Fourniture de boissons

Centre hospitalier de Montfavet

Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti.
Le marché débute à sa date de notification et se termine le 30.6.2015

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-27 Avis de marché
Avis de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.Les quantités estimées représentent une estimation de consommation pour la durée des marchés précédemment attribués qui ont dû être résiliés en raison de la mise en liquidation judiciaire de l'attributaire, soit sur la période du 1.7.2013 au 30.6.2015
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: Groupement de commandes fournitures génarales et services des établissements de santé de Vaucluse, 2 av. de La Pinède, BP 40092
Code postal: 84143
Commune postale: Montfavet Cedex
Contact
Courrier électronique: anne-christine.schlatter@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039571 📞
Fax: +33 490037037 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404020
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
conditions pour obtenir le dossier de consultation : — soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037) — soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de montfavet, situés dans le bâtiment administratif - cour intérieure - entrée b — soit par téléchargement sur le site internet suivant : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : — renseignements administratifs) : Centre hospitalier de montfavet cellule des marchés 2 avenue de la pinède BP 40092 84143 Montfavet Cedex téléphone +33 490039536 télécopie +33 490037037 — renseignements techniques : Centre hospitalier de montfavet Cuisine centrale 2 avenue de la Pinède Bp 40092 84143 montfavet cedex téléphone +33 490039056 télécopie +33 490039317 M. Réfrégier Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. documents à produire : Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces suivantes : Pièces de la candidature : - la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire - la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les candidats qui ne sont pas en mesure de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles pourront justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens. - en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet - la copie de ladélégation habilitant la personne signataire - la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise - un extrait kbis - l'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert - les références en prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années - une déclaration indiquant les effectifs du candidat - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pourjustifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. pièces de l'offre : - l'acte d'engagement (dc3) et le planning correspondant complétés, datés, signés par le représentant habilité de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise - le bordereau de prix correspondant, complété, daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions - les fiches techniques de tous les produits proposés dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté (composition, contenance, d.l.c., etc...). Sur chaque fiche technique doit être indiqué le numéro du lot auquel elle se rapporte. - le tarif applicable à l'ensemble de la clientèle au 1er janvier 2014. - un mémoire détaillé précisant l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectés à l'exécution du marché. Ce mémoire devra être daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces - la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions - l'attestation de visite des lieux, complétée, datée et signée modalités de présentation des offres : Les offres doivent être obligatoirement formulées sur le bordereau de prix correspondant fourni sans aucune modification par les candidats. Toutefois, les candidats pourront proposer plusieurs marques pour un même produit pour le lot no3. Il doit être établi un acte d'engagement par lot et autant de bordereaux de prix que de lots. Les offres doivent être faites en euros (avec deux décimales maximum). Important : tout produit contenant des ogm sera éliminé. modalités de remise des offres : Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "Fourniture de boissons - lot no - ne pas ouvrir ". Cette enveloppe cachetée sera soit envoyée par tout moyen de transmission assurant date certaine de réception et confidentialité des plis à l'adresse suivante : Centre hospitalier de Montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la Pinède, BP 40092, 84143 Montfavet Cedex, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, cour intérieure, entrée b, (horaires de réception des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:00 à 16:00),soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation (http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com) Echantillons : Les candidats fourniront des échantillons, lesquels devront faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints : - un bordereau de livraison détaillé ; - les fiches techniques des produits proposés. Chaque échantillon doit être présenté dans son conditionnement d'origine avec l'étiquetage réglementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numéro du lot précisé dans le CCTP La mention " echantillons AOO. Boissons " doit être inscrite sur chaque envoi. Les échantillons doivent être expédiés par tout moyen à la convenance du