Fourniture de bandes dessinées tous publics avec offices de nouveauté – année 2013

Ville de Toulouse

N° 13v048ao fourniture de bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents – année 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-28 Avis de marché
2013-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini(e) comme suit : Seuil minimum (HT) 30 000,00 EUR Seuil maximum (HT) 120 000,00 EUR. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins. Nomenclature française : 15.05.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105553
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période qui débutera à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2013. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. La version papier du dossier de consultation peut être commandée ou retirée à cette adresse : Médiathèque José Cabanis, Service de la commande publique, 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858, 31506 Toulouse Cedex 5, FRANCE. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidaturesles offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au RC. Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
N° 13v048ao fourniture de bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents – année 2013.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période qui débutera à compter de sa notificationjusqu'au 31.12.2013.
Numéro de référence: 13V048AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnelles. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature - version 2012) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS. Délai global de paiement : 30 jours. Ressources propres Ville de Toulouse. Marché à prix unitaires fermes et non actualisables.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Prix (10)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction de la lecture publique et des bibliothèques médiathèque José Cabanis
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban Delmas, BP 55858
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: Mme Liliane Yvars, tél. +33 562274002, fax: +33 562274004, liliane.yvars@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban Delmas; BP 55858
Point de contact: Mme Liliane Yvars ou M. Eric Roux, tél. +33 562274002, fax: +33 562274004, liliane.yvars@mairie-toulouse.fr, eric.roux@mairie-toulouse.fr
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Sdj6vLSHr2 🌏
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7éme étage, BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V048AO
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période qui débutera à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2013. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. La version papier du dossier de consultation peut être commandée ou retirée à cette adresse : Médiathèque José Cabanis, Service de la commande publique, 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858, 31506 Toulouse Cedex 5, FRANCE. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidaturesles offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au RC. Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 063-105553 (2013-03-28)
Avis d'attribution de marché (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270429
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105553
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Annonce nº135, BOAMP 64 B du 30.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: Librairie Bédecine
Adresse postale: 7 rue Romiguières
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique,
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Source: OJS 2013/S 155-270429 (2013-08-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés