Fourniture d'un système Lidar Raman Haute Performance multi-longueur d'onde pour la recherche des aérosols, vapeur d'eau et nuages

CNRS – délégation Île-de-France Ouest et Nord

le marché est passé par le Centre National de la Recherche Scientifique, pour le compte de l'Institut Pierre Simon Laplace.
Le marché porte sur la fourniture d'un lidar Raman Haute Performance multi-longueur d'onde pour la recherche sur les aérosols, vapeur d'eau et nuages.
1.1 Les contraintes scientifiques sur la restitution des paramètres géophysiques sont :
- Pour la vapeur d'eau : incertitude de 10% ou environ 0.5g/m3 de 0 à 2-3km en moyenne semi-horaire de jour ; 0-10 km de nuit (rapport de mélange de l'ordre de 10-100 ppmv à 10km).
- Pour les aérosols : profil de propriétés des aérosols (extinction, paramètres de taille, spéciation) de 0 à 10km avec résolution de 10-min (30-100m de résolution verticale). L'extinction doit pouvoir être restituée avec une incertitude de l'ordre de 0.01 km-1. Les concentrations massiques doivent pouvoir être estimées à mieux qu'un facteur 10.
- Pour les nuages : restitution de l'extinction de nuages de glace avec incertitude de 0.01 km-1 pour une résolution de 10 min et 30-100m vertical entre 0 et 15km.
1.2. Les contraintes techniques du Lidar sont :
- Le fonctionnement du Lidar doit être autonome 24h sur 24 sans nécessiter la présence d'un agent (le personnel du SIRTA peut se rendre sur place 1 fois par jour).
- Le système lidar doit permettre un fonctionnement continu et sur le long terme (10 ans).
- Les mesures doivent être optimisées (alignement optique, saturation, sensibilité) de jour, de nuit, par ciel clair ou nuageux, soit de manière automatique, soit par un pilotage à distance.
- Le Lidar doit pouvoir être contrôlé (marche, arrêt, réglages) à distance à travers une connexion réseau
- Le laser doit être asservi à un système de surveillance de présence d'aéronefs afin de couper l'émission laser en cas de survol de manière automatique (le système ne doit pas nécessairement être en sécurité oculaire).
- Les rapports de polarisation doivent être fournis en valeur absolue (étalonnage interne)
- Le laser doit pouvoir être stoppé de façon autonome en cas d'alerte de sécurité envoyée par des systèmes externe (Radar, capteurs pluie, portes, trappe de toit).
le régime juridique du marché est celui de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005, relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et de ses décrets d'application notamment le décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
Dossier de consultation des entreprises :
Les modalités d'obtention du dossier de consultation sont décrites à l'article VI.3 ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-05 Avis de marché
2014-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes radars
Quantité ou étendue:
Le marché est à tranches, il définit une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour l'acquisition du système LIDAR.Le marché définit deux options de maintenance : une option de maintenance préventive d'un an reconductible 9 fois et une option de maintenance corrective d'une durée d'un an à compter de la fin de la période de garantie.Le dossier de consultation détaille le contenu de chaque tranche et option.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes radars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Île-de-France Ouest et Nord
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon-Bellevue
Contact
Courrier électronique: marches@dr5.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075014 📞
Fax: +33 145075899 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2013-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 216-375396
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
1) Retrait du dossier de consultation des entreprises: Les candidats retirent le dossier de consultation par téléchargement sur la plateforme utilisée par le CNRS: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, les candidat doivent disposer des logiciels permettant de lire lesformats: .zip, .pdf, .docx, .xlsx, .docx, .pptx, .rtf ; 2) Remise des candidatures et des offres: Les conditions de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le dossier de consultation. Les candidatures et les offres peuvent être remises de façon matérialisée sur support papier (mode conseillé) ou de façon dématérialisée par voie électronique via la plateforme dont l'adresse internet est indiquée ci-dessus. Le cas échéant,la signature électronique des candidatures et des offres se fait via l'utilisation de certificats électroniques valides (non expirés et non révoqués) reconnus par la plateforme du CNRS. La signature électronique doit figurer sur l'ensemble des documents remis et pas seulement sur le zip. Des renseignements plus détaillés figurent sur la plateforme et dans le dossier de consultation. Remarques: Le retrait des documents électroniques n'obligent pas les candidat à déposer électroniquement leur offre et inversement. Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation.Toutefois, il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informés automatiquement d'une quelconque modification du DCE ou de toute autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est passé par le Centre National de la Recherche Scientifique, pour le compte de l'Institut Pierre Simon Laplace.