candidat ou déposés directement auprès du : Centre hospitalier de Montfavet Magasin alimentaire 2 avenue de la Pinède BP 40092 84143 montfavet cedex tél. +33 490039670 (M. Briot Gérald) date limite de livraison des échantillons 6.1.2014 à 12:00 - horaires de réception des échantillons : de 6:00 à 12:00. Les échantillons sont gratuits. Ils sont conservés par l'administration. Les factures conditionnelles ne seront pas prises en considération. Les candidats devront indiquer si les échantillons seront détruits ou repris en cas de remise hors délai. A défaut d'indication, les échantillons seront détruits. liste deséchantillons à fournir : Lot 1 - vins de table : - vin de table rouge ~ bag in box en 5 litres - vin de table rosé ~ bag in box en 5 litres - vin de table blanc ~ bag in box en 5 litres lot 2 - vins d'appellation d'origine contrôlée : 1 bouteille de chaque produit listé dans le bordereau de prix : - vin rouge - vin rosé - vin blanc lot 3 - boissons aux fruits et diverses sans alcool - 1 jus d'orange brique 1 litre - 1 concentré de jus de fruits citron - 1 litre - 2 pur jus de fruits orange - 25 cl - 2 pur jus de fruits pomme - 25 cl - 2 jus de fruits à base de concentré orange - 25 cl - 2 jus de fruits à base de concentré pomme - 25 cl - sirops menthe et grenadine 1 bidon de chaque sélection des candidatures et jugement des offres : La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financières, techniques et économiques des candidats. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Lot 1 vins de table - valeur financière 60 % (prix 50 % - rabais 10 %) - valeur gustative 40 % Lot 2 vins d'appellation d'origine contrôlée - le prix 40 % - valeur gustative et olfactive 60 % Lot 3 boissons aux fruits et diverses sans alcool - valeur financière 55 % (prix 45 % - rabais 10 %) - valeur technique 45 % (valeur gustative 25 % - qualité de la composition 20 %) attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti.
Le marché débute à sa date de notification et se termine le 30.6.2015
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vins de table
Brève description: Fourniture de vins de table en bag in box
Quantité ou étendue: 54 502 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vins d'appellation d'origine contrôlée
Brève description: Fourniture de vins aoc 75 cl environ
Quantité ou étendue: 5 680 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: boissons aux fruits et diverses sans alcool
Brève description: Fourniture de boissons aux fruits et diverses sans alcool
Quantité ou étendue: 283 606 EUR HT.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les quantités estimées représentent une estimation de consommation pour la durée des marchés précédemment attribués qui ont dû être résiliés en raison de la mise en liquidation judiciaire de l'attributaire, soit sur la période du 1.7.2013 au 30.6.2015
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement interne de chaque établissement adhérent.
Paiement par virement administratif à 50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à l'exigence du pouvoir adjudicateur.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés

Référence
Informations complémentaires
conditions pour obtenir le dossier de consultation :
— soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037)
— soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de montfavet, situés dans le bâtiment administratif - cour intérieure - entrée b
— soit par téléchargement sur le site internet suivant : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
— renseignements administratifs) :
Centre hospitalier de montfavet
cellule des marchés
2 avenue de la pinède
BP 40092
84143 Montfavet Cedex
téléphone +33 490039536
télécopie +33 490037037
— renseignements techniques :
Cuisine centrale
2 avenue de la Pinède
Bp 40092
84143 montfavet cedex
téléphone +33 490039056
télécopie +33 490039317
M. Réfrégier
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
documents à produire :
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces suivantes :
Pièces de la candidature :
- la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire
- la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les candidats qui ne sont pas en mesure de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles pourront justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens.
Afficher plus
- en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet
- la copie de ladélégation habilitant la personne signataire
- la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise
- un extrait kbis
- l'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert
- les références en prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années
- une déclaration indiquant les effectifs du candidat
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pourjustifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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pièces de l'offre :
- l'acte d'engagement (dc3) et le planning correspondant complétés, datés, signés par le représentant habilité de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise
- le bordereau de prix correspondant, complété, daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions
- les fiches techniques de tous les produits proposés dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté (composition, contenance, d.l.c., etc...). Sur chaque fiche technique doit être indiqué le numéro du lot auquel elle se rapporte.
