fourniture de capteurs de pression relative de différentes étendues de mesure
Mindef/DGA/DT/DGA Techniques terrestres
capteurs de pression relative de différentes étendues de mesure allant de 0 à 50 Mpa.
Marché passé selon une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 203 I du Code des Marchés Publics.
Marché à bons de commandes, sans montant minimum, le montant maximum du marché sur 4 ans est fixé à 134 000 euros hors taxes.
Lieux de livraison des fournitures : 1- dgatt antenne Angers, route de Laval, Montreuil-Juigné, 49245 Avrille Cedex. 2- dGATN, avenue de la Tour royale, 83050 Toulon Cedex
Le délai de réception des offres était de 2013-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz › Matériel de mesure de la pression
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-22 | Avis de marché |
| 2013-05-17 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure de la pression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure de la pression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/DGA techniques terrestres
Adresse postale: Service centralisé des achats techniques/Bourges - rocade Est - échangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: dominique.ronceux@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 248274244 📞
Fax: +33 248274750 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065683
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 80-c-12-61
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dgatt antenne Angers - route de Laval -Montreuil-Juigné, 49245 Avrille Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (dont base de dépouillement-pondération 55 points et taux de remise-pondération 15 points) (70)
2. Taux de couverture des besoins (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Ronceux - SCAT Bourges
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 041-065683 (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure de la pression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure de la pression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/DGA techniques terrestres
Adresse postale: Service centralisé des achats techniques/Bourges - rocade Est - échangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: dominique.ronceux@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 248274244 📞
Fax: +33 248274750 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065683
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union Européenne (article 215 du Cmp).
Les modalités de transmission des plis (candidature + offre) sont décrites dans le dossier de consultation des entreprises (Dce) disponible sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr". La recherche de la consultation se fait, sur la page accueil, en mentionnant la référence du dossier : 80-c-12-61 à la case "Recherche rapide" de la rubrique "Consultation en cours" puis en cliquant sur "Ok"
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 février 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
capteurs de pression relative de différentes étendues de mesure allant de 0 à 50 Mpa.
Marché passé selon une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 203 I du Code des Marchés Publics.
Marché à bons de commandes, sans montant minimum, le montant maximum du marché sur 4 ans est fixé à 134 000 euros hors taxes.
Lieux de livraison des fournitures : 1- dgatt antenne Angers, route de Laval, Montreuil-Juigné, 49245 Avrille Cedex. 2- dGATN, avenue de la Tour royale, 83050 Toulon Cedex
le marché est établi pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible chaque année à la date anniversaire de sa notification, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans et sauf décision contraire émise par le pouvoir adjudicateur avant la fin de la période considérée
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Numéro de référence: 80-c-12-61
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dgatt antenne Angers - route de Laval -Montreuil-Juigné, 49245 Avrille Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 et Dc2 (dernières versions) dûment complétés, disponibles sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : budget de la Défense
Prix : Révisables
Délai global de paiement : 30 jours
pas de forme de groupement imposée, toutefois :
- en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres
du groupement pour ses obligations contractuelles pour l'exécution du marché,
- le mandataire d'un groupement ne pourra pas se présenter comme membre d'un
autre groupement ou en qualité de candidat individuel
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (dont base de dépouillement-pondération 55 points et taux de remise-pondération 15 points) (70)
2. Taux de couverture des besoins (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Ronceux - SCAT Bourges
Référence
Informations complémentaires
la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union Européenne (article 215 du Cmp).
Les modalités de transmission des plis (candidature + offre) sont décrites dans le dossier de consultation des entreprises (Dce) disponible sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr". La recherche de la consultation se fait, sur la page accueil, en mentionnant la référence du dossier : 80-c-12-61 à la case "Recherche rapide" de la rubrique "Consultation en cours" puis en cliquant sur "Ok"
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 février 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 041-065683 (2013-02-22)
Informations complémentaires (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164506
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065683
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2013/S 097-164506 (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164506
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065683
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2013/S 097-164506 (2013-05-17)
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