Fourniture d'endoprothèses coronaires

CH de Belfort-Montbéliard

Fourniture d'endoprothèses coronaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-23.

Qui ?

• CH de Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Endoprothèses coronariennes

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-23	Avis de marché

Avis de marché (2013-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-137975
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire ; - une seule variante est autorisée pour chaque lot ; - après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoirement les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests ; - documents à produire au stade de l'attribution du marché : pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 7 mars 2008) du code du travail, DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics) ; - les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique ; - tléchargement du dossier : voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2013-10) ; - mode de transmission unique des offres : par voie postale ou par voie électronique ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'endoprothèses coronaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire
Quantité ou étendue: 100
Numéro du lot: 2
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire, présence de marqueurs radio-opaques

Quantité ou étendue: 150
Numéro du lot: 3
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating passif

Quantité ou étendue: 200
Numéro du lot: 4
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif (ou thérapeutique) pour le traitement de la resténose intra-stent

Quantité ou étendue: 300
Numéro du lot: 5
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif

Numéro du lot: 6
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif avec polymère résorbable

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2013-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie, site de Belfort, 90016 Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique : capacités économiques et financières.
Situation économique et financière:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 de code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personne d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- présentation d'une liste des prinicpales fournitures ou des prinicpaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le candidat complètera :

- dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : httpp://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics,

- dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : httpp://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à des certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre du centre hospitalier.

Paiement par mandat administratif sous 50 jours (article 98 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. côut d'acquisition (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mérat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_pc0bpntp3b&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
Fax: +33 384985709 📠
Nom: CH Belfort-Montbéliard
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Pc0BPnTp3b&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2013-10
Informations complémentaires

- une seule variante est autorisée pour chaque lot ;

- après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoirement les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests ;

- documents à produire au stade de l'attribution du marché : pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 7 mars 2008) du code du travail, DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http//www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics) ;

- les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique ;

- tléchargement du dossier : voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2013-10) ;

- mode de transmission unique des offres : par voie postale ou par voie électronique ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 082-137975 (2013-04-23)

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