Fourniture de champagne standard, supérieur, haut de gamme et de prestige pour la CCI Paris Île-de-France

CCI Paris Ile-de-France

Achat de champagne standard, supérieur, haut de gamme et de prestige pour les établissements, directions et chambres de commerces et d'industrie Départementales de la CCI Paris Île-de-France.Les prestations sont alloties en 2 lots (confère informations sur les lots) faisant chacun l'objet d'un marché distinct :- lot 1 : Fourniture de Champagne standard,- lot 2 : Fourniture de champagne supérieur, haut de gamme et de prestige.Pour tous les lots, l'accord-cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français, un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31 mars 2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-26 Avis de marché
2013-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Quantité ou étendue:
La consultation vise à conclure 2 marchés à bons de commandes avec un montant minimum de 42 100 EUR HT et un maximum de 168 000 EUR HT pour le lot 1, et un montant minimum de 12 600 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT pour le lot 2.Pour les 2 lots, la fourniture de Champagne sera effectuée, à titre indicatif sur 58 sites, répartis sur Paris et la région parisienne (Paris, les Hauts de Seine, la Seine Saint Denis, le Val de Marne, les Yvelines et le Val d'oise).Pour le lot 2, un catalogue de champagne "Supérieur, haut de gamme et de prestige" comprenant différentes marques complémentaires est demandé.Au minimum 80 % du montant total des commandes du lot 2 sera réalisé dans le Bordereau de Prix Unitaires (Bpu), les 20 % restants pourront être commandés dans le catalogue complémentaire de Champagne "Supérieur, haut de gamme et de prestige" du titulaire comprenant différentes marques (hors crémants et vins mousseux).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-26 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-143953
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis : Les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation : - soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I,- soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse.Attention : le pli doit impérativement comporter la mention " appel d'offres ouvert - fourniture de champagne pour la cci paris ile-de-france - lot no (préciser le lot) - ne pas ouvrir "- soit par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention " copie de sauvegarde : appel d'offres ouvert - fourniture de champagne pour la cci paris ile-de-france - lOT no(Préciser le lot)- ne pas ouvrir " à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I ou être déposée sur place à la même adresse.attention : la direction des achats sera fermée le 10.5.2013, ainsi que le 20.54.2013. Aucun pli ne pourra être déposé sur place à ces dates.langues : Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.procédure d'appel d'offres ouvert.date prévisionnelle de début des prestations : 1.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de champagne standard, supérieur, haut de gamme et de prestige pour les établissements, directions et chambres de commerces et d'industrie Départementales de la CCI Paris Île-de-France.Les prestations sont alloties en 2 lots (confère informations sur les lots) faisant chacun l'objet d'un marché distinct :- lot 1 : Fourniture de Champagne standard,- lot 2 : Fourniture de champagne supérieur, haut de gamme et de prestige.Pour tous les lots, l'accord-cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français, un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31 mars 2004.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de Champagne standards
Brève description:
Achat de Champagne standard pour l'ensemble des sites de la CCI Paris Île-de-France
Quantité ou étendue: confère rubrique Ii-2-1 du présent avis
Informations complémentaires sur les lots:
Les livraisons pourront être réalisées sur les 58 points de livraison (cf annexe 1 de l'acte d'engagement). A titre indicatif, le montant dépensé en 2012 a représenté 84 100 euro(s) HT soit 7516 bouteilles consommées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de Champagne supérieur, haut de gamme et prestige
Brève description: Achat de Champagne supérieur, haut de gamme et prestige
Informations complémentaires sur les lots:
Les livraisons pourront être réalisées sur les 58 points de livraison (cf annexe 1 de l'acte d'engagement). A titre indicatif, le montant dépensé en 2012 a représenté 22 121 euro(s) HT, soit en consommation :*664 bouteilles de Champagne supérieur,*343 bouteilles de Champagne de prestige,*246 coffrets décoratifs.
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Description des options:
