Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Rhône-Alpes
Région Rhône-Alpes
L'objet de la consultation est la fourniture et la mise à disposition des objets promotionnels de la Région Rhône-Alpes, personnalisés à ses couleurs. La gamme des objets ainsi distribués s'étend du crayon au tee-shirt en passant par le sac recyclable et le gilet polaire. Ces objets promotionnels sont utilisés pour :
- équiper les participants et bénévoles des événements faisant l'objet d'un partenariat régional,
- assurer la diffusion sur le territoire des objets promotionnels par les élus régionaux,
- équiper en textile aux couleurs de la Région les agents des lycées en complément des vêtements de travail qui leur sont attribués en dotation,
- accompagner les actions des autres direction.
Le délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-04 | Avis de marché |
| 2013-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de la communication 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041878
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Point de contact: Mme Claire Desoutter
Courrier électronique: cdesoutter@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespubllics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Bureau 444 - 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0041
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 027-041878 (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de la communication 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041878
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Forme du marché : Compte tenu de la diversité des besoins à satisfaire en matière d'objets promotionnels, les marchés sont traités à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix pour les produits y figurant, et sur la base des catalogues annexés à l'acte d'engagement pour les autres produits et pour les marquages spécifiques non prévus au bordereau de prix. La Région pourra passer commande pour de nouvelles prestations exceptionnelles non prévues dans le bordereau de prix (livraison en plusieurs points de Rhône-Alpes, petites quantités non prévues au bordereau de prix...). Elles se feront sur devis et seront payées au fur et à mesure des besoins. Le devis accepté par la Région vaudra bon de commande. Le montant de ces prestations exceptionnelles est limité 90 000 EUR HT par an. Durée du marché : La durée de validité du marché court à compter de sa date de notification et s'achèvera à échéance de la durée d'exécution des prestations. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, la durée d'exécution des prestations est d'un an à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement trois fois pour la même durée. La date de démarrage des prestations fixée par ordre de service sera considérée comme la date anniversaire du marché. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date indiquée dans l'ordre de service) du marché. Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution. Etendue et mode de la consultation : La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). Forme du prix : révisable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la consultation est la fourniture et la mise à disposition des objets promotionnels de la Région Rhône-Alpes, personnalisés à ses couleurs. La gamme des objets ainsi distribués s'étend du crayon au tee-shirt en passant par le sac recyclable et le gilet polaire. Ces objets promotionnels sont utilisés pour :
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- équiper les participants et bénévoles des événements faisant l'objet d'un partenariat régional,
- assurer la diffusion sur le territoire des objets promotionnels par les élus régionaux,
- équiper en textile aux couleurs de la Région les agents des lycées en complément des vêtements de travail qui leur sont attribués en dotation,
- accompagner les actions des autres direction.
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
Numéro de référence: 13S0041
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 180 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Point de contact: Mme Claire Desoutter
Courrier électronique: cdesoutter@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespubllics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Bureau 444 - 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0041
Informations complémentaires
Forme du marché : Compte tenu de la diversité des besoins à satisfaire en matière d'objets promotionnels, les marchés sont traités à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix pour les produits y figurant, et sur la base des catalogues annexés à l'acte d'engagement pour les autres produits et pour les marquages spécifiques non prévus au bordereau de prix. La Région pourra passer commande pour de nouvelles prestations exceptionnelles non prévues dans le bordereau de prix (livraison en plusieurs points de Rhône-Alpes, petites quantités non prévues au bordereau de prix...). Elles se feront sur devis et seront payées au fur et à mesure des besoins. Le devis accepté par la Région vaudra bon de commande. Le montant de ces prestations exceptionnelles est limité 90 000 EUR HT par an. Durée du marché : La durée de validité du marché court à compter de sa date de notification et s'achèvera à échéance de la durée d'exécution des prestations. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, la durée d'exécution des prestations est d'un an à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement trois fois pour la même durée. La date de démarrage des prestations fixée par ordre de service sera considérée comme la date anniversaire du marché. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date indiquée dans l'ordre de service) du marché. Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution. Etendue et mode de la consultation : La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). Forme du prix : révisable.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 027-041878 (2013-02-04)
Avis d'attribution de marché (2013-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la communication, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-234258
Se réfère à l'avis: 2013/S 27-041878
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-09 📅
Nom: lignes directes
Adresse postale: 15-17, rue Émile Zola
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 135-234258 (2013-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la communication, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-234258
Se réfère à l'avis: 2013/S 27-041878
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Compte tenu de la diversité des besoins à satisfaire en matière d'objets promotionnels, les marchés sont traités à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Annonce no316, B.O.A.M.P. 27 B du 7 février 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 juillet 2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-09 📅
Nom: lignes directes
Adresse postale: 15-17, rue Émile Zola
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 135-234258 (2013-07-10)
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