Fourniture d'implants orthopédiques 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux
CHU de Bordeaux - DAEE
Fourniture d'implants orthopédiques 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux - DAEE
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: florence.cases@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 557656630 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056879
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'implants orthopédiques 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'implants orthopédiques 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux
Brève description:
Numéro de référence: 13UDMF10044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du dispositif (40)
2. Adéquation à la prescription médicale (Ergonomie, Spécificité, Adaptabilité) (33)
3. Performance technique du produit (Matériaux , Adaptation fonctionnelle , Présentation pratique) (24)
4. Performence développement durable (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dali
M. responsable UADM
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux
Adresse postale: Hôpital Haut-Lévêque, plateforme de distribution hospitalière 1er étage - unité dispositifs médicaux, avenue Magellan
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Point de contact: Direction des achats, de la logistique et de l'Investissement
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Direction des achats, de la logistique et de l'investissement
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13UDMF10044
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2013/S 036-056879 (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
Nombre de lots : 32. Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minimum et maximum par lot et par période, sauf pour les lots 31 et 32 qui ne comportent ni minimum ni maximum. Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, si ces références ne font pas l'objet d'un lot spécifique et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique des lots du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré. Durée : le marché est conclu pour une période allant de la date de notification au 31.1.2014 et reconductible tacitement une fois : pour une deuxième période jusqu'au 31.1.2015. Date prévisionnelle de notification : 1.8.2013.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux - DAEE
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: florence.cases@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 557656630 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056879
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Lot 1 Prothèse de hanche pour reprise sans ciment anatomique recouverte d' hydroxyapatite en métaphysairesous-lot 1 Tige verrouillable de prothèse de hanche pour reprise sans ciment anatomique recouverte d'hydroxyapatite en métaphysaire Quantité minimum : 23 Quantité maximum : 69sous-lot 2 Tête (inox-céramique-crco) de prothèse de hanche pour reprise sans ciment anatomique recouverte d'hydroxyapatite en métaphysaire Quantité minimum : 23 Quantité maximum : 69sous-lot 3 Vis de verrouillage en titane pour tige fémorale sans ciment anatomique recouverte d'hydroxyapatite en métaphysaire Quantité minimum : 46 Quantité maximum : 138
Lot 2 Prothèse totale de hanche à cimenter ou sans ciment avec ancullaire dédié pour pose par voie antérieure Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 3 Prothèse de hanche pédiatrique sur mesure: - tige titane avec ou sans revêtement en hydroxyapatite- tête titane ou inox avec col sur mesure- cotyle + vis Quantité minimum : 2 Quantité maximum : 6
Lot 4 Ligament non résorbable de suture tendineuse avec système d'ancrage et aiguille Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 5 Ligament pour épaule pour ligamentoplastie sous arthroscopie Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 6 Plaque sans chantournement pour fracture simple et fracture distale de la clavicule Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 7 Plaque et vis pour ostéotomie tibiale par ouverture Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 8 Cerclage inox ou vitalium câble pour synthèse diaphysaire des os longs Quantité minimum : 173 Quantité maximum : 519
Lot 9 Fils de cerclage lisses Quantité minimum : 115 Quantité maximum : 345
Lot 10 Plaques pour ostéotomie fémorale pour jeunes enfants (< 2ans) avec vis filetées Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 11 Plaques pour ostéotomie fémorale, type Jacquemier, pour enfants de plus de 2 ans, avec vis filetées Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 12 Plaque pourtraitement des déformations angulaires chez l'enfant et l'adolescent Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 13 Plaque fémorale péri prothétique Quantité minimum : 2 Quantité maximum : 6
Lot 14 Implant résorbable pour suture méniscale sous contrôle arthroscopique Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 15 Ligament synthétique pour la chirurgie du LCP et du plan ligamentaire latéral Quantité minimum : 23 Quantité maximum : 69
Lot 16 Plaque de reconstruction de métatarsien en titane avec vis Quantité minimum : 2 Quantité maximum : 6
Lot 17 Vis canulées perforées pour prise en charge des fractures en pédiatrie. Petits diamètres: 3,5; 4,5mm+ broches Quantité minimum : 57 Quantité maximum : 171
Lot 18 Vis canulée pour épiphysiolyse+ broches Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 19 Pâte de substitut osseux phosphocalcique pour combler les cavités dues à des défects osseux Quantité minimum : 28 Quantité maximum : 84
