Fourniture de boissons alcoolisées pour la Ville de Martigues et le CCAS de la Ville de Martigues

Ville de Martigues

Fourniture de boissons alcoolisées destinées à divers services de la Ville de Martigues et du CCAS de la Ville de Martigues. Les achats seront réparties en 3 lots et 5 sections.
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : ville de martigues (Coordonnateur), Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du marché.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
pour les lots no1 et 2, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 au minimum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.P.
Pour les lot no3, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec UN titulaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-21 Avis de marché
2014-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 31.12.2014.Variantes – lot n° 3 uniquement.Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :Pour le lot n° 3, le candidat pourra proposer uniquement deux types différents de champagne brut 75 cl.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut – BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397509
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes : — pour les lots n° 1 et 2 des échantillons de chacun des produits inscrits dans le bordereau des prix devront être fournis, — pour le lot n° 3, le candidat fournira gratuitement une bouteille de 75 cl de chaque champagne proposé pour la dégustation. Les critères relatifs à la candidature sont : — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible — . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3 ; — . doc, Word microsoft office 2003 Sp3 ; — . pdf, adobe reader 8.0.0 ; — . dwg AUTOCAD. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de boissons alcoolisées destinées à divers services de la Ville de Martigues et du CCAS de la Ville de Martigues. Les achats seront réparties en 3 lots et 5 sections.
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : ville de martigues (Coordonnateur), Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du marché.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
pour les lots no1 et 2, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 au minimum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.P.
Pour les lot no3, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec UN titulaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Vins.
Informations complémentaires sur les lots:
Section A: Ville de Martigues / Cuisine centrale – montant maximum annuel = 8 000…
… EURSection B: Ville de Martigues / Restaurant municipal – réceptions – montant maximum annuel 17 000 EUR HTSection C: Ville de Martigues / Direction des affaires sociales – montant maximum annuel = 12 000 EUR HTSection E: CCAS – montant maximum annuel = 60 000 EUR HTRenseignements:Section A – M. Blin – +33 442814369Section B – M. Guidoum – +33 440443240Sections C et E – M. Imbert – +33 442443204
… EUR
Section B: Ville de Martigues / Restaurant municipal – réceptions – montant maximum annuel 17 000 EUR HT
Section C: Ville de Martigues / Direction des affaires sociales – montant maximum annuel = 12 000 EUR HT
Section E: CCAS – montant maximum annuel = 60 000 EUR HT
Renseignements:
Section A – M. Blin – +33 442814369
Section B – M. Guidoum – +33 440443240
Sections C et E – M. Imbert – +33 442443204
Numéro du lot: 2
Brève description: Autres boissons alcoolisées.
Informations complémentaires sur les lots:
Section C: Ville de Martigues / Direction des affaires sociales – montant maximum annuel = 12 000 EUR HTSection D: Ville de Martigues / Magasin municipal – montant maximum annuel = 12 000 EUR HTSection E: CCAS – montant maximum annuel = 4 000 EUR HTRenseignements:Section D – M. Tixier – +33 442443288
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Section D: Ville de Martigues / Magasin municipal – montant maximum annuel = 12 000 EUR HT
Section E: CCAS – montant maximum annuel = 4 000 EUR HT
Section D – M. Tixier – +33 442443288
Numéro du lot: 3
Brève description: Champagne.
Informations complémentaires sur les lots:
Section D: Ville de Martigues / Magasin municipal – montant maximum annuel = 15 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 31.12.2014.
Variantes – lot n° 3 uniquement.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Pour le lot n° 3, le candidat pourra proposer uniquement deux types différents de champagne brut 75 cl.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 13FOU050

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— pièces demandées dans le NOTI 1 en cas d'attribution:
• NOTI 2 ou documents équivalents,
• copie de l'extrait K-bis du registre du commerce ou autre,
— pouvoir de signature ou document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— articles 86 à 111 du code des marchés publics français,
— caractéristiques des prix : prix unitaires,
— modalités de variation des prix : révision par ajustement,
— modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS,
— le délai global de paiement est de 30 jours,
— modalités de financement : ressources propres de la Ville de Martigues et du CCAS de la Ville de Martigues pour chaque section les concernant.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises sera remis à chaque candidat :
— contre un chèque de 60 EUR, à l'ordre de Mme la Trésorière principale de Martigues, pour paiement des frais de reproduction,
— contre un chèque de 10 EUR, à l'ordre de Mme la Trésorière principale de MARTIGUES, pour paiement des frais de supports gravé,
— il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://ville-martigues.marcoweb.fr
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Martigues
Contact
Point de contact: M. Charroux Gaby, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Diverses direction selon les section concernés (voir détail des lots)
Dgst-dcp
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics – cellule AO
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOU050
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes :
— pour les lots n° 1 et 2 des échantillons de chacun des produits inscrits dans le bordereau des prix devront être fournis,
— pour le lot n° 3, le candidat fournira gratuitement une bouteille de 75 cl de chaque champagne proposé pour la dégustation.
Les critères relatifs à la candidature sont :
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible
— . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3 ;
— . doc, Word microsoft office 2003 Sp3 ;
— . pdf, adobe reader 8.0.0 ;
— . dwg AUTOCAD.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe dutribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 229-397509 (2013-11-21)
Avis d'attribution de marché (2014-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150120
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397509
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 226 B, annonce n° 139 du 23.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: La Venise Provençale
Adresse postale: 233 route de Sausset
Commune postale: Saint-Julien-les-Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-11 📅
Nom: Les Caves de l'Étang
Adresse postale: route de Saint-Pierre
Commune postale: Martigues

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-10 📅
Nom: Champagne Baglin Coulin
Adresse postale: 26 rue de Ruvet
Commune postale: Charly-sur-Marne
Code postal: 02310

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-04 📅
Nom: Ricard SA
Adresse postale: 4/6 rue Berthelot – BP 250
Commune postale: Marseille Cedex 14
Code postal: 13308

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 086-150120 (2014-04-30)
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Fournisseurs:
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