Le marché porte sur la fourniture d'un lidar Raman Haute Performance multi-longueur d'onde pour la recherche sur les aérosols, vapeur d'eau et nuages.
1.1 Les contraintes scientifiques sur la restitution des paramètres géophysiques sont :
- Pour la vapeur d'eau : incertitude de 10% ou environ 0.5g/m3 de 0 à 2-3km en moyenne semi-horaire de jour ; 0-10 km de nuit (rapport de mélange de l'ordre de 10-100 ppmv à 10km).
- Pour les aérosols : profil de propriétés des aérosols (extinction, paramètres de taille, spéciation) de 0 à 10km avec résolution de 10-min (30-100m de résolution verticale). L'extinction doit pouvoir être restituée avec une incertitude de l'ordre de 0.01 km-1. Les concentrations massiques doivent pouvoir être estimées à mieux qu'un facteur 10.
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- Pour les nuages : restitution de l'extinction de nuages de glace avec incertitude de 0.01 km-1 pour une résolution de 10 min et 30-100m vertical entre 0 et 15km.
1.2. Les contraintes techniques du Lidar sont :
- Le fonctionnement du Lidar doit être autonome 24h sur 24 sans nécessiter la présence d'un agent (le personnel du SIRTA peut se rendre sur place 1 fois par jour).
- Le système lidar doit permettre un fonctionnement continu et sur le long terme (10 ans).
- Les mesures doivent être optimisées (alignement optique, saturation, sensibilité) de jour, de nuit, par ciel clair ou nuageux, soit de manière automatique, soit par un pilotage à distance.
- Le Lidar doit pouvoir être contrôlé (marche, arrêt, réglages) à distance à travers une connexion réseau
- Le laser doit être asservi à un système de surveillance de présence d'aéronefs afin de couper l'émission laser en cas de survol de manière automatique (le système ne doit pas nécessairement être en sécurité oculaire).
- Les rapports de polarisation doivent être fournis en valeur absolue (étalonnage interne)
- Le laser doit pouvoir être stoppé de façon autonome en cas d'alerte de sécurité envoyée par des systèmes externe (Radar, capteurs pluie, portes, trappe de toit).
le régime juridique du marché est celui de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005, relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et de ses décrets d'application notamment le décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
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Dossier de consultation des entreprises :
Les modalités d'obtention du dossier de consultation sont décrites à l'article VI.3 ci-dessous.
Quantité ou étendue:
Le marché est à tranches, il définit une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour l'acquisition du système LIDAR.
Le marché définit deux options de maintenance : une option de maintenance préventive d'un an reconductible 9 fois et une option de maintenance corrective d'une durée d'un an à compter de la fin de la période de garantie.
Le dossier de consultation détaille le contenu de chaque tranche et option.
Description des options:
En application de l'article 33.II.4° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, le CNRS se réserve la possibilité de passer par la suite des marchés complémentaires, pour acquérir des extensions à l'installation en objet, qui seront exécutés par le fournisseur initial.
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Numéro de référence: CNRS DR5 AOO 13-08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SIRTA : Plateforme météorologique laboratoire de météorologie dynamique,
école polytechnique,
boulevard des Maréchaux,
91128 Palaiseau Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir pour déterminer leur capacité juridique, un dossier comprenant :
- Une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en-tête ou lettre de candidature datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise. En cas de groupement, la lettre présentera les noms et coordonnées des membres du groupement ; le nom du mandataire ; la forme du groupement candidat (conjoint ou solidaire) ; l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement (cf. : l'imprimé DC1 : lettre de candidature et d'habilitation de mandataire par ses co-traitants).