L'ensemble des lots pourront être reconduits par la CCI Paris Ile-De-France selon les périodes de reconductions suivantes : * 1ère année de reconduction : 1.10.2014 au 30.9.2015,* 2ème année de reconduction : 1.10.2015 au 30.9.2016,* 3ème année de reconduction : 1.10.2016 au 30.9.2017.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CFA008XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.la fiche "Communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat".2.le formulaire Dc1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics, dûment complété et signé en original par le candidat unique ou par tous les membres du groupement.3.la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal.4.la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.Document à produire dans tous les cas au stade de l'attribution : documents prévus à l'article 46 du CMP et à l'article 8254-1 du code du travail. Ces documents sont listés dans le formulaire CCI Paris Ile-De-France " attestations sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire " joint dans le DCE. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global annuel réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires global annuel 2012 devra représenter au minimum un montant de : - 925 090 EUR HT pour le lot no1, - 243 330 EUR HT pour le lot no2.si un candidat souhaite répondre aux deux lots, le niveau minimum exigé correspondra au cumul des niveaux minimaux de chacun des lots.Pour le cas où le chiffre d'affaires annuel n'atteindrait pas le montant des niveaux cumulés, une demande lui sera formulée afin de savoir sur quel lot il souhaite maintenir son offre.A défaut de réponse de sa part, la CCI Paris Ile-De-France rejettera sa candidature sur l'ensemble des lots au motif que le candidat ne présente pas le niveau minimum de capacité financière requis.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pas de versement d'avancemode de règlement du marché : virement bancairedélai de paiement : 30 jours à réception de la facture,financement : ressources propres (CCI Paris Île-de-France).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats service suivi des procédures achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCI Paris Île-de-France
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA008XX
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis : Les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation : - soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I,- soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse.Attention : le pli doit impérativement comporter la mention " appel d'offres ouvert - fourniture de champagne pour la cci paris ile-de-france - lot no (préciser le lot) - ne pas ouvrir "- soit par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention " copie de sauvegarde : appel d'offres ouvert - fourniture de champagne pour la cci paris ile-de-france - lOT no(Préciser le lot)- ne pas ouvrir " à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I ou être déposée sur place à la même adresse.attention : la direction des achats sera fermée le 10.5.2013, ainsi que le 20.54.2013. Aucun pli ne pourra être déposé sur place à ces dates.langues : Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.procédure d'appel d'offres ouvert.date prévisionnelle de début des prestations : 1.10.2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 085-143953 (2013-04-26)
Avis d'attribution de marché (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356731
Se réfère à l'avis: 2013/S 85-143953
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de fourniture à bons de commandes, conclu avec montant minimum et maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Le marché sera exécuté par émission de bons de commande successifs, selon la survenance des besoins. Le lot 2 a été déclaré infructueux. Le marché est mono-attributaire, sa durée est d'un an à compter du 1.10.2013 et reconductible 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 années. Le présent marché a été signé le 7.10.2013. Il est consultable sur demande écrite adressée à la CCI Paris Ile-de-France - direction des achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Annonce nº449, BOAMP 85 B du 2.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-de-France

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - qualité gustative des échantillons de Champagne (60)
2. Lot 1 - Valeur de l'offre financière (35)
3. Lot 1 - Délai de livraison (5)
4. Lot 2 - Valeur de l'offre financière (45)
5. Lot 2 - La notoriété des marques de Champagnes proposés (25)
6. Lot 2 - Qualité gustative des échantillons de Champagne (15)
7. Lot 2 - Nombre de produits complémentaires (catalogue du candidat hors crémant et autres vins mousseux (10)
8. Lot 2 - Délai de livraison (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-09 📅
Nom: Vins+vins
Adresse postale: 133 rue Pierre Ramond
Commune postale: Saint Medard en Jalles
Code postal: 33160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2013/S 206-356731 (2013-10-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Boissons, tabac et produits connexes Vins