
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Chaussure montante en cuir noir à lacet (brodequin)-tige de la chaussure en cuir pleine fleur hydrofuge-Embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-doublure haute respirabilité à séchage rapide-soufflets latéraux d'étanchéité-bonne adhérence de la semelle sur sols mouillés avec talon-semelle anti-perforation non métalliquemarquage S3 + src

Caractéristiques techniques minimum :

-Chaussure montante en cuir noir à lacet (brodequin)

-tige de la chaussure en cuir pleine fleur hydrofuge

-Embout de sécurité non métallique résistant aux chocs

-doublure haute respirabilité à séchage rapide

-soufflets latéraux d'étanchéité

-bonne adhérence de la semelle sur sols mouillés avec talon

marquage S3 + src

Quantité ou étendue: environ 3 000 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Chaussures de sécurité type training haut pour personnel masculin
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Chaussure montante type training (basket)-embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-soufflets latéraux d'étanchéité-bonne adhérence de la semelle sur sols mouillés avec talon-semelle anti-perforationMarquage S3 + src

-Chaussure montante type training (basket)

-semelle anti-perforation

Marquage S3 + src

Quantité ou étendue: environ 8 000 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Chaussures de sécurité basses pour personnel masculin technicien maîtrise
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Chaussure basse en cuir pleine fleur hydrofuge noir à lacet-Embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-doublure tissus respirant et absorbant-semelle anti-perforation non métallique-première de propreté-semelle avec talonmarquage S3 + src

-Chaussure basse en cuir pleine fleur hydrofuge noir à lacet

-doublure tissus respirant et absorbant

-première de propreté

-semelle avec talon

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : Chaussures de sécurité basses pour personnel masculin technicien maîtrise
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum:-chaussure basse à lacets-Embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-soufflets latéraux d'étanchéité-semelle anti-perforation non métallique-première de propreté-semelle avec talonMarquage S3 + src

-chaussure basse à lacets

Quantité ou étendue: environ 10 000 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Chaussures de sécurité montantes type trekking spéciales pour tourneurs avec semelle anti-copeaux
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Chaussure montante type trekking (brodequin)-tige de la chaussure en cuir pleine fleur hydrofuge-embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-soufflets latéraux d'étanchéité-absorption d'énergie et des vibrations au talon et à la semelle-semelle anti-perforation-semelle résistante à la chaleur avec talon-Résistante à l'abrasionmarquage S3, HRO (résistance à la chaleur par contact) et SRC

-Chaussure montante type trekking (brodequin)

-absorption d'énergie et des vibrations au talon et à la semelle

-semelle résistante à la chaleur avec talon

-Résistante à l'abrasion

marquage S3, HRO (résistance à la chaleur par contact) et SRC

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : Chaussures de sécurité type rangers pour agents de sécurité
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Chaussure type rangers montante à mi-hauteur du mollet-tige dessus cuir et/ou toile-embout de sécurité non métallique résistant aux chocs-Semelle antidérapante à fort cramponnage avec talon-semelle anti-perforation non métalliquemarquage S3 et SRC

-Chaussure type rangers montante à mi-hauteur du mollet

-tige dessus cuir et/ou toile

-Semelle antidérapante à fort cramponnage avec talon

marquage S3 et SRC

Quantité ou étendue: environ 4 000 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : Chaussures de sécurité montantes pour soudeurs
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Brodequin fermé en cuir-fermeture par système de type velcro-coutures en fil ignifugé-semelle anti-perforation non métallique-semelle résistante à la chaleur par contact avec talonmarquages S3 et HRO (résistance à la chaleur par contact)

-Brodequin fermé en cuir

-fermeture par système de type velcro

-coutures en fil ignifugé

-semelle résistante à la chaleur par contact avec talon

marquages S3 et HRO (résistance à la chaleur par contact)

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 : Bottes de sécurité pour soudeurs
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Botte en cuir pleine fleur hydrofuge et oléofuge épaisseur minimum 1,8 mm avec embout de sécurité-coutures en fil type " Nomex " résistant à la chaleur-semelle antidérapante à fort cramponnage avec talon-bonne adhérence de la semelle sur sols mouillés-semelle anti-perforation-résistante à l'abrasion-semelle résistante à la chaleur par contactmarquage S3, HRO (résistance à la chaleur par contact) et SRC

-Botte en cuir pleine fleur hydrofuge et oléofuge épaisseur minimum 1,8 mm avec embout de sécurité

-coutures en fil type " Nomex " résistant à la chaleur

-semelle antidérapante à fort cramponnage avec talon

-bonne adhérence de la semelle sur sols mouillés

-résistante à l'abrasion

-semelle résistante à la chaleur par contact

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 : Bottes de sécurité tige PVC pour personnel terrestre
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Botte pvc coloris vert bouteille-tige PVC résistante à l'abrasion et flexible-protection de la malléole-semelle anti-perforation avec talonmarquage S5

