Fourniture d'ouvrages pour la bibliothèque et les services de Rennes Métropole

Rennes métropole

Fourniture d'ouvrages pour la bibliothèque et les services de Rennes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-01 Avis de marché
2014-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rennes métropole
Adresse postale: Direction des champs libres, service administratif, 46 boulevard Magenta, CS 33926
Code postal: 35039
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@leschampslibres.fr 📧
Téléphone: +33 223406743 📞
Fax: +33 223406631 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-01 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 128-219702
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission des plis par voie électronique de leur candidature et de leur offre (www.e-megalisbretagne.org) ou, d'autre part, leur envoi sur un support papier (à l'adresse de la direction des champs libres indiquée ci-dessus). Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine de voir leur candidature déclarée non recevable. Le DCE est téléchargeable sur le site internet (http://www.e-megalisbretagne.org). Les modalités de présentation et le contenu des dossiers de candidature et d'offre sont précisés dans le réglement de la consultation. Les marchés sont dévolus selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché (un par lot)est conclu pour une période initiale de 2 ans, du 1.7.2014 au 31.12.2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans, et se terminera au plus tard le 31.12.2017 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'ouvrages pour la bibliothèque et les services de Rennes Métropole.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de bandes dessinées (office et commandes)
Brève description: Fourniture de bandes dessinées (office et commandes).
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée du lot est défini(e) comme suit :années 2014-2015: minimum: 20 000 EUR HT; maximum: 28 000 EUR HTannée 2016 (si reconduction): minimum: 10 000 EUR HT; maximum 14 000 EUR HTannée 2017 (si reconduction): minimum: 10 000 EUR HT; maximum 14 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages jeunesse (office et commandes)
Brève description: Fourniture d'ouvrages jeunesse (office et commandes).
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée du lot est défini(e) comme suit :années 2014-2015: minimum: 26 000 EUR HT; maximum: 34 000 EUR HTannée 2016 (si reconduction): minimum: 13 000 EUR HT; maximum 17 000 EUR HTannée 2017 (si reconduction): minimum: 13 000 EUR HT; maximum 17 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Commandes d'ouvrages adultes
Brève description: Commandes d'ouvrages adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée du lot est défini(e) comme suit :années 2014-2015: minimum: 130 000 EUR HT; maximum: 170 000 EUR HTannée 2016 (si reconduction): minimum: 65 000 EUR HT; maximum 85 000 EUR HTannée 2017 (si reconduction): minimum: 65 000 EUR HT; maximum 85 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages adultes (office de fiction)
Brève description: Fourniture d'ouvrages adultes (office de fiction).
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée du lot est défini(e) comme suit : Années 2014-2015: minimum: 39 000 EUR HT; maximum: 45 000 EUR HT Année 2016 (si reconduction): minimum: 19 500 EUR HT; maximum 22 500 EUR HT Année 2017 (si reconduction): minimum: 19 500 EUR HT; maximum 22 500 EUR HT.
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Numéro de référence: ouvrages bib 2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 boulevard Magenta CS 33926, 35039 Rennes Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
– si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché ;
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– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
– renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Situation économique et financière:
– déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
– preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
– bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
– déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du 3 et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
– liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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– renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera fait application des dispositions de l'article 87 et suivants du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mmes Velly, Lannurien ou Croizier
M. le président de la Communauté d'agglomération de Rennes métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ouvrages bib 2014
Informations complémentaires
Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission des plis par voie électronique de leur candidature et de leur offre (www.e-megalisbretagne.org) ou, d'autre part, leur envoi sur un support papier (à l'adresse de la direction des champs libres indiquée ci-dessus). Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine de voir leur candidature déclarée non recevable.
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Le DCE est téléchargeable sur le site internet (http://www.e-megalisbretagne.org).
Les modalités de présentation et le contenu des dossiers de candidature et d'offre sont précisés dans le réglement de la consultation.
Les marchés sont dévolus selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché (un par lot)est conclu pour une période initiale de 2 ans, du 1.7.2014 au 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans, et se terminera au plus tard le 31.12.2017
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 128-219702 (2013-07-01)
Avis d'attribution de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 56 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Rennes Métropole
Adresse postale: Direction des Champs Libres, service administratif, 46 boulevard Magenta, CS 33926

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013186
Se réfère à l'avis: 2013/S 128-219702
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
annonce nº 342, BOAMP 126 B du 3.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 boulevard Magenta, CS 33926, 35039 Rennes Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (85)
2. performances en matière de protection de l'environnement (10)
3. offre financière (rabais) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-01 📅
Nom: Librairie M'Enfin
Adresse postale: 13 rue Victor Hugo
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: menfin.librairie@free.fr 📧

2️⃣
Nom: La Courte Echelle
Adresse postale: 26 rue Vasselot
Courrier électronique: lacourteechelle@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lacourteechelle.net 🌏

3️⃣
Nom: Librairie Le Failler
Adresse postale: 8-14 rue Saint-Georges
Courrier électronique: librairielefailler@orange.fr 📧

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération de Rennes Métropole

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contours de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2014/S 010-013186 (2014-01-10)
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