Fourniture d'un véhicule combine hydrocureur
Communauté de communes de La Hague
Fourniture d'un véhicule combine hydrocureur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-08 | Avis de marché |
| 2013-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118136
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un véhicule combine hydrocureur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Châssis cabine.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement de pompage et de curage.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO2013-217-SR-G40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des tohagues, BP 217
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lahague.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2013-217-SR-G40
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 071-118136 (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118136
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: Lot 1: châssis cabinevaleur technique : 60 %; coût global: 40 %. Lot 2: équipement de pompage et de curagevaleur technique: 70 %; coût global: 30 %. Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à: Communauté de communes de la Hague, direction des affaires générales et juridiques, 8 rue des Tohagues, BP 217 50442 Beaumont-Hague Cedex, Fax +33 233019348 - courriel: mp@lahague.com. Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi 8h00/12h00 - 13h30/17h30 sauf le vendredi à 16h30. Ils pourront être téléchargés sur la plate forme de dématérialisation : www.achatpublic.com Les demandes de dossier seront rédigées en langue française. Modalités de transmission des offres : Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées par courrier à l'adresse ci-dessus soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com Références publiques liées à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation (support@achatpublic.com) Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre: L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention : "Ne pas ouvrir/offre/ao2013-217-sr-g40-acquisition d'un véhicule combine hydrocureur-lot(s)....." Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises. L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un véhicule combine hydrocureur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Châssis cabine.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement de pompage et de curage.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO2013-217-SR-G40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague. Les crédits seront prélevés à la nomenclature 24.04, à l'article 2182
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des tohagues, BP 217
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lahague.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2013-217-SR-G40
Informations complémentaires
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: Lot 1: châssis cabinevaleur technique : 60 %; coût global: 40 %. Lot 2: équipement de pompage et de curagevaleur technique: 70 %; coût global: 30 %. Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à: Communauté de communes de la Hague, direction des affaires générales et juridiques, 8 rue des Tohagues, BP 217 50442 Beaumont-Hague Cedex, Fax +33 233019348 - courriel: mp@lahague.com. Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi 8h00/12h00 - 13h30/17h30 sauf le vendredi à 16h30. Ils pourront être téléchargés sur la plate forme de dématérialisation : www.achatpublic.com Les demandes de dossier seront rédigées en langue française. Modalités de transmission des offres : Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées par courrier à l'adresse ci-dessus soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com Références publiques liées à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation (support@achatpublic.com) Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre: L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention : "Ne pas ouvrir/offre/ao2013-217-sr-g40-acquisition d'un véhicule combine hydrocureur-lot(s)....." Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises. L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 071-118136 (2013-04-08)
Avis d'attribution de marché (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 630 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303732
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118136
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global pour le lot 1 (en %) (40)
2. Valeur technique pour le lot 1 (en %) (60)
3. Coût global pour le lot 2 (en %) (30)
4. Valeur technique pour le lot 2 (en %) (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-19 📅
Nom: codica
Adresse postale: 1 Route nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
2️⃣
Nom: hydrovide
Adresse postale: Rue de la robinière
Commune postale: Lezigne
Code postal: 49430
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc, bp25086
Commune postale: Caen Cédex 4
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2013/S 176-303732 (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 630 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303732
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118136
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans les locaux de la communauté de communes de la hague, 8, rue des tohagues, bp 217 - 50442 Beaumont-Hague Cedex
Heures d'ouvertures des bureaux du lundi au vendredi : 8h/12h - 13h30/17h30 sauf le vendredi 16h30
Annonce no204, B.O.A.M.P. 70 B du 10 avril 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 septembre 2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global pour le lot 1 (en %) (40)
2. Valeur technique pour le lot 1 (en %) (60)
3. Coût global pour le lot 2 (en %) (30)
4. Valeur technique pour le lot 2 (en %) (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-19 📅
Nom: codica
Adresse postale: 1 Route nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
2️⃣
Nom: hydrovide
Adresse postale: Rue de la robinière
Commune postale: Lezigne
Code postal: 49430
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc, bp25086
Commune postale: Caen Cédex 4
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2013/S 176-303732 (2013-09-06)
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