fourniture de CD audio musicaux, CD Rom et DVD Rom à vocation documentaire, éducative ou ludique pour les différents services municipaux en 2 lots

Ville de Toulon

fourniture de CD audio musicaux, CD Rom et DVD Rom à vocation documentaire, éducative ou ludique pour les différents services municipaux en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-21 Avis de marché
2014-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:
la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournbitures sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés :1 : CD audio et notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux pour les jeunes et les adultes ;2 : CD Rom et DVD Rom et notices catalographiques correspondantes, à vocation documentaire, éducative ou ludique pour les jeunes et les adultes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368575 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358399
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique Ii.1.4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur notification, reconductibles une fois pour 12 mois. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la consultation) : - le prix noté 15/15, - la valeur technique notée 5/5. La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-ii-4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
96 000 💰
Brève description:
fourniture de CD audio musicaux, CD Rom et DVD Rom à vocation documentaire, éducative ou ludique pour les différents services municipaux en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: CD audio et notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux pour les jeunes et adultes
Brève description:
CD audio et notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux pour les jeunes et adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel : 10 000 EUR (TTC).Montant maximum annuel : 40 000 EUR (TTC).
Montant minimum annuel : 10 000 EUR (TTC).
Montant maximum annuel : 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: CD Rom et DVD Rom et notices catalographiques correspondantes, à vocation documentaire, éducative ou lidique pour les jeunes et les adultes
Brève description:
cd Rom et DVD Rom et notices catalographiques correspondantes, à vocation documentaire, éducative ou lidique pour les jeunes et les adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel : 2 000 EUR (TTC).Montant maximum annuel : 8 000 EUR (TTC).
Montant minimum annuel : 2 000 EUR (TTC).
Montant maximum annuel : 8 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournbitures sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés :
1 : CD audio et notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux pour les jeunes et les adultes ;
2 : CD Rom et DVD Rom et notices catalographiques correspondantes, à vocation documentaire, éducative ou ludique pour les jeunes et les adultes.
Description des options: voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOMBCPSV Fou Docs audios2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ..e de Toulon, 83000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); en cas de redressement judiciaire (article L620-1 du Code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
- avance : il n'est pas prévu le versement d'une avance.
- les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.
Les prix sont révisables par ajustement conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du Code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon – ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOMBCPSV Fou Docs audios2013
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
Estimation de la rubrique Ii.1.4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur notification, reconductibles une fois pour 12 mois.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la consultation) :
- le prix noté 15/15,
- la valeur technique notée 5/5.
La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-ii-4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.
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Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: BP 40, 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
2 éme semestre 2015.
Source: OJS 2013/S 207-358399 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-01-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039357
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358399
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant: — s'agissant du lot nº 1: – le montant minimum annuel à: 10 000 EUR TTC, – le montant maximum annuel à: 40 000 EUR TTC, — s'agissant du lot nº 2: – le montant minimum annuel à : 2 000 EUR TTC, – le montant maximum annuel à : 8 000 EUR TTC. Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur notification, reconductibles 1 fois pour 12 mois. Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 4 — s'agissant du lot nº 1: – estimation initiale du montant du marché: 30 000 EUR TTC, – moyenne des taux de rabais valorisée par le pourcentage d'achats représentatif par famille retenu: 30 %, — s'agissant du lot nº 2: – estimation initiale du montant du marché: 5 000 EUR TTC, – moyenne des taux de rabais valosrisée par le pourcentage d'achats représentatif par famille retenu: 25 %. Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant: 1/ Le prix noté 15/15 2/ La valeur technique de l'offre (noté 05/05) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus à l'article 8.3 du règlement de consultation. «Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº 04 94363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP.» Les marchés ont été signés le: 22.1.2014. Et notifiés le: — lot 1: 27.1.2014, — lot 2: 27.1.2014. Annonce nº 331, BOAMP 206 B du 24.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon, 83000

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 📅
Nom: Collectivité Vidéo Service
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: RDM Vidéo SA
Adresse postale: 125 - 127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
boulevard Paul Peytral,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus).
Source: OJS 2014/S 025-039357 (2014-01-31)
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Fournisseurs:
Collectivité Vidéo Service RDM Video SA
Produits/services:
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