Fourniture de bandes de caoutchouc pour engins de déneigement
Conseil général de la Haute-Garonne
Fourniture de bandes de caoutchouc pour engins de déneigement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-02 | Avis de marché |
| 2014-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bandes convoyeuses en caoutchouc
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bandes convoyeuses en caoutchouc 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221574
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bandes de caoutchouc pour engins de déneigement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (12)
2. valeur technique (8)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics - bât B - bureau B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrtif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf VI.4.1
Source: OJS 2013/S 129-221574 (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bandes convoyeuses en caoutchouc
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro ht annuels soit 240 000 euro ht sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bandes convoyeuses en caoutchouc 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221574
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bandes de caoutchouc pour engins de déneigement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Parc Technique - zone Larrieupolis - 1bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du Conseil Général - délai global de paiement de 30 j par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (12)
2. valeur technique (8)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics - bât B - bureau B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0021
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrtif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf VI.4.1
Source: OJS 2013/S 129-221574 (2013-07-02)
Avis d'attribution de marché (2014-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042761
Se réfère à l'avis: 2013/S 129-221574
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
cf Vi.3.1
Source: OJS 2014/S 027-042761 (2014-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042761
Se réfère à l'avis: 2013/S 129-221574
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un an renouvelable 3 fois avec un maximum annuel de 60 000 EUR HT.
Le marché est consultable sur rendez-vous à l'adresse visée au point I.1.
Annonce nº 219, BOAMP 128 B du 5.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Parc Technique - zone Larrieupolis - 1bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
cf Vi.3.1
Source: OJS 2014/S 027-042761 (2014-02-04)
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