Fourniture d'instrumentation chirurgicale (Ao357/13)

AP-HM

Fourniture d'instrumentation chirurgicale (Ao357/13).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-02 Avis de marché
2014-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics, composé de 11 lots désignés dans l'annexe 1 au CCP.Il s'agit d'un marché à bons de commande non chiffré et conclu pour une première période à compter de sa date de notification jusqu'au 30.11.2014. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.L'annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant le lot. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.Échantillons: les soumissionnaires mettront à disposition de l'ap-hm la totalité des articles listés (désignation et quantité) en Annexe 2 au RC et selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298706
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : — Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130357. — Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM/direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 — Par télécopie +33 491381311. — Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6 du RC) : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature — la lettre de candidature - modèle Dc1 — la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée. — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre — l'acte d'engagement — l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité — le questionnaire technique (Annexe 4 au Rc) — documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire — tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel) — les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) renseignements complémentaires :Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'instrumentation chirurgicale (Ao357/13).
Numéro du lot: 1
Brève description: Chirurgie digestive et générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Chirurgie cardio-vasculaire et thoracique
Numéro du lot: 4
Brève description: Chirurgie orthopédique et traumatologique
Numéro du lot: 8
Brève description: Chirurgie orl et maxillo-faciale
Numéro du lot: 9
Brève description: Chirurgie gynécologique, obstétricale et urologique
Numéro du lot: 11
Brève description: Microchirurgie, neurochirurgie
Numéro du lot: 12
Brève description: Chirurgie ophtalmologique
Numéro du lot: 13
Brève description: Chirurgie odontologique
Numéro du lot: 14
Brève description: Coeliochirurgie adulte
Numéro du lot: 15
Brève description: Coeliochirurgie enfant
Numéro du lot: 16
Brève description: Bronchoscopie interventionnelle
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics, composé de 11 lots désignés dans l'annexe 1 au CCP.
Il s'agit d'un marché à bons de commande non chiffré et conclu pour une première période à compter de sa date de notification jusqu'au 30.11.2014. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.
L'annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant le lot. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
Échantillons: les soumissionnaires mettront à disposition de l'ap-hm la totalité des articles listés (désignation et quantité) en Annexe 2 au RC et selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130357
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget hopitalier (section investissement et section exploitation) de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : valeur économique (50)
2. Critère 1-sous critère 1 : Coût des fournitures (90)
3. Critère 1-sous critère 2 : Taux de remise consenti sur les tarifs publics pour les achats de produits de même nature (10)
4. Critère 2 : valeur technique (40)
5. Critère 2-sous critère 1 : Valeur chirurgicale (90)
6. Critère 2-sous critère 2 : Evaluation du questionnaire technique (annexe 4 au Rc) (10)
7. Critère 3 : Durée de la garantie (5)
8. Critère 4 : Délais de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 261 300 081 00484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM - direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Courrier électronique: bernard.florentz@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_OSHCXZFvX_ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130357
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
— Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130357.
— Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM/direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
— Par télécopie +33 491381311.
— Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Contenu des offres (cf. Article 6 du RC) :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
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Pièces constituant la candidature
— la lettre de candidature - modèle Dc1
— la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Pièces constituant l'offre
— l'acte d'engagement
— l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité
— le questionnaire technique (Annexe 4 au Rc)
— documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire
— tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel)
— les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
renseignements complémentaires :Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 173-298706 (2013-09-02)
Avis d'attribution de marché (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081534
Se réfère à l'avis: 2013/S 173-298706
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché sans montant mini ni maxi. Le lot 13 (chirurgie odontologique) est déclaré sans suite et sera relancé ultérieurement. Annonce nº 119, BOAMP 171 B du 5.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 6. Critère 2-sous critère 2 : Évaluation du questionnaire technique (annexe 4 au Rc) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Nom: Landanger SA
Adresse postale: ZI La Vendue BP 2152
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52906
Courrier électronique: landanger@landanger.com 📧

2️⃣
Nom: B. Braun médical SAS
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92660
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧

3️⃣
Nom: Collin medical
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227
Courrier électronique: info@collinmedical.fr 📧

4️⃣
Nom: Moria sa
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Courrier électronique: advfrance@moria-int.com 📧

5️⃣
Nom: ab medica
Adresse postale: Les Petites Quarterées
Commune postale: Méry sur Cher
Code postal: 18100
Courrier électronique: abmedica@abmedica.fr 📧

6️⃣
Nom: Medisurge SAS
Adresse postale: 17 bd Scholoesing
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Courrier électronique: info@medisurge.net 📧
Source: OJS 2014/S 049-081534 (2014-03-06)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Instruments de chirurgie