fourniture de béton, mortier

Ville de Clermont-Ferrand

fourniture de béton , mortier nécessaires à l'exécution de travaux de maçonnerie par les employés communaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Basaltes du Centre

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Additifs chimiques › Additifs pour ciment, mortier ou béton
• Béton › Béton prêt à l'emploi
• Matériaux de bâtiment › Mortier (construction)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-11	Avis de marché
2013-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi
Quantité ou étendue:

marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 4 000 EUR HT. Seuil maximum 16 000 EUR HT. Pour la période initiale. Les montants seont identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible une, deux ou trois fois

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Béton prêt à l'emploi 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-11 📅
Date limite de soumission: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 074-123708
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de chaumeil repro , ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/VCF. Les offres peuvent etre transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récepissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis :Ville de Clermont Ferrand Direction de la Commande Publique, de l'organisation et de la Qualité de gestion Service Mise en oeuvre de la Politique d'achats 10, rue Philippe Marcombes 63033 Clermont-Ferrand ; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmissiondes plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Renseignements techniques auprès de M. Bernard Hautier au +33 473426646. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de béton , mortier nécessaires à l'exécution de travaux de maçonnerie par les employés communaux

Description des options:

des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution ducontrat.La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au faitque la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle demarché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés Publics, Objet de la présente consultation

Numéro de référence: 1351O006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par sesco-traitants (imprimé Dc1); Copie du ou des jugements prononcés, si lecandidat est en redressement judiciaire ; Pouvoirs de la personne habilitée àengagerla société (Extrait(S) K-Bis et éventuellement délégations depouvoirs) ;Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. AFournir par chaque membre en cas de groupement. (ou imprimédc2) ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dansaucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP et contenus dans leformulaire Dc1

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;Certificats de qualifications.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement par fonds propres. Ce marché ne s'inscrit pas dans un programme financé par des fonds européens.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : auprès de Sandra Tremoliere
Adresse postale: DICOQ-Mopa, Hôtel de Ville 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426977 📞
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Adresse postale: Chaumeil Repro, 67 boulvard cote blatin Cedex 1
Code postal: 63100
Téléphone: +33 473931396 📞
Fax: +33 473348465 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : DICOQ-MOPA
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1351O006
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 074-123708 (2013-04-11)

Avis d'attribution de marché (2013-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-285452
Se réfère à l'avis: 2013/S 74-123708
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ . Marché à bons de commande d'un an renouvelable 3 fois. Montant du marché: montant minimum annuel 4 000 EUR HT; montant maximum annuel 16 000 EUR HT. Annonce nº 232, BOAMP 74 B du 16.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: Basaltes du Centre
Adresse postale: route de la Plaine
Commune postale: Durtol
Code postal: 63830

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Source: OJS 2013/S 164-285452 (2013-08-22)

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