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- le tarif applicable à l'ensemble de la clientèle au 1er janvier 2014.
- un mémoire détaillé précisant l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectés à l'exécution du marché. Ce mémoire devra être daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces
Afficher plus
- la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions
- l'attestation de visite des lieux, complétée, datée et signée
modalités de présentation des offres :
Les offres doivent être obligatoirement formulées sur le bordereau de prix correspondant fourni sans aucune modification par les candidats. Toutefois, les candidats pourront proposer plusieurs marques pour un même produit pour le lot no3.
Il doit être établi un acte d'engagement par lot et autant de bordereaux de prix que de lots.
Les offres doivent être faites en euros (avec deux décimales maximum).
Important : tout produit contenant des ogm sera éliminé.
modalités de remise des offres :
Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "Fourniture de boissons - lot no - ne pas ouvrir ". Cette enveloppe cachetée sera soit envoyée par tout moyen de transmission assurant date certaine de réception et confidentialité des plis à l'adresse suivante : Centre hospitalier de Montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la Pinède, BP 40092, 84143 Montfavet Cedex, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, cour intérieure, entrée b, (horaires de réception des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:00 à 16:00),soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation (http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com)
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Echantillons :
Les candidats fourniront des échantillons, lesquels devront faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints :
- un bordereau de livraison détaillé ;
- les fiches techniques des produits proposés.
Chaque échantillon doit être présenté dans son conditionnement d'origine avec l'étiquetage réglementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numéro du lot précisé dans le CCTP
La mention " echantillons AOO. Boissons " doit être inscrite sur chaque envoi.
Les échantillons doivent être expédiés par tout moyen à la convenance du candidat ou déposés directement auprès du :
Centre hospitalier de Montfavet
Magasin alimentaire
tél. +33 490039670 (M. Briot Gérald)
date limite de livraison des échantillons 6.1.2014 à 12:00 - horaires de réception des échantillons : de 6:00 à 12:00.
Les échantillons sont gratuits. Ils sont conservés par l'administration. Les factures conditionnelles ne seront pas prises en considération.
Les candidats devront indiquer si les échantillons seront détruits ou repris en cas de remise hors délai. A défaut d'indication, les échantillons seront détruits.
liste deséchantillons à fournir :
Lot 1 - vins de table :
- vin de table rouge ~ bag in box en 5 litres
- vin de table rosé ~ bag in box en 5 litres
- vin de table blanc ~ bag in box en 5 litres
lot 2 - vins d'appellation d'origine contrôlée :
1 bouteille de chaque produit listé dans le bordereau de prix :
- vin rouge
- vin rosé
- vin blanc
lot 3 - boissons aux fruits et diverses sans alcool
- 1 jus d'orange brique 1 litre
- 1 concentré de jus de fruits citron - 1 litre
- 2 pur jus de fruits orange - 25 cl
- 2 pur jus de fruits pomme - 25 cl
- 2 jus de fruits à base de concentré orange - 25 cl
- 2 jus de fruits à base de concentré pomme - 25 cl
- sirops menthe et grenadine 1 bidon de chaque
sélection des candidatures et jugement des offres :
La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financières, techniques et économiques des candidats.
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Lot 1 vins de table
- valeur financière 60 % (prix 50 % - rabais 10 %)
- valeur gustative 40 %
Lot 2 vins d'appellation d'origine contrôlée
- le prix 40 %
- valeur gustative et olfactive 60 %
Lot 3 boissons aux fruits et diverses sans alcool
- valeur financière 55 % (prix 45 % - rabais 10 %)
- valeur technique 45 % (valeur gustative 25 % - qualité de la composition 20 %)
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel : dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ou dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés
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- référé contractuel : délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
- recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2013/S 233-404020 (2013-11-27)
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