Fourniture de barquettes individuelles en polypropylène pour le centre hospitalier universitaire de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture de barquettes individuelles en polypropylène pour le centre hospitalier universitaire de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-03.

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Fibres artificielles › Polypropylène
• Équipement de cuisine › Ustensiles de cuisine

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-03	Avis de marché

Avis de marché (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ustensiles de cuisine
Quantité ou étendue:

Ce marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26, 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires. Si le pouvoir adjudicateur lève la PSE facultative, celle-ci est traitée à prix forfaitaire annuel.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date réception de la notification du marché au titulaire. Le marché peut ensuite être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans. La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (cctp).Les quantités estimatives annuelles non contractuelles du marché sont les suivantes:- barquettes en polypropylène injecté, de dimensions approximatives de 180 mm X 180 mm et 35 mm de profondeur: 3 millions de barquettes- barquettes en polypropylène injecté, de dimensions approximatives de 180 mm X 180 mm et 45 mm de profondeur: 140 000 barquettes.Les variantes sont autorisées. Les candidats ne pourront proposés des variantes, que s'ils ont proposé une offre de base. Chaque variante présentée ne pourra porter que sur le format des palettes utilisées pour la livraison des barquettes proposées à l'unité centrale de production du CHU hôpitaux de Rouen. Chaque variante devra respecter les autres exigences minimales formulées dans le cctp. Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative (Pse): mise en place d'un système de recyclage des barquettes. Cette PSE facultative ne sera pas intégrée dans l'analyse de l'offre. Mais elle pourra être éventuellement levée par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution si elle est proposée par le candidat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ustensiles de cuisine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date limite de soumission: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-004303
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: - soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); - soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Échantillons à remettre (cf règlement de consultation). La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01.04.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 03.01.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de barquettes individuelles en polypropylène pour le centre hospitalier universitaire de Rouen.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

- barquettes en polypropylène injecté, de dimensions approximatives de 180 mm X 180 mm et…

… 35 mm de profondeur: 3 millions de barquettes

… 45 mm de profondeur: 140 000 barquettes.

Les variantes sont autorisées. Les candidats ne pourront proposés des variantes, que s'ils ont proposé une offre de base. Chaque variante présentée ne pourra porter que sur le format des palettes utilisées pour la livraison des barquettes proposées à l'unité centrale de production du CHU hôpitaux de Rouen. Chaque variante devra respecter les autres exigences minimales formulées dans le cctp. Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative (Pse): mise en place d'un système de recyclage des barquettes. Cette PSE facultative ne sera pas intégrée dans l'analyse de l'offre. Mais elle pourra être éventuellement levée par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution si elle est proposée par le candidat.

Description des options:

Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dsel-cb-ucp-barquettes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UCP allée de l'Ancien Château, 76230 Bois Guillaume FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

*La lettre de candidature modèle Dc1;*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:

- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;

- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

- description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années;

- une description du système qualité existant (certification). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen
Point de contact: Cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-cb-ucp-barquettes
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:

- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);

- soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Échantillons à remettre (cf règlement de consultation). La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01.04.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 03.01.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2013/S 004-004303 (2013-01-03)

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