fourniture de boissons

Centre hospitalier de Montfavet

il s'agit d'un marché alloti à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les livraisons seront effectuées dans chaque établissement adhérent du groupement de commandes en fonction de leurs besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-01 Avis de marché
2013-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau minérale
Valeur totale du marché: 161 700 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau minérale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: Groupement de commandes fournitures générales et services des établissements de santé de Vaucluse, 2 av. de la Pinède, BP 40092
Code postal: 84143
Commune postale: Montfavet Cedex
Contact
Courrier électronique: anne-christine.schlatter@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
Fax: +33 490037037 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-15 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040191
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
conditions pour obtenir le cahier des charges : . Soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037). Soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de montfavet, située dans le bâtiment administratif - cour intérieure - entrée b. Soit par téléchargement sur le site internet suivant : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.comRenseignements complémentaires techniques :Centre hospitalier de montfavetcuisine centrale2, avenue de la pinède Bp 4009284143 montfavet cedextéléphone : +33 490039056 télécopie : +33 490039317 M. réfrégier Documents à produire :Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces suivantes :Pièces de la candidature : - la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire - la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.- en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet- la copie de la délégation habilitant la personne signataire- la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise- un extrait kbis - l'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert- les références en prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années- une déclaration indiquant les effectifs du candidat- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.Pièces de l'offre : - l'acte d'engagement (dc3) et le planning correspondant complétés, datés, signés par le représentant habilité de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise - le(s) bordereau(x) de prix, complété(s), daté(s), signé(s) et tamponné (s) dans les mêmes conditions - les fiches techniques de tous les produits proposés dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté (composition, contenance, d.l.c., etc...). Sur chaque fiche technique doit être indiqué le numéro du lot auquel elle se rapporte. - le tarif applicable à l'ensemble de la clientèle au 1.7.2013. - un mémoire détaillé précisant l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectés à l'exécution du marché. Ce mémoire devra être daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces- la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions- les certificats de visite des sites complétés, datés, signés et tamponnés dans les mêmes conditions.modalités de présentation des offres :les offres doivent être obligatoirement formulées sur le bordereau de prix correspondant. Les imprimés intitulés " bordereaux de prix " fournis dans le dossier de consultation doivent être obligatoirement utilisés dans leur forme initiale et sans aucune modification par les candidats. Toutefois, les candidats pourront proposer plusieurs marques pour un même produit pour les lots no1 et no4.il doit être établi un acte d'engagement par lot et autant de bordereaux de prix que de lots.les offres doivent être faites en euros (avec deux décimales maximum).Important : tout produit contenant des ogm sera éliminé.conditions de remise des offres : Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "Fourniture de boissons - lot no - ne pas ouvrir ". Cette enveloppe sera soit envoyée par tout moyen de transmission assurant date certaine de réception et confidentialité des plis à l'adresse suivante : centre hospitalier de montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la pinède, BP 40092, 84143 montfavet cedex, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, cour intérieure, entrée b, (horaires de réception des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:00 à 16:00),soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.comEchantillons :les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints un bordereau de livraison détaillé et les fiches techniques des produits proposés.Chaque échantillon doit être présenté dans son conditionnement d'origine avec l'étiquetage réglementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numéro du lot précisé dans le c.c.t.p. Les fournitures indiquées sur les bordereaux de prix et les fournitures livrées doivent être strictement conformes aux échantillons fournis.La mention " echantillons a.o.o. Boissons " doit être inscrite sur chaque envoi.Les échantillons doivent être expédiés par tout moyen à la convenance du candidat ou déposés directement auprès du centre hospitalier de montfavet - magasin alimentaire2, avenue de la pinède - BP 40092 - 84143 Montfavet Cedex tél. : +33 490039670 (M. briot gérald).Date limite de livraison des échantillons 15.3.2013 à 12:00. Horaires de réception des échantillons : de 6:00 à 12:00 .Les candidats devront indiquer si les échantillons seront détruits ou repris en cas de remise hors délai. A défaut d'indication, les échantillons seront détruits.liste des échantillons à fournir : Lot 2 - vins de table :- vin de table rouge ~ bag in box en 5 litres- vin de table rosé ~ bag in box en 5 litres- vin de table blanc ~ bag in box en 5 litreslot 3 - vins d'appellation contrôlée :1 bouteille de chaque produit listé dans le bordereau de prix :- vin rouge- vin rosé- vin blanclot 4 - boissons aux fruits et diverses sans alcool- 1 concentré de jus de fruits citron - 1 litre- 2 pur jus de fruits orange - 25 cl- 2 pur jus de fruits pomme - 25 cl- 2 jus de fruits à base de concentré orange - 25 cl- 2 jus de fruits à base de concentré pomme - 25 cl- sirops menthe et grenadine 1 bidon de chaqueattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un marché alloti à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les livraisons seront effectuées dans chaque établissement adhérent du groupement de commandes en fonction de leurs besoins
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eaux de source et minérales
Brève description: Fourniture d'eau
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- valeur financière (70 %)* prix 60 %* rabais 10 %- qualité des apports en minéraux et autres composants 30%
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vins de table
Brève description: Fourniture de vins
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- valeur financière (60 %)* prix 50 %* rabais 10 %- valeur gustative (40 %)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vins d'appellation d'origine contrôlée
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- valeur financière (45 %)* prix 40 %* rabais 5 %- valeur gustative et olfactive (55 %)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: boissons aux fruits et diverses sans alcool
Brève description: Fourniture de boissons aux fruits
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- valeur financière (55 %)* prix 45 %* rabais 10 %- valeur technique (45 %)* valeur gustative 25%* qualité de la composition 20%
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: boissons diverses alcoolisées pour cuisine
Brève description: Fourniture de boissons pour cuisine
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- prix (70 %)- qualité de la composition (30 %)
Les variantes sont acceptées
Description des options:
chaque marché est passé pour une durée d'un an renouvelable une fois pour une nouvelle période d'un an par reconduction expresse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement interne de chaque établissement adhérent.Paiement par virement administratif à 50 jours maximum
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à cette exigence.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Nom: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède BP 40092