-Botte pvc coloris vert bouteille

-tige PVC résistante à l'abrasion et flexible

-protection de la malléole

-semelle anti-perforation avec talon

marquage S5

Quantité ou étendue: environ 400 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 : Bottes de sécurité en polyuréthane pour personnel marin
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Botte montantes en polyuréthane avec embout de sécurité-botte non ajustée afin de pouvoir être retirée facilement dans l'eau-bonne adhérence de la semelle sur sols mouillés-semelle anti-perforation-semelle isolante contre le froid-doublure textile et semelle intérieure-semelle avec talonmarquages S5, CI (résistance contre le froid)

-Botte montantes en polyuréthane avec embout de sécurité

-botte non ajustée afin de pouvoir être retirée facilement dans l'eau

-semelle isolante contre le froid

-doublure textile et semelle intérieure

marquages S5, CI (résistance contre le froid)

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 : Chaussons isothermiques pour bottes
Brève description:

Caractéristiques techniques minimum :-Extérieur jersey polyester-isothermique

-Extérieur jersey polyester

-isothermique

Quantité ou étendue: environ 1 500 EUR par an. Pour chaque période de validité du marché, le volume total des prestations susceptible d'être réalisé pourra être porté au maximum à 2 (deux) fois le montant du détail estimatif à titre indicatif
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 : Semelles isolantes contre le froid pour chaussures de sécurité
Brève description: Semelles isolantes contre le froid pour chaussures de sécurité
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, le montant estimé des fournitures pouvant être livrées est d'environ:

lot 1: 1 000 EUR/an

lot 2: 2 000 EUR/an

lot 3: 3 000 EUR/an

lot 4: 8 000 EUR/an

lot 5: 2 000 EUR/an

lot 6: 10 000 EUR/an

lot 7: 1 000 EUR/an

lot 8: 4 000 EUR/an

lot 9: 1 000 EUR/an

lot 10: 2 000 EUR/an

lot 11: 400 EUR/an

lot 12: 1 000 EUR/an

lot 13: 1 500 EUR/an

lot 14: 1 000 EUR/an

Numéro de référence: 13SDA23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port du Havre, 76600 Le Havre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, garanties techniques et garanties finançières.

situation juridique - références requises: Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée.

le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics :

a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1 ; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;

b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;

c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;

d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

f) voir rubrique "Autres informations"

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère les marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années disponibles, notamment pour la fourniture de chaussures de sécurité pour les lots 1 à 9, pour la fourniture de bottes de sécurité pour les lots 10 à 12, pour la fourniture des chaussons isothermiques pour le lot 13 et la fourniture de semelle isolantes pour le lot 14, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations les plus importantes sont prouvées pas des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les fournitures faisant l'objet de la présente consulation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement du GPMH et seront financées totalement par le Gpmh.

Le titulaire du marché a la possibilité de céder ou nantir la créance. L'Exemplaire unique du marché est délivré sur sa demande au titulaire.

Les comptes seront réglés en une seule fois à l'admission des prestations relatives à chaque commande.

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires.

Les prix sont révisables par ajustement sur la base du tarif du titulaire à la date de reconduction du marché.

Le paiement interviendra dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour chaque lot, le marché sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.

l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de groupement d'opérateurs économiques, en application des dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics :

- le groupement doit avoir été constitué dès le stade de la candidature et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des offres et la date de signature du marché, sous réserve des dispositions du V de l'article 51 du code des marchés publics.

- en cas de groupement conjoint, le Grand Port Maritime du Havre pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de l'attribution du marché.

- en cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-07 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des modèles proposés (70)
2. Prix des fournitures (20)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général, représentant légal de l'établissement public
Nom: Grand port maritime du Havre
Adresse postale: 6 quai Lamandé - CS 81413
Point de contact: Service des achats - pôle achats et approvisionnements
Mlle Julie Sagot
Téléphone: +33 232746973 📞
Courrier électronique: julie.sagot@havre-port.fr 📧
Fax: +33 232747405 📠
Adresse postale: Terre Plein de la Barre - CS 81413
Point de contact: Service des achats - pôle marchés
M. le chef du service des achats
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2013_zQnjubHpap&v=1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zQnjubHpap&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: bernard.lemoine@direccte.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SDA23
Informations complémentaires

g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;

h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ;

j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Ces renseignements pourront être regroupés sur les formulaires CERFA (lettre de candidature : Dc1 - déclaration du candidat : Dc2 et état annuel des certificats : Noti2).

En application des dispositions de l'article 47 du CMP, en cas d'inexactitude des renseignements mentionnés à l'article 44 et au I de l'article 46 du CMP, le marché sera résilié aux torts du titulaire, après mise en demeure restée infructueuse sans que celui-ci puisse prétendre à indemnité ; si le marché a fait l'objet d'un commencement d'exécution, le Maître d'ouvrage se réserve d'en faire poursuivre l'exécution aux frais et risques de l'entrepreneur, en application des dispositions de l'article 49.4 du CCAG Travaux ou 36.1 du CCAG Fournitures Courantes et Services ou 38.1 des CCAG de Prestations Intellectuelles ou Industriels).

