Fourniture de barquettes et vaisselle jetables

Ville de Morsang-sur-Orge

Objet : fourniture de barquettes et vaisselle jetables
référence : MSO 2013-19
caractéristiques principales : achat de barquettes et de vaisselle jetables pour les services de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Qui ?

• Ville de Morsang-sur-Orge

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-03	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, la cuisine centrale produit 2000 repas jour.La vaisselle jetable est utilisée lors des réceptions, des manifestations.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Morsang-sur-Orge
Adresse postale: square Alexandre Christophe
Code postal: 91390
Commune postale: Morsang-sur-Orge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336169
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

www.ville-morsang.fr/. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail). Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures; - formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires

www.ville-morsang.fr/.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;

- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

- formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet : fourniture de barquettes et vaisselle jetables

référence : MSO 2013-19

caractéristiques principales : achat de barquettes et de vaisselle jetables pour les services de la ville.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures spécifiques pour restauration
Brève description: Fournitures des barquettes et des films alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vaisselle jetable
Brève description:

Achat de vaisselle jetable pour tous les services de la ville servant lors des réunions ou différentes manifestations organisées

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, la cuisine centrale produit 2000 repas jour.

La vaisselle jetable est utilisée lors des réceptions, des manifestations.

Numéro de référence: MSO 2013-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 square Alexandre Christophe, 91390 Morsang-sur-Orge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures : celles fixées dans le règlement de consultation.

Voir le règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Garanties financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.

Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne seront exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par le budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement attributaire devra revêtir la forme de groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Rauze Marjolaine, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-morsang.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MSO 2013-19
Informations complémentaires

www.ville-morsang.fr/.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;

- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

- formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Versailles
Adresse postale: 5 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139073907 📞
Source: OJS 2013/S 195-336169 (2013-10-03)

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