Lot 20 Système d'attelle et raccords pour ostéosynthèse costale, avec accessoires comprenant le matériel ancillaire nécessaire à la pose Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 21 Fixateur externe avec principe de dynamisation pour la prise en charges des fractures au niveau des membres inférieurs (usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guides.Réponse sur système complet et sur pièces détachées. Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 22 Fixateur externe avec principe de dynamisation pour la prise en charges des fractures au niveau membre supérieur (usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guides. Réponse sur système complet et sur pièces détachées. Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 23 Fixateur externe pour reconstruction des membres, adulte et pédiatrique (allongement, correction déformations)( usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guide. Réponse sur système complet et sur pièces détachées.quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 24 Fixateur externe hybride(usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guides.Réponse sur système complet et sur pièces détachées. Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 25 Fixateur externe- modulaire- encombrement limité- dynamisation possibleréponse avec fiches, broches et autres accesoires Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 26 Prothèse de doigt modulaire en titane comprenant tiges et surfaces pour articulation interphalangienne proximale Quantité minimum : 4 Quantité maximum : 12
Lot 27 Fixateur de doigt rigide modulaire Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 28 Prothèse unguéale Quantité minimum : 8 Quantité maximum : 24
Lot 29 Substitut osseux synthétique à base d'hydroxyapatite et de phosphate tricalcique sous forme de pâte pour défect osseux de la main. Quantité minimum : 8 Quantité maximum : 24
Lot 30 Plaque orbitaire biorésorbable pour fracture du plancher orbitaire Quantité minimum : 28 Quantité maximum : 84
Lot 31 Distracteur maxillaire externe pour tiers moyen de la face sans quantité minimum ni maximum
Lot 32 Distracteur mandibulaire externe pour tiers moyen ou inférieur de la face sans quantité minimum ni maximumdocumentation technique : Le titulaire s'engage à fournir à la livraison toute la documentation rédigée en langue française, nécessaire à une utilisation et un fonctionnement corrects du matériel livré et à son entretien courant. Il s'engage à fournir les éventuels rectificatifs sans supplément de prix.traçabilitéde même, afin d'optimiser l'assurance qualité et la traçabilité jusqu'au malade, et concernant les dispositifs médi-caux implantables, le titulaire s'engage à fournir à chaque livraison, un jeu d'étiquettes sur lequel figurera en clair au minimum le nom du produit, le numéro de lot ou de série et la référence du produit.conditionnement : Toute prévision de changement de conditionnement doit faire l'objet d'un courrier d'information du titulaire à destination du CHU de Bordeaux. Aucune modification ne peut être mise en place sans l'accord écrit du représentant du Directeur des Achats, de la Logistique et de l'investissement du chu de Bordeaux.Adresse internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com.Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou voie dématérialisée. Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l'offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délais de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.Unité monétaire : l'euro.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'implants orthopédiques 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'implants orthopédiques 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux
Brève description:
Marché à bons de commande. La consultation est composée en 32 lots mis en concurrence
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13UDMF10044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe hospitalier Sud (33 Pessac), groupe hospitalier Saint André (33 Bordeaux), groupe hospitalier Pellegrin (33 Bordeaux).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures :
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature Dc1, ou papier libre).
- Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du Code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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- Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources : Kbis, statut, extrait du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales).
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- Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants.
Sur les 3 derniers exercices : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est réalisé sur les fonds propres du CHU. Paiement par virement administratif sous 50 jours. Marché à bons de commande : les prix sont unitaires et révisables annuellement. Ils peuvent être ajustés à la hausse ou à la baisse au moins 3 mois avant le 31.1.2014. Avance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR HT et durée d'exécution supérieure à 2 mois.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du dispositif (40)
2. Adéquation à la prescription médicale (Ergonomie, Spécificité, Adaptabilité) (33)
3. Performance technique du produit (Matériaux , Adaptation fonctionnelle , Présentation pratique) (24)
4. Performence développement durable (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dali
M. responsable UADM
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux
Adresse postale: Hôpital Haut-Lévêque, plateforme de distribution hospitalière 1er étage - unité dispositifs médicaux, avenue Magellan
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Point de contact: Direction des achats, de la logistique et de l'Investissement
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Direction des achats, de la logistique et de l'investissement
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13UDMF10044
Informations complémentaires
Lot 1 Prothèse de hanche pour reprise sans ciment anatomique recouverte d' hydroxyapatite en métaphysairesous-lot 1 Tige verrouillable de prothèse de hanche pour reprise sans ciment anatomique recouverte d'hydroxyapatite en métaphysaire Quantité minimum : 23 Quantité maximum : 69sous-lot 2 Tête (inox-céramique-crco) de prothèse de hanche pour reprise sans ciment anatomique recouverte d'hydroxyapatite en métaphysaire Quantité minimum : 23 Quantité maximum : 69sous-lot 3 Vis de verrouillage en titane pour tige fémorale sans ciment anatomique recouverte d'hydroxyapatite en métaphysaire Quantité minimum : 46 Quantité maximum : 138
