Fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire à Rayonnement Régional lot n° 3 «piano de concert» et lot n° 6 «épinette italienne»

Ville d'Aubervilliers

Fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire à Rayonnement Régional lot n°3 «piano de concert» et lot n° 6 «épinette Italienne».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casa Liutaiu
• Pianos Hanlet SAS

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique

Où ?

• Bassin Parisien

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-24	Avis de marché
2014-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:

Lot seuil annuel minimum, seuil annuel maximum3 pas de seuil minimum 150 000 EUR (HT).6 pas de seuil minimum 7 000 EUR (HT).La Ville d'Aubervilliers n'est engagée, sur toute la durée du marché, que sur le montant minimum annuel de ces derniers. Le montant maximum fixé à chacun des lots ne donne aucun droit au titulaire et n'engage en rien la Ville d'Aubervilliers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93308
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.atol93.fr 🌏
Courrier électronique: dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325733
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Les offres seront présentées, au choix du candidat : — soit par voie électronique, — soit sous pli cacheté. L'offre ne peut être déposée 2 fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du nouveau code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante «Copie de sauvegarde». Les modalités de remise des offres sous format éléctronique sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement. Les candidats devront remettre les documents suivants: — l'Acte d'engagement (A.E.), du lot concerné, — le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné, — les fiches techniques présentant les caractéristiques techniques des matériels proposés pour les 2 lots, — un RIB. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire à Rayonnement Régional lot n°3 «piano de concert» et lot n° 6 «épinette Italienne».

Numéro du lot: 3
Brève description: Pianos de concert
Numéro du lot: 6
Brève description: Épinette italienne
Quantité ou étendue:

Lot seuil annuel minimum, seuil annuel maximum

3 pas de seuil minimum 150 000 EUR (HT).

6 pas de seuil minimum 7 000 EUR (HT).

La Ville d'Aubervilliers n'est engagée, sur toute la durée du marché, que sur le montant minimum annuel de ces derniers. Le montant maximum fixé à chacun des lots ne donne aucun droit au titulaire et n'engage en rien la Ville d'Aubervilliers.

Numéro de référence: DAC 02-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Edouard Poisson, 93300 Aubervilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire Dc1 «Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété, daté et signé en original;

— le formulaire Dc2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété et, le cas échéant:

La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire Dc2, rubrique D2);

— les candidats devront également fournir en annexe au Dc2:

Une déclaration indiquant les effectifs et le matériel dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.

Une liste des principales références concernant des fournitures similaires à l'objet du présent contrat, effectuées au cours des 3 dernières années.

En application de l'article 46 du Code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira:

Les pièces prévues aux articles L.8222-1 et D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.

Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire Noti2 ou documents équivalents). Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance du certificat. Ces documents devront être fournis par le candidat, dans un délai de sept (7) jours, à compter de sa réception de la demande par la Ville d'Aubervilliers.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds publics de la Ville d'Aubervilliers (ressources propres). Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire, conformément aux règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à un opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. En application de l'article 51-vi du code des marchés publics français, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre jugée sur la base des fiches techniques prévues à l'article 4.2 du règlement de consultation pour les deux lots et des tests qui seront effectués pour le lot 3 par les professionnels, ces tests devront obligatoirement avoir lieu en région parisienne. (55)
2. Le prix sur la base du bordereau des prix unitaires (20)
3. Le délai de garantie (15)
4. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Eric Daled
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubervilliers
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique
Mme Sylvie Campello
Téléphone: +33 148395069 📞
Fax: +33 148395185 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.atol93.fr 🌏
Téléphone: +33 148395251 📞
URL des documents: http://www.atol93.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC 02-13
Informations complémentaires

Les offres seront présentées, au choix du candidat :

— soit par voie électronique,

— soit sous pli cacheté.

L'offre ne peut être déposée 2 fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du nouveau code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante «Copie de sauvegarde».

Les modalités de remise des offres sous format éléctronique sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement. Les candidats devront remettre les documents suivants:

— l'Acte d'engagement (A.E.), du lot concerné,

— le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné,

— les fiches techniques présentant les caractéristiques techniques des matériels proposés pour les 2 lots,

— un RIB.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://www.atol93.fr 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2013/S 189-325733 (2013-09-24)

Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024179
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325733
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le contrat conclu peut être consulté du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00 à l'adresse suivante : DACP, 72 rue Henri Barbusse, 93300 Aubervilliers. Prière de prendre rendez-vous au moins 48h à l'avance au numéro de téléphone suivant : +33 148395251. Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification. Le recours en référé précontractuel est possible jusqu'à la signature du marché. Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du tribunal de Montreuil dont les coordonnées sont renseignées ci-dessous. Annonce nº 302, BOAMP 186 B du 26.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Pianos Hanlet SAS
Adresse postale: 4 rue Grange Dame Rose
Commune postale: Velizy
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: Casa Liutaiu
Adresse postale: U Lavu
Commune postale: Pigna
Code postal: 20220

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149200000 📞
Source: OJS 2014/S 016-024179 (2014-01-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique (4)

Instruments de musique (4)