Fourniture de barrières, potelets et rateliers à vélos – années 2014-2017
Ville d'Avignon
Fourniture de barrières, potelets et rateliers à vélos - années 2014-2017. La consultation porte un un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Les dates spécifiées dans la rubrique "Durée du marché" concernent la première période et ne sont données qu'à titre indicatif. Le marché est passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31-12-2014 et est reconductible tacitement trois fois, chaque année civile, jusqu'au 31.12.2017. Montant mini HT/période = 60 000 EUR; montant maxi HT / période = 250 000 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • HENRY SA
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-24 | Avis de marché |
| 2014-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323931
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon, service de la commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, bureau 408, 1 rue Racine
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois.
Source: OJS 2013/S 188-323931 (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323931
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : par retrait ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 – courriel : commande.publique@mairie-avignon.com . Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/ . La référence de la présente consultation est la suivante : 13S0025. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Joël Arnaud, service circulation, Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 84045 Avignon Cedex 9, tél. +33 490808027, fax +33 490808219 courriel: joel.arnaud@mairie-avignon.com . A titre indicatif, début des prestations : 1.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barrières, potelets et rateliers à vélos - années 2014-2017. La consultation porte un un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Les dates spécifiées dans la rubrique "Durée du marché" concernent la première période et ne sont données qu'à titre indicatif. Le marché est passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31-12-2014 et est reconductible tacitement trois fois, chaque année civile, jusqu'au 31.12.2017. Montant mini HT/période = 60 000 EUR; montant maxi HT / période = 250 000 EUR.
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Durée de la période de reconduction : 1 an(s).
– Date limite de fin de l'affaire : 31.12.2017.
Numéro de référence: 13S0025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent)
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Mode de financement : financement sur le budget de la Ville.
— mode de paiement : Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— délais de paiement : 30 jours.
La personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon, service de la commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, bureau 408, 1 rue Racine
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0025
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : par retrait ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 – courriel : commande.publique@mairie-avignon.com . Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/ . La référence de la présente consultation est la suivante : 13S0025. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Joël Arnaud, service circulation, Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 84045 Avignon Cedex 9, tél. +33 490808027, fax +33 490808219 courriel: joel.arnaud@mairie-avignon.com . A titre indicatif, début des prestations : 1.1.2014.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois.
Source: OJS 2013/S 188-323931 (2013-09-24)
Avis d'attribution de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049872
Se réfère à l'avis: 2013/S 188-323931
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 182 445,60 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-28 📅
Nom: Henry SA
Adresse postale: Clos du Souspiron, BP 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 031-049872 (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049872
Se réfère à l'avis: 2013/S 188-323931
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Annonce nº 285, BOAMP 186 B du 26.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 182 445,60 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-28 📅
Nom: Henry SA
Adresse postale: Clos du Souspiron, BP 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 031-049872 (2014-02-10)
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