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.

marché à bons de commande d'une durée d'un (1) an expressément reconductible annuellement pour une durée totale ne dépassant pas 48 mois.

le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats au:

secrétariat du service des achats

Pôle marchés

Grand port maritime du Havre

Terre-Plein de la barre - CS 81413

76067 Le Havre Cedex

Les dossiers pourront être retirés du Lundi au Vendredi, de 9:00 à 17:00 et seront remis exclusivement au porteur.

Ou télécharger gratuitement à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zQnjubHpap&v=1&selected=0

Modalités d'ouverture des offres: l'ouverture des offres n'est pas publique.

Marché ne s'inscrivant pas dans un projet ou un programme financier par des fonds communautaires.

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Direccte de Haute-Normandie
Adresse Internet: http://www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/-Infos-.html 🌏
Fax: +33 232761679 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré contractuel : avant la signature du marché

- référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE

- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée

- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

- service de l'entité adjudicatrice auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus : M. hermier, chef du service des achats du Grand port maritime du Havre, tél. +33 232747360, Fax +33 232747240

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Pôle 3e, 14, avenue Aristide Briand
Téléphone: +33 232762672 📞
Source: OJS 2013/S 233-404066 (2013-11-26)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 008 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime du Havre
Adresse postale: terre-plein de la Barre, CS 81413
Contact
Adresse Internet: http://www.havre-port.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262198
Se réfère à l'avis: 2013/S 233-404066
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14055

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Amiet LPR
Adresse postale: 74 rue du Docteur Lemoine
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 700 198 00010
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta.rouen@juradm.fr 📧
Nom: DIRECCTE de Haute-Normandie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction des recours :

— référé contractuel : 31 jours à compter de la publication du présent avis,

— recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,

— recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication du présent avis,

— service du pouvoir adjudicateur auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus : M. Hermier, chef du service des achats du Grand port maritime du Havre, tél. +33 232747360, fax +33 232747240.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Pôle 3E, 14 avenue Aristide Briand
Source: OJS 2014/S 146-262198 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 761 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262223

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14060

Attribution du marché
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 146-262223 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 292,50 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262227

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14050

Attribution du marché
Nom: Bouley
Adresse postale: Les Portes de l'Ouest, 2 rue Gay Lussac
Commune postale: La Vaupalière
Code postal: 76150

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://haute-normandie.direccte.gouv.fr/-Infos-.html 🌏
Source: OJS 2014/S 146-262227 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 381,20 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262289

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14056
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Port du Havre,

76600 Le Havre

Attribution du marché
Nom: OP Maintenance
Adresse postale: 9 rue du Rapporteur, ZI des Béthunes, BP 470
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95005

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction des recours:

— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication du présent avis,

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication du présent avis,

— Service du pouvoir adjudicateur auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus: M. Hermier, chef du service des achats du grand port maritime du Havre, tél.: +33 232747360, fax: +33 232747240.

Source: OJS 2014/S 146-262289 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262299
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 230 B, annonce n° 193 du 29.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Albaut Villette
Adresse postale: 427 rue des Chantiers
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600

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3️⃣

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1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel: avant la signature du marché

— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

— service de l'entité adjudicatrice auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus: M. Hermier, chef du service des achats du grand port maritime du Havre, tél.: +33 232747360, fax: +33 232747240.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Pôle 3e, 14 avenue Aristide Briand
Source: OJS 2014/S 146-262299 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 900 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262301

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14052

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/-Infos-/html 🌏
Source: OJS 2014/S 146-262301 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 516 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262309

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14054
Source: OJS 2014/S 146-262309 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262320

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14049

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/-Infos.html 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Pôle 3E 14 avenue Aristide Briand
Source: OJS 2014/S 146-262320 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 356 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262341

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14061

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel : 31 jours à compter de la publication du présent avis,
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Pôle 3E, 14 Avenue Aristide Briand
Source: OJS 2014/S 146-262341 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Port Maritime du Havre
Adresse postale: Terre-plein de la Barre, CS 81413

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262350

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14062

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication du présent avis.

— service du pouvoir adjudicateur auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus: M. Hermier, chef du service des achats du Grand Port Maritime du Havre, tél. +33 232747360, fax: +33 232747240.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: pôle 3E, 14 avenue Aristide Briand
Source: OJS 2014/S 146-262350 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 836 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262375

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14057

Attribution du marché
Adresse postale: Les Portes de l'Ouest, 2 Rue Gay Lussac
Source: OJS 2014/S 146-262375 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 371,70 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262381

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14059

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— service du pouvoir adjudicateur auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus: M. Hermier, chef du service des achats du Grand Port Maritime du Havre, tél.: +33 232747360, fax: +33 232747240.

Source: OJS 2014/S 146-262381 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 925 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262386

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14053
Source: OJS 2014/S 146-262386 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 833 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262400

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14058
Source: OJS 2014/S 146-262400 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262418

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14051
Source: OJS 2014/S 146-262418 (2014-07-29)

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