Référence
Informations complémentaires
conditions pour obtenir le cahier des charges : . Soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037). Soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de montfavet, située dans le bâtiment administratif - cour intérieure - entrée b. Soit par téléchargement sur le site internet suivant : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.comRenseignements complémentaires techniques :Centre hospitalier de montfavetcuisine centrale2, avenue de la pinède Bp 4009284143 montfavet cedextéléphone : +33 490039056 télécopie : +33 490039317 M. réfrégier Documents à produire :Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces suivantes :Pièces de la candidature : - la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire - la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.- en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet- la copie de la délégation habilitant la personne signataire- la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise- un extrait kbis - l'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert- les références en prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années- une déclaration indiquant les effectifs du candidat- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.Pièces de l'offre : - l'acte d'engagement (dc3) et le planning correspondant complétés, datés, signés par le représentant habilité de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise - le(s) bordereau(x) de prix, complété(s), daté(s), signé(s) et tamponné (s) dans les mêmes conditions - les fiches techniques de tous les produits proposés dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté (composition, contenance, d.l.c., etc...). Sur chaque fiche technique doit être indiqué le numéro du lot auquel elle se rapporte. - le tarif applicable à l'ensemble de la clientèle au 1.7.2013. - un mémoire détaillé précisant l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectés à l'exécution du marché. Ce mémoire devra être daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces- la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions- les certificats de visite des sites complétés, datés, signés et tamponnés dans les mêmes conditions.modalités de présentation des offres :les offres doivent être obligatoirement formulées sur le bordereau de prix correspondant. Les imprimés intitulés " bordereaux de prix " fournis dans le dossier de consultation doivent être obligatoirement utilisés dans leur forme initiale et sans aucune modification par les candidats. Toutefois, les candidats pourront proposer plusieurs marques pour un même produit pour les lots no1 et no4.il doit être établi un acte d'engagement par lot et autant de bordereaux de prix que de lots.les offres doivent être faites en euros (avec deux décimales maximum).Important : tout produit contenant des ogm sera éliminé.conditions de remise des offres : Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "Fourniture de boissons - lot no - ne pas ouvrir ". Cette enveloppe sera soit envoyée par tout moyen de transmission assurant date certaine de réception et confidentialité des plis à l'adresse suivante : centre hospitalier de montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la pinède, BP 40092, 84143 montfavet cedex, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, cour intérieure, entrée b, (horaires de réception des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:00 à 16:00),soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.comEchantillons :les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints un bordereau de livraison détaillé et les fiches techniques des produits proposés.Chaque échantillon doit être présenté dans son conditionnement d'origine avec l'étiquetage réglementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numéro du lot précisé dans le c.c.t.p. Les fournitures indiquées sur les bordereaux de prix et les fournitures livrées doivent être strictement conformes aux échantillons fournis.La mention " echantillons a.o.o. Boissons " doit être inscrite sur chaque envoi.Les échantillons doivent être expédiés par tout moyen à la convenance du candidat ou déposés directement auprès du centre hospitalier de montfavet - magasin alimentaire2, avenue de la pinède - BP 40092 - 84143 Montfavet Cedex tél. : +33 490039670 (M. briot gérald).Date limite de livraison des échantillons 15.3.2013 à 12:00. Horaires de réception des échantillons : de 6:00 à 12:00 .Les candidats devront indiquer si les échantillons seront détruits ou repris en cas de remise hors délai. A défaut d'indication, les échantillons seront détruits.liste des échantillons à fournir : Lot 2 - vins de table :- vin de table rouge ~ bag in box en 5 litres- vin de table rosé ~ bag in box en 5 litres- vin de table blanc ~ bag in box en 5 litreslot 3 - vins d'appellation contrôlée :1 bouteille de chaque produit listé dans le bordereau de prix :- vin rouge- vin rosé- vin blanclot 4 - boissons aux fruits et diverses sans alcool- 1 concentré de jus de fruits citron - 1 litre- 2 pur jus de fruits orange - 25 cl- 2 pur jus de fruits pomme - 25 cl- 2 jus de fruits à base de concentré orange - 25 cl- 2 jus de fruits à base de concentré pomme - 25 cl- sirops menthe et grenadine 1 bidon de chaqueattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel : dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ou dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés- référé contractuel : délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue.- recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales. Boulevard paul peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 026-040191 (2013-02-01)
Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes, fournitures générales et services des établissements de santé de Vaucluse, 2 av. de la Pinède BP 40092

