Fourniture d'un broyeur lent
Syndicat Centre Hérault
Fourniture d'un broyeur lent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • W41TP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-01 | Avis de marché |
| 2013-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet, BP 29
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Téléphone: +33 467881846 📞
Fax: +33 467881847 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074095
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un broyeur lent.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 13FOUR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aspiran, 34800 Aspiran.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai d'exécution (10)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Donnadieu Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Centre Herault
Point de contact: M. Lautier Guilhem
Courrier électronique: www.guilhemlautier@syndicat-centre-herault.org 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Nom: Syndicat Centre Hérault
Point de contact: Mlle Descous Patricia
Courrier électronique: www.patriciadescous@syndicat-centre-herault.org 📧
URL pour la participation: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
URL des documents: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet, BP 29
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Téléphone: +33 467881846 📞
Fax: +33 467881847 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074095
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Justifications à produire par le candidat : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :?Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;?Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;?Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :?Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;?Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;?Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :?Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;?Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;?Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;?Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;Les candidats peuvent par commodité utiliser les formulaires Dc1, Dc2 (nouveaux formulaires téléchargeables sur le site : http://www.colloc.bercy.gouv.fr)Le DCE est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un broyeur lent.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les candidats proposeront en option :- télécommande reprenant l'ensemble des commandes- déférailleur sur tapis d'extraction- dispositif d'humidification anti-poussière.
Durée de l'accord: 4 mois Numéro de référence: 13FOUR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aspiran, 34800 Aspiran.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : budget de la collectivité modalités de paiement : articles 86 à 111 du CMP et des règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai d'exécution (10)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Donnadieu Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Centre Herault
Point de contact: M. Lautier Guilhem
Courrier électronique: www.guilhemlautier@syndicat-centre-herault.org 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Nom: Syndicat Centre Hérault
Point de contact: Mlle Descous Patricia
Courrier électronique: www.patriciadescous@syndicat-centre-herault.org 📧
URL pour la participation: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
URL des documents: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR02
Informations complémentaires
Justifications à produire par le candidat : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :?Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;?Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;?Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :?Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;?Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;?Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :?Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;?Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;?Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;?Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;Les candidats peuvent par commodité utiliser les formulaires Dc1, Dc2 (nouveaux formulaires téléchargeables sur le site : http://www.colloc.bercy.gouv.fr)Le DCE est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours : Service finances, route de Canet, BP 29, F-34800 Aspiran. Tél.+33 467881846. Fax +33 467881847.
Source: OJS 2013/S 046-074095 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300347
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074095
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-04 📅
Nom: W41TP
Adresse postale: 14bis rue des Ailes, CS 121115
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat Centre Hérault service finances
Adresse postale: route de Canet, BP 29
Commune postale: Aspiran
Code postal: 34800
Téléphone: +33 467881846 📞
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Fax: +33 467881847 📠
Source: OJS 2013/S 174-300347 (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300347
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074095
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Annonce nº 197, BOAMP 45 B du 5.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-04 📅
Nom: W41TP
Adresse postale: 14bis rue des Ailes, CS 121115
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat Centre Hérault service finances
Adresse postale: route de Canet, BP 29
Commune postale: Aspiran
Code postal: 34800
Téléphone: +33 467881846 📞
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Fax: +33 467881847 📠
Source: OJS 2013/S 174-300347 (2013-09-03)
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