fourniture d'implants et de dispositifs médicaux pour la chirurgie osseuse, maxillo-faciale et odontologique pour le CHU de Nantes

CHU de Nantes

fourniture d'implants et de dispositifs médicaux pour la chirurgie osseuse, maxillo-faciale et odontologique pour le CHU de Nantes – la consultation est répartie en 102 lots, selon le détail joint en annexe au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-28	Avis de marché
2014-05-05	Avis d'attribution de marché
2014-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:

pour chaque lot, les marchés sont fractionnés à bons de commande suivant l'article 77 du Code des marchés publics. Ils s'exécuteront au fur et à mesure des besoins du CHU par émission de bons de commande successifs auprès du fournisseur. Le tableau annexé au CCTP indique les quantités minimum et maximum annuelles qui pourront être commandées. Lorsque celles-ci sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives ou des valeurs indicatives. Pour les lots nº 63-65-66-68-72 et 74, le marché est conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités de répartition des commandes entre les titulaires sont précisées à l'article 4 du CCAP.Pour les lots (1 à 62-64-67-69 à 71-73-75 à 102), le marché est conclu avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 7 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292853
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

le dossier de consultation et téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le DCE. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 1.3.2015. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période d'un an. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: La consultation est répartie en 102 lots, selon le détail joint en annexe au CCTP
Brève description:

La consultation est répartie en 102 lots, selon le détail joint en annexe au CCTP.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Pour les lots (1 à 62-64-67-69 à 71-73-75 à 102), le marché est conclu avec un seul opérateur économique.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOO-13106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 – disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 – disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ) comprenant notamment:

1. documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal;

2. la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critères économiques (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes – hôpital Saint-Jacques – service pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes Cedex
Téléphone: +33 240846449 📞
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846952 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-13106
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 169-292853 (2013-08-28)

Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 437 014 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152408
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-292853
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Pour chaque lot, le marché est à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics. Pour chaque lot, le marché est conclu de la date de notification au titulaire jusqu'au 1.3.2015, et pourra être reconduit 1 fois pour une période de un an. Pour les lots 63, 65, 66, 68, 72 et 74, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques dont le classement est le suivant: — lot 63: 1-Global D 2-Deltex 3- Stryker — lot 65: 1-Medtronic 2- LDR 3- Zimmer — lot 66: 1- Medicréa 2- Depuy/Synthes 3- Stryker — lot 68: 1- Medtronic 2- Depuy/Synthes 3- Medicréa — lot 72: 1- LDR 2- Stryker 3- Medtronic — lot 74: 1- LDR 2- Depuy/Synthes 3- Medtronic Pour les autres lots, le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Les lots 5, 30, 50, 59, 78, 82 ont été déclarés sans suite. Les lots 14, 27, 41, 84, 88, 93, 94 ont été déclarés infructueux. Les lots 28, 48, 49, 76, 90, 91et 100 sont en attente de jugement. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 168 B, annonce nº 89 du 31.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.

Informations complémentaires

Le marché est consultable sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Pour chaque lot, le marché est à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Pour chaque lot, le marché est conclu de la date de notification au titulaire jusqu'au 1.3.2015, et pourra être reconduit 1 fois pour une période de un an.

Pour les lots 63, 65, 66, 68, 72 et 74, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques dont le classement est le suivant:

— lot 63:

1-Global D

2-Deltex

3- Stryker

— lot 65:

1-Medtronic

2- LDR

3- Zimmer

— lot 66:

1- Medicréa

2- Depuy/Synthes

3- Stryker

— lot 68:

1- Medtronic

2- Depuy/Synthes

3- Medicréa

— lot 72:

1- LDR

2- Stryker

3- Medtronic

— lot 74:

1- LDR

2- Depuy/Synthes

3- Medtronic

Pour les autres lots, le marché est conclu avec un seul opérateur économique.

Les lots 5, 30, 50, 59, 78, 82 ont été déclarés sans suite.

Les lots 14, 27, 41, 84, 88, 93, 94 ont été déclarés infructueux.