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221769
Se réfère à l'avis: 2013/S 26-040191
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les critères d'attribution retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Lot 1 Eaux de source et minérales :- La valeur financière 70 % ( prix 60 % - rabais 10 %) - La qualité des apports en minéraux et autres composants 30%Lot 2 Vins de table :- La valeur financière 60 % ( prix 50 % - rabais 10 %)- La valeur gustative 40 %Lot 3 Vins d'appellation d'origine contrôlée :- La valeur financière 45 % (prix 40 % - rabais 5 %)- La valeur gustative et olfactive55 %Lot 4 Boissons aux fruits et diverses sans alcool :- La valeur financière 55 % (prix 45 % - rabais 10 %)- La valeur technique 45 % (valeur gustative 25% - qualité de la composition 20%)Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.Le marché est passé pour une période de de un an à partir du 1.7.2013 et est renouvelable une fois pour une nouvelle période d'un an par reconduction express.Il pourra être reconduit par lettre recommandée avec accusé de réception pour une nouvelle période de trois mois, soit jusqu'au 31.3.2015.Les montants estimatifs non contractuels pour toute la durée du marché sont les suivants :Lot 1 : 161 714 EUR HTLot 2 : 54 502 EUR HTLot 3 : 5 680 EUR HT Lot 4 : 283 606 EUR HTLe lot no5 a été déclaré sans suite (offre unique irrégulière).Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no433, B.O.A.M.P. 26 B du 6.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: France Boissons Sud Est
Adresse postale: 113 rue des Frères Lumière
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Européene Food
Adresse postale: 49 avenue de l'Europe, ZI des Estoublans, CS 50121
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13744

3️⃣
Nom: Européenne Food
Adresse postale: 49 avenue de l'Europe, ZI des Estroublans, CS 50121

4️⃣
Nom: Européenne food
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- référé contractuel : délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.- recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution au JoueLe marché est consultable dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de Montfavet
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Source: OJS 2013/S 129-221769 (2013-07-02)