Fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris

AP – HP – AGEPS (achats)

Fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-18 Avis de marché
2014-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Quantité ou étendue: Huit (8) lots.
Valeur totale du marché: 4 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP – HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – 5ème étage – bureau 516 – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date limite de soumission: 2014-02-07 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432564
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rM-ZgxzPQC sous la référence AGEPS AO 14-20 C. Les offres seront présentées en euros. les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San-Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Durée : Lots 1 à 5 : à compter du 1.7.2014 jusqu'au 30.6.2016. Lots 6 à 8 : à compter du 1.7.2014 jusqu'au 30.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base d'acier
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base d'acier.
Quantité ou étendue: 500 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome.
Quantité ou étendue: 1 000 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 3, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 2, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires coronaires métalliques avec revêtement passif
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires métalliques avec revêtement passif.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes de PTFE
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes de PTFE.
Quantité ou étendue: 50 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'évérolimus ou de zotarolimus
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'évérolimus ou de zotarolimus.
Quantité ou étendue: 3 000 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 7, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 6, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de biolimus
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de biolimus.
Numéro de référence: AGEPS AO 14-20 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP Lieu de livraison identique au lieu d'exécution.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires, définitifs.
Les prix sont révisables de la façon suivante :
— à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée
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Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (28)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Développement durable (2)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rM-ZgxzPQC 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rM-ZgxzPQC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rM-ZgxzPQC 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-20 C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
Les offres seront présentées en euros.
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS : FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San-Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Durée :
Lots 1 à 5 : à compter du 1.7.2014 jusqu'au 30.6.2016.
Lots 6 à 8 : à compter du 1.7.2014 jusqu'au 30.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144564646 📠
Source: OJS 2013/S 248-432564 (2013-12-18)
Avis d'attribution de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228653
Se réfère à l'avis: 2013/S 248-432564
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 245 B, annonce nº 269 du 20.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques : (28)
2. Adaptation à l'usage : (30)
3. Développement durable : (2)
4. Prix : (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Terumo

2️⃣
Nom: Boston

3️⃣
Nom: Medtronic

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-19 📅
Nom: Biotronik

5️⃣
Nom: Abbott

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Biosensors
Source: OJS 2014/S 128-228653 (2014-07-03)