Fourniture d’un microscope électronique à balayage
CEA/Grenoble
Le CEA-LETI souhaite acquérir un microscope électronique à balayage pour l’observation de plaques entières de 200 et 300 mm de diamètre, équipé d’une colonne ionique d’observation et d’un système de préparation de lames minces pour observation en microscopie électronique en transmission (FIB-SEM; Focus Ion Beam – Secondary Electron Microscope). Cet équipement devra pouvoir être couplé et interfacé à un système de chargement automatique des plaques 200 et 300 mm. Il sera installé dans les salles blanches du CEA-LETI et fonctionnera 24 heures sur 24 – 7 jours sur 7.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-22 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Quantité ou étendue:
“Un équipement de gravure silicium 300 mm.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: anne.mangin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780526 📞
Fax: +33 438785060 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369552
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA-LETI souhaite acquérir un microscope électronique à balayage pour l’observation de plaques entières de 200 et 300 mm de diamètre, équipé d’une...”
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AAPC_AOO-130880-AM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA/Grenoble.”
“Conditions d’accès réglementée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat fournira à l ’appui de sa candidature:”
“— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne...”
Afficher plus
“— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).”
“Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi:”
“http://www.economie.gouv.fr/dai/formulaires-declaration-candidat”
“— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres...”
Afficher plus
“— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,”
“— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du”
Afficher plus
“En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.”
“Documents à produire au stade de l’attribution du marché:”
“— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,”
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.”
Afficher plus
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d’une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Afficher plus
“Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;”
“— en matière de fournitures et services, une description de l ’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et...”
Afficher plus
“— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,...”
Afficher plus
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Afficher plus
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le CEA demandera une retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture, après livraison ou exécution.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A. Mangin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: Espagne 🇪🇸
Point de contact: Service achats – A. Mangin – bât. C4 – pièce 424
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DTSI/SPAT – François Aussenac
Téléphone: +33 438784008 📞
Courrier électronique: françois.aussenac@cea.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AAPC_AOO-130880-AM
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Afficher plus
“Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr”
“Modalités de transmission des candidatures:”
“Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:”
“— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de A. Mangin (fax +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante:”
“CEA/Grenoble – service achats – BSV – bât. C4 – pièce 424 – 17 rue des Martyrs – 38054 Grenoble,”
“— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante:...”
Afficher plus
“Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC_AOO-130880-AM.”
“Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.”
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Afficher plus
“— capacité professionnelle: aptitude technique, références sur des fournitures similaires,”
“— capacité financière.”
“L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.”
“Les candidatures et les offres seront transmises soit:”
“— en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention ne pas ouvrir – «AAPC AOO-130880-AM –...”
Afficher plus
“— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr”
“Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne:”
“1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à...”
Afficher plus
“2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr”
“3. Compléter le formulaire et valider.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données...”
Afficher plus
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à:”
“CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, bâtiment 482 – point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2013/S 213-369552 (2013-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Quantité ou étendue:
“Un équipement de gravure silicium 300 mm.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: anne.mangin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780526 📞
Fax: +33 438785060 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369552
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA-LETI souhaite acquérir un microscope électronique à balayage pour l’observation de plaques entières de 200 et 300 mm de diamètre, équipé d’une...”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AAPC_AOO-130880-AM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA/Grenoble.”
“Conditions d’accès réglementée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat fournira à l ’appui de sa candidature:”
“— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne...”
Afficher plus (9)
“— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).”
“Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi:”
“http://www.economie.gouv.fr/dai/formulaires-declaration-candidat”
“— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres...”
“— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,”
“— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du”
“En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.”
“Documents à produire au stade de l’attribution du marché:”
“— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et...”
“— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,”
Afficher plus (2)
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des...”
“— présentation d’une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
“Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;”
Afficher plus (4)
“— en matière de fournitures et services, une description de l ’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et...”
“— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,...”
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des...”
Dépôts et garanties exigés:
“Le CEA demandera une retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture, après livraison ou exécution.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A. Mangin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: Espagne 🇪🇸
Point de contact: Service achats – A. Mangin – bât. C4 – pièce 424
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DTSI/SPAT – François Aussenac
Téléphone: +33 438784008 📞
Courrier électronique: françois.aussenac@cea.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AAPC_AOO-130880-AM
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Afficher plus (23)
“Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr”
“Modalités de transmission des candidatures:”
“Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:”
“— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de A. Mangin (fax +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante:”
“CEA/Grenoble – service achats – BSV – bât. C4 – pièce 424 – 17 rue des Martyrs – 38054 Grenoble,”
“— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante:...”
“Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC_AOO-130880-AM.”
“Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.”
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
“— capacité professionnelle: aptitude technique, références sur des fournitures similaires,”
“— capacité financière.”
“L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.”
“Les candidatures et les offres seront transmises soit:”
“— en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention ne pas ouvrir – «AAPC AOO-130880-AM –...”
“— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr”
“Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne:”
“1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à...”
“2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr”
“3. Compléter le formulaire et valider.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données...”
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à:”
“CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, bâtiment 482 – point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2013/S 213-369552 (2013-10-22)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018605
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369552
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
“IV.2) Criteres d’attribution Critères – pondération: 1. coût – 50 %; 2. qualité technique – 45 %; 3. délais – 5 %.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA/Grenoble -Conditions d’accès réglementées.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 📅
Nom: Fei France SAS
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 013-018605 (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018605
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369552
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
“IV.2) Criteres d’attribution Critères – pondération: 1. coût – 50 %; 2. qualité technique – 45 %; 3. délais – 5 %.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA/Grenoble -Conditions d’accès réglementées.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 📅
Nom: Fei France SAS
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 013-018605 (2014-01-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)