Fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire à rayonnement régional

Ville d'Aubervilliers

fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire à rayonnement régional

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-25.

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments à clavier › Pianos
• Instruments à percussion › Cymbales

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-25	Avis de marché
2013-05-27	Informations complémentaires
2013-06-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:

le marché est passé pour une période allant de sa notification au 31.12.2013. Les prix sont unitaires. Ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées sur la base du bordereau des prix unitaires.Les marchés feront l'objet de bons de commande, susceptibles de varier dans les limites suivantes, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.Lot 1 20 000 EUR HT, 60 000 EUR (HT),Lot 2 30 000 EUR HT, 170 000 EUR (HT),Lot 3 Pas de seuil minimum, 150 000 EUR (HT),Lot 4 10 000 EUR HT, 50 000 EUR (HT),Lot 5 1 000 EUR HT, 10 000 EUR HT,Lot 6 Pas de seuil minimum, 7 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date limite de soumission: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-141917
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les offres seront présentées, au choix du candidat : - soit par voie électronique ; - soit sous pli cacheté ; L'offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du nouveau code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante "Copie de sauvegarde". Les modalités de remise sous forme électronique sont mentionnés à l'article 5.2 du règlement de consultation. Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement. L'offre devra obligatoirement comporter les éléments suivants (cf détails à l'article 4.2 du règlement de consultation) : - l'acte d'engagement, (un par lot) ; - le bordereau des prix unitaires (un par lot) ; - des fiches techniques ; - un rib ; L'absence d'une des pièces mentionnées ci-dessus aura pour effet de rendre l'offre irrégulière, conformément à l'article 35.i.1° du Code des marchés publics Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires

Les offres seront présentées, au choix du candidat :

- soit par voie électronique ;

- soit sous pli cacheté ;

L'offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du nouveau code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante "Copie de sauvegarde".

Les modalités de remise sous forme électronique sont mentionnés à l'article 5.2 du règlement de consultation.

Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement.

L'offre devra obligatoirement comporter les éléments suivants (cf détails à l'article 4.2 du règlement de consultation) :

- l'acte d'engagement, (un par lot) ;

- le bordereau des prix unitaires (un par lot) ;

- des fiches techniques ;

- un rib ;

L'absence d'une des pièces mentionnées ci-dessus aura pour effet de rendre l'offre irrégulière, conformément à l'article 35.i.1° du Code des marchés publics

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire à rayonnement régional
Numéro du lot: 1
Brève description: Pianos droits et pianos numériques
Numéro du lot: 2
Brève description: Pianos à queue
Numéro du lot: 3
Brève description: Pianos de concert
Numéro du lot: 4
Brève description: Percussions et accessoires associés
Numéro du lot: 5
Brève description: Cymbales et accessoires associés
Numéro du lot: 6
Brève description: Epinette italienne
Quantité ou étendue:

Les marchés feront l'objet de bons de commande, susceptibles de varier dans les limites suivantes, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.

Lot 1 20 000 EUR HT, 60 000 EUR (HT),

Lot 2 30 000 EUR HT, 170 000 EUR (HT),

Lot 3 Pas de seuil minimum, 150 000 EUR (HT),

Lot 4 10 000 EUR HT, 50 000 EUR (HT),

Lot 5 1 000 EUR HT, 10 000 EUR HT,

Lot 6 Pas de seuil minimum, 7 000 EUR (HT).

Numéro de référence: DAC 01-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire à rayonnement régional, 93300 Aubervilliers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- le formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " dûment complété, daté et signé en original ;

- le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " dûment complété et, le cas échéant :

- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire Dc2, rubrique D2) ;

- les candidats devront également fournir en annexe au Dc2 :

- une déclaration indiquant les effectifs et le matériel dont le candidat dispose pour l'exécution du marché ;

- une liste des principales références concernant des fournitures similaires à l'objet du présent contrat, effectuées au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur les ressources propres de la collectivité. Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les délais de paiement sont ceux fixés par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 modifié

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre jugée sur la base des fiches techniques prévues à l'article 4.2 du règlement de consultation pour tous les lots et des tests qui seront effectués par les professionnels pour les lots no 2 et 3 (55)
2. Le prix (20)
3. Le délai de garantie (15)
4. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: direction des achats et de la commande publique
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93308
Point de contact: Mme Sylvie Campello
Téléphone: +33 148395069 📞
Fax: +33 148395185 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Direction des achats et de la commande publique
Point de contact: Secrétariat
Téléphone: +33 148395251 📞
URL des documents: http://ww.atol93.fr 🌏
: http://www.atol93.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC 01-13
Informations complémentaires

Les offres seront présentées, au choix du candidat :

- soit par voie électronique ;

- soit sous pli cacheté ;

L'offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du nouveau code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante "Copie de sauvegarde".

Les modalités de remise sous forme électronique sont mentionnés à l'article 5.2 du règlement de consultation.

Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement.

L'offre devra obligatoirement comporter les éléments suivants (cf détails à l'article 4.2 du règlement de consultation) :

- l'acte d'engagement, (un par lot) ;

- le bordereau des prix unitaires (un par lot) ;

- des fiches techniques ;

- un rib ;

L'absence d'une des pièces mentionnées ci-dessus aura pour effet de rendre l'offre irrégulière, conformément à l'article 35.i.1° du Code des marchés publics

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 084-141917 (2013-04-25)

Informations complémentaires (2013-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-27 📅
Date limite de soumission: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 102-173852
Se réfère à l'avis: 2013/S 84-141917
Numéro JO-S: 102
Source: OJS 2013/S 102-173852 (2013-05-27)

Informations complémentaires (2013-06-11)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date limite de soumission: 2013-06-21 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194135
Numéro JO-S: 114
Source: OJS 2013/S 114-194135 (2013-06-11)

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