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- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur, en application des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, pour justifier :
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a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne ;
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b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne ;
c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne ;
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d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
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h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Les candidats devront fournir pour déterminer leur capacité économique et financière à exécuter les prestations un dossier comprenant :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et concernant le chiffre d'affaires des fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises de moins de 3 ans prouveront par tout moyen qu'elles possèdent leur capacité économique et financière.
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Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront fournir, pour déterminer leur capacité à exécuter les prestations un dossier comprenant :
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat et l'importance du personnel d'encadrement, ainsi que les qualifications et compétences de la partie de ces effectifs en rapport avec le projet de marché, pour chacune des trois dernières années ;
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- Les entreprises apporteront par tout moyen qu'elles possèdent les preuves de leur capacité professionnelle et technique à réaliser des fournitures et services équivalents à ceux du marché ;
- Une description de l'équipement technique, des mesures employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché ;
- Une présentation d'une liste de fournitures et services de même type effectuées au cours des trois dernières années, en particulier dans le domaine des lidars atmosphériques, les optiques et détecteurs associés, indiquant la description technique, le montant, la date et le destinataire public ou privé précis, notamment ceux exerçant une activité de recherche. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
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- Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesure équivalente de garantie de la qualité produite.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'Etablissement.
Paiement par virement à 30 jours en application du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.
Versement d'une avance de 30% du montant du marché; paiement par acompte selon clé technique définie par le marché.
Actualisation des prix selon la formule de révision contractuelle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement de candidats : l'un des candidats sera désigné comme mandataire par les membres du groupement et représentera l'ensemble du groupement vis-à-vis du CNRS. Le même candidat ne peut pas faire partie de plusieurs groupements concurrents.
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De même, il est interdit à tout candidat de présenter une candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.
Le mandataire d'un groupement assume seul la sécurité et l'authenticité des informations transmises par le groupement candidat.
Le mandataire du groupement est solidaire des cotraitants pour l'exécution du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Contact
Point de contact: Service financier et comptable, pôle achat
François Kine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNRS DR5 AOO 13-08
Informations complémentaires
1) Retrait du dossier de consultation des entreprises:
Les candidats retirent le dossier de consultation par téléchargement sur la plateforme utilisée par le CNRS: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, les candidat doivent disposer des logiciels permettant de lire lesformats: .zip, .pdf, .docx, .xlsx, .docx, .pptx, .rtf ;
2) Remise des candidatures et des offres:
Les conditions de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le dossier de consultation.
Les candidatures et les offres peuvent être remises de façon matérialisée sur support papier (mode conseillé) ou de façon dématérialisée par voie électronique via la plateforme dont l'adresse internet est indiquée ci-dessus. Le cas échéant,la signature électronique des candidatures et des offres se fait via l'utilisation de certificats électroniques valides (non expirés et non révoqués) reconnus par la plateforme du CNRS. La signature électronique doit figurer sur l'ensemble des documents remis et pas seulement sur le zip. Des renseignements plus détaillés figurent sur la plateforme et dans le dossier de consultation.
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Remarques:
Le retrait des documents électroniques n'obligent pas les candidat à déposer électroniquement leur offre et inversement.
Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation.Toutefois, il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informés automatiquement d'une quelconque modification du DCE ou de toute autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: BP 30322, 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2013/S 216-375396 (2013-11-05)
Avis d'attribution de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 910 885 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-délégation, Ile-de-France Ouest et Nord
Commune postale: Meudon – Bellevue

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110846
Se réfère à l'avis: 2013/S 216-375396
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCE 13-08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SIRTA: Plateforme météorologique, laboratoire de météorologie dynamique du CNRS, École Polytechnique, bd des Maréchaux, 91128 Paliseau Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (5)
4. Qualité du service après-vente (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: Gordien Strato SARL
Adresse postale: 3 allée de la Graineterie
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1808901300155

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 30322, 2-4 rue de l'Hautil
Source: OJS 2014/S 065-110846 (2014-03-28)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement maritime Systèmes radars