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Lot 2 Prothèse totale de hanche à cimenter ou sans ciment avec ancullaire dédié pour pose par voie antérieure Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 3 Prothèse de hanche pédiatrique sur mesure: - tige titane avec ou sans revêtement en hydroxyapatite- tête titane ou inox avec col sur mesure- cotyle + vis Quantité minimum : 2 Quantité maximum : 6
Lot 4 Ligament non résorbable de suture tendineuse avec système d'ancrage et aiguille Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 5 Ligament pour épaule pour ligamentoplastie sous arthroscopie Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 6 Plaque sans chantournement pour fracture simple et fracture distale de la clavicule Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 7 Plaque et vis pour ostéotomie tibiale par ouverture Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 8 Cerclage inox ou vitalium câble pour synthèse diaphysaire des os longs Quantité minimum : 173 Quantité maximum : 519
Lot 9 Fils de cerclage lisses Quantité minimum : 115 Quantité maximum : 345
Lot 10 Plaques pour ostéotomie fémorale pour jeunes enfants (< 2ans) avec vis filetées Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 11 Plaques pour ostéotomie fémorale, type Jacquemier, pour enfants de plus de 2 ans, avec vis filetées Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 12 Plaque pourtraitement des déformations angulaires chez l'enfant et l'adolescent Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 13 Plaque fémorale péri prothétique Quantité minimum : 2 Quantité maximum : 6
Lot 14 Implant résorbable pour suture méniscale sous contrôle arthroscopique Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 15 Ligament synthétique pour la chirurgie du LCP et du plan ligamentaire latéral Quantité minimum : 23 Quantité maximum : 69
Lot 16 Plaque de reconstruction de métatarsien en titane avec vis Quantité minimum : 2 Quantité maximum : 6
Lot 17 Vis canulées perforées pour prise en charge des fractures en pédiatrie. Petits diamètres: 3,5; 4,5mm+ broches Quantité minimum : 57 Quantité maximum : 171
Lot 18 Vis canulée pour épiphysiolyse+ broches Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 19 Pâte de substitut osseux phosphocalcique pour combler les cavités dues à des défects osseux Quantité minimum : 28 Quantité maximum : 84
Lot 20 Système d'attelle et raccords pour ostéosynthèse costale, avec accessoires comprenant le matériel ancillaire nécessaire à la pose Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 21 Fixateur externe avec principe de dynamisation pour la prise en charges des fractures au niveau des membres inférieurs (usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guides.Réponse sur système complet et sur pièces détachées. Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
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Lot 22 Fixateur externe avec principe de dynamisation pour la prise en charges des fractures au niveau membre supérieur (usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guides. Réponse sur système complet et sur pièces détachées. Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
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Lot 23 Fixateur externe pour reconstruction des membres, adulte et pédiatrique (allongement, correction déformations)( usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guide. Réponse sur système complet et sur pièces détachées.quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
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Lot 24 Fixateur externe hybride(usage unique et restérilisable) + accessoires: fiches, têtes, guides.Réponse sur système complet et sur pièces détachées. Quantité minimum : 11 Quantité maximum : 33
Lot 25 Fixateur externe- modulaire- encombrement limité- dynamisation possibleréponse avec fiches, broches et autres accesoires Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 26 Prothèse de doigt modulaire en titane comprenant tiges et surfaces pour articulation interphalangienne proximale Quantité minimum : 4 Quantité maximum : 12
Lot 27 Fixateur de doigt rigide modulaire Quantité minimum : 5 Quantité maximum : 15
Lot 28 Prothèse unguéale Quantité minimum : 8 Quantité maximum : 24
Lot 29 Substitut osseux synthétique à base d'hydroxyapatite et de phosphate tricalcique sous forme de pâte pour défect osseux de la main. Quantité minimum : 8 Quantité maximum : 24
Lot 30 Plaque orbitaire biorésorbable pour fracture du plancher orbitaire Quantité minimum : 28 Quantité maximum : 84
Lot 31 Distracteur maxillaire externe pour tiers moyen de la face sans quantité minimum ni maximum
Lot 32 Distracteur mandibulaire externe pour tiers moyen ou inférieur de la face sans quantité minimum ni maximumdocumentation technique : Le titulaire s'engage à fournir à la livraison toute la documentation rédigée en langue française, nécessaire à une utilisation et un fonctionnement corrects du matériel livré et à son entretien courant. Il s'engage à fournir les éventuels rectificatifs sans supplément de prix.traçabilitéde même, afin d'optimiser l'assurance qualité et la traçabilité jusqu'au malade, et concernant les dispositifs médi-caux implantables, le titulaire s'engage à fournir à chaque livraison, un jeu d'étiquettes sur lequel figurera en clair au minimum le nom du produit, le numéro de lot ou de série et la référence du produit.conditionnement : Toute prévision de changement de conditionnement doit faire l'objet d'un courrier d'information du titulaire à destination du CHU de Bordeaux. Aucune modification ne peut être mise en place sans l'accord écrit du représentant du Directeur des Achats, de la Logistique et de l'investissement du chu de Bordeaux.Adresse internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com.Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou voie dématérialisée. Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l'offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délais de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.Unité monétaire : l'euro.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2013/S 036-056879 (2013-02-15)
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