Fourniture de bacs à déchets, ainsi que les pièces détachées et accessoires associés
Fourniture de bacs à déchets – marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
À titre indicatif, l'estimation de la dépense est de 5 000 EUR (HT).
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2013-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-11-28
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Avis de marché
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| 2014-05-13
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Avis d'attribution de marché
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