Fourniture d'étiquettes et d'accessoiresd'étiquetage (AO 668-13)

AP-HM

Fourniture d'étiquettes et d'accessoiresd'étiquetage (AO 668-13).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-19 Avis de marché
2014-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes
Quantité ou étendue:
Le marché a été divisé en 13 lots; Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le descriptif des fournitures figure dans les fiches techniques annexées au Cahier des Clauses Particulières.Le marché sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Les quantités figurant dans l'annexe au RC sont données à titre indicatif et n'engagent pas la Personne Publique.Les lots sont soumis à la production d'échantillons ou de fiches techniques, tel qu'indiqué dans l'annexe au RC. Les modalités sont décrites à l'article 9 du Rc.Le marché est conclu du 1er Janvier au 31 Décembre 2014; il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 185-319081
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130668. * Par courrier à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — Lalettre de candidature (modèle Dc1), — la déclaration du Candidat (modèle Dc2), — l'attestation sur l'honneur, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — l'acte d'engagement (Dc3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise, — le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Toutes les rubriques doivent être remplies sous peine de rejet de l'offre, — les échantillons ou fiches techniques (cf. Article 9 du Rc). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311, — par mail: dsel-marches@ap-hm.fr. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 septembre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'étiquettes et d'accessoiresd'étiquetage (AO 668-13).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no1 - etiquettes pour bureaux des entrées et soins externes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot no 2 - etiquettes pour services d'oncologie
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no 3 - etiquettes pour anesthésie et réanimation
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no 4 - etiquettes de signalisation
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no 5 - etiquettes de stérilisation avec étiqueteuse
Numéro du lot: 6
Brève description: lot no 6 - etiquettes hydrosolubles
Numéro du lot: 7
Brève description: lot no 7 - etiquettes pour cryoconservation
Numéro du lot: 8
Brève description: lot no 8 - etiquettes pour imprimantes thermiques
Numéro du lot: 9
Brève description: lot no 9 - papier pour imprimante thermique
Numéro du lot: 10
Brève description: lot no 10 - porte-Étiquettes
Numéro du lot: 11
Brève description: lot no 11 - etiquettes codes-barres
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot no 12 - etiquettes pour flacons pharmaceutiques
Numéro du lot: 13
Brève description: lot no 13 - etiquettes diverses
Quantité ou étendue:
Le marché a été divisé en 13 lots; Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le descriptif des fournitures figure dans les fiches techniques annexées au Cahier des Clauses Particulières.
Le marché sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Les quantités figurant dans l'annexe au RC sont données à titre indicatif et n'engagent pas la Personne Publique.
Les lots sont soumis à la production d'échantillons ou de fiches techniques, tel qu'indiqué dans l'annexe au RC. Les modalités sont décrites à l'article 9 du Rc.
Le marché est conclu du 1er Janvier au 31 Décembre 2014; il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSEL130668
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme logistique de l'Ap-Hm: 167, chemin de Saint-Louis au Rove, 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— le chiffre d'affaires global HT réalisé au cours des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaires HT relatif aux fournitures objet du marché,
— la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, en précisant l'objet précis des fournitures livrées, l'estimation financière de ces dernières, dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées.
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Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont il dispose pour l'exécution des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique, appréciée à partir des tests réalisés sur les échantillons fournis (40)
2. Le coût, valorisé à partir des quantités données à titre indicatif dans l'annexe au RC (50)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: ap-hm
Adresse postale: dsel 80 rue brochier
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm Direction des Services Economiques et de la Logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_OdNjbVYuBM 🌏
Nom: Ap-hm
Point de contact: DSEL - Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130668
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130668.
* Par courrier à l'adresse suivante:
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie: +33 491381311.
* Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
— Lalettre de candidature (modèle Dc1),
— la déclaration du Candidat (modèle Dc2),
— l'attestation sur l'honneur,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
— l'acte d'engagement (Dc3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise,
— le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Toutes les rubriques doivent être remplies sous peine de rejet de l'offre,
— les échantillons ou fiches techniques (cf. Article 9 du Rc).
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
— par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311,
— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 septembre 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 185-319081 (2013-09-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 803 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024274
Se réfère à l'avis: 2013/S 185-319081
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Annonce nº 164, BOAMP 184 B du 24.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Med'etik
Adresse postale: Zone artisanale – route des borgnières
Commune postale: Soullans
Code postal: 85300

2️⃣
Nom: Sans suite
Adresse postale: Sans suite
Commune postale: Sans suite
Code postal: 00000

3️⃣
Nom: Bio Biz
Adresse postale: 16 les Erables
Commune postale: Reghuisheim
Code postal: 68890

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: QRT graphique
Adresse postale: avenue Sainte-Barbe
Commune postale: Saint-Martin-de-Valgalgues
Code postal: 30520

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Clay distribution
Adresse postale: ZA de la Plaine Haute – 52 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Crosne
Code postal: 91560

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: QRT Graphique
Adresse postale: avenue Sainte Barbe

7️⃣
Nom: Modul-Bio SAS
Adresse postale: parc scientifique Luminy Biotech 2 – 163 avenue de Luminy – case 935
Commune postale: Marseille Cedex 09
Code postal: 13288

8️⃣

9️⃣
Nom: Label Products
Adresse postale: 3087 rue de la Gare
Commune postale: Boeschepe
Code postal: 59299

1️⃣0️⃣
Nom: Amcor Flexibles SPS
Adresse postale: ZI – 5 rue de Montigny
Commune postale: Coulommiers
Code postal: 77120

1️⃣1️⃣
Nom: Oxygravure
Adresse postale: 518 avenue de Jouques, ZI les Paluds 2
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 016-024274 (2014-01-20)
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