Les lots 28, 48, 49, 76, 90, 91et 100 sont en attente de jugement.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution nº : 168 B, annonce nº 89 du 31.8.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-04 📅
Nom: Global D
Adresse postale: ZI de Sacuny, 118 avenue Marcel Mérieux, BP 82
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

2️⃣
Nom: Deltex
Adresse postale: 33 avenue du Maine tour Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75755

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-03 📅
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Mezieu
Code postal: 69881

4️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 3001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513

5️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: Hôtel de Bureaux, 4 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rosières pres troyes
Code postal: 10430

6️⃣
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 127 avenue René Jacot, BP 34
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-07 📅
Nom: Medicréa
Adresse postale: 14 porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700

8️⃣
Nom: Depuy/Synthes
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot-Curie
Commune postale: Saint-Pirest
Code postal: 69800

9️⃣
Nom: Biomet SAS
Adresse postale: plateau de Lautagne, BP 75
Commune postale: Valence Cedex 9
Code postal: 26903

1️⃣0️⃣
Nom: Biom'Up
Adresse postale: 8 allée Joliot-Curie
Commune postale: Saint-Priest

1️⃣1️⃣
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: Zone artisanale, BP 9
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990

1️⃣2️⃣
Nom: Integra Lifesciences Services
Adresse postale: 97 allée Borodine, immeuble Siquoia 2

1️⃣3️⃣
Nom: Lepine Groupe
Adresse postale: 175 rue Jacquard, ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730

1️⃣4️⃣
Nom: Medartis
Adresse postale: 29 rue Condorcet, domaine d'entreprise
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38090

1️⃣5️⃣
Nom: Medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce, BP 10004
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86361

1️⃣6️⃣
Nom: Newclip Technics
Adresse postale: rue de la Fontaine grillée, ZA du Patis Nord
Commune postale: La Haye-Fouassière
Code postal: 44690

1️⃣7️⃣
Nom: Orthofix
Adresse postale: 21/37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110

1️⃣8️⃣
Nom: Sbm sas
Adresse postale: ZI du Monge
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100

1️⃣9️⃣
Nom: Science et médecine
Adresse postale: 81 avenue de la République
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92123

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-06 📅
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines
Code postal: 69150

2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: small bone innovations international
Adresse postale: Za les bruyères
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960

2️⃣2️⃣
Nom: Smith et Nephew
Adresse postale: 25 boulevard Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72019

2️⃣3️⃣
Nom: Smith et Nephew Orthopaedics
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le mans
Code postal: 72100

2️⃣4️⃣
Nom: Thiebaud
Adresse postale: 2 impasse des Primbois Margencel
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74204

2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-14 📅
Nom: Tornier
Adresse postale: chemin Doyen Gosse, BP 11
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 087-152408 (2014-05-05)

Avis d'attribution de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 510 903 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236103
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes en mono-titularisation en applicationde l'article 77 du code des marchés publics pour les lots concernés. Le marché est consultable sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Marché conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 1.3.2015 et pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de un an. Les marchés 14-0114 à 14-0138 (à l'exception du 14-0135) et 14-0182, relatifs aux lots no 1 à 4, 6 à 13, 15 à 26, 29, 31 à 40, 42 à 47, 51 à 58, 60 à 75, 77, 79 à 81, 83, 85 à 87, 89, 92, 95 à 99, 101 et 102 on été attribués du 3 au 14.4.2014. Le montant total des quatre marchés attribués s'élève à 73 889 EUR HT (soixante-treize mille huit-cent-quatre-vingt-neuf euros (HT)). Le montant total des marchés précédemment attribués dans le cadre de cette procédure d'Appel d'offres ouvert atteignant 10 437 014 EUR (HT), le montant total des marchés attribués à ce jour s'élève donc à : 10 510 903 EUR (HT) (dix millions cinq cent-dix mille neuf cent-trois euros (HT).). Les lots 48 et 76 ont été déclarés infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-18 📅
Nom: Sbi
Adresse postale: ZA les Bruyères
Commune postale: Péronnas
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard – CS 50307
Code postal: 69727
Nom: Komet
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Code postal: 75012
Nom: Smith and Nephew

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de nantes
Source: OJS 2014/S 132-236103 (2014-07-10)

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