fourniture de buts, poteaux, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test ainsi que la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon en 6 lots pour 2014, reconductible en 2015

Ville de Toulon

la consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon pour l'année 2014, reconductible une fois en 2015 ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1, et 2, (pose, dépose et test).
cette consultation porte également sur la fourniture de divers matériels nécessaires à la pratique d'activité sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Par ailleurs un lot "piscine" (lot nº 3), outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.
Enfin cette consultation prend en compte une prestation obligatoire conforme à l'article R322 – 25 du Code des Sports, Section 3: "Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball" pour les équipements sportifs de la ville (lot nº 1).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-23 Avis de marché
Avis de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Quantité ou étendue:
la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363092 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438539
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique Ii.1.4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des marchés à bons de commande (lots) reconduction comprise. Pour le lot nº 1: le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 31.5.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour le lot nº 2: le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.6.2014 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour le lot nº 3: le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.6.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour le lot nº 4: le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour le lot nº 5: le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour le lot nº 6: le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Date prévisionnelle de notification des marchés: deuxième trimestre 2014. Pour tous les lots: la commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché considéré. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du devis estimatif non contractuel du lot considéré. La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-ii-4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 245 000 💰
980 000 💰
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon pour l'année 2014, reconductible une fois en 2015 ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1, et 2, (pose, dépose et test).
Afficher plus
cette consultation porte également sur la fourniture de divers matériels nécessaires à la pratique d'activité sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Par ailleurs un lot "piscine" (lot nº 3), outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.
Afficher plus
Enfin cette consultation prend en compte une prestation obligatoire conforme à l'article R322 – 25 du Code des Sports, Section 3: "Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball" pour les équipements sportifs de la ville (lot nº 1).
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de buts, poteaux y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test
Brève description:
Le marché porte sur le fourniture de buts, poteaux y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test.
Afficher plus
Quantité ou étendue: montant annuel minimum: 70 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 280 000 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction expresse du pouvoir adjudicateur d'une durée de 12 mois. En cas de reconduction, les masses sont identiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels de gymnastique et de baby gym, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de divers matériels de gymnastique et de baby gym, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose.
Quantité ou étendue: montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques.
Quantité ou étendue: montant annuel minimum: 20 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 80 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflages pour la pratique du sport
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflages pour la pratique du sport.
Quantité ou étendue: montant annuel minimum: 12 500 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 50 000 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots:
le marché pourra faire l'objet d'une reconduction expresse du pouvoir adjudicateur d'une durée de 12 mois. En cas de reconduction, les masses sont identiques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sports et de loisirs: intérieur et extérieur
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sports et de loisirs: intérieur et extérieur.
Quantité ou étendue: montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 24 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de matériel de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif.
Quantité ou étendue: montant annuel minimum: 4 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 16 000 EUR (TTC).
Description des options: voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOFourmatsport 2014-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal et 20 km alentour, 83000 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; DC1 ou équivalent (lettre de candidature); DC2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); en cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
Afficher plus
Situation économique et financière:
le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création,
— la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— avance:
une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire,
— les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement et d'investissement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Les règlements du marché considéré sont effectués selon deux situations:
— les fournitures, les travaux et prestations objet du marché seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées tels que figurant au Bordereau des prix unitaires contractuel,
— les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel, seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.
Afficher plus
les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 du Cahier des clauses administratives particulières commun à tous les lots.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
chaque marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon – ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFourmatsport 2014-2015
Informations complémentaires
accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
Estimation de la rubrique Ii.1.4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des marchés à bons de commande (lots) reconduction comprise.
Pour le lot nº 1:
le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 31.5.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Pour le lot nº 2:
le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.6.2014 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Pour le lot nº 3:
le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 4.6.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Pour le lot nº 4:
le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Pour le lot nº 5:
Pour le lot nº 6:
Date prévisionnelle de notification des marchés: deuxième trimestre 2014.
Pour tous les lots:
la commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché considéré.
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du devis estimatif non contractuel du lot considéré.
La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-ii-4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.
Afficher plus
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
deuxième semestre 2015.
Source: OJS 2013/S 250-438539 (2013-12-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Équipements de sports de plein air Équipements de sports nautiques Équipements de loisirs Équipements de gymnastique Équipement de boxe Équipement de culture physique Équipement d'entraînement pour l'aérobique Équipement de step