Fourniture d'effets de sport (cuissards et collants mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air

Plateforme achats finances Nord Est

Fourniture d'effets de sport (cuissards et collants mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LEO Minor

Qui ?

• Plateforme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements spéciaux › Vêtements de sport

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-30	Avis de marché
2013-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Quantité ou étendue:

Les consommations (en quantité) de la dernière année d'exécution du marché sont les suivantes :— lot 1 : cuissards mixtes = 4 115 collants mixtes = 2 500,— lot 2 : cuissards mixtes = 500.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 387155132 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145917
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante : 1) valeur technique notée sur 20 points et pondérée à 50 % : matières premières noté sur 5, présentation générale, confection et finition noté sur 8, bien-aller et respect des dimensions noté sur 6 et écoconception noté sur 1; 2) prix noté sur 20 points et pondéré à 40 %; 3) délai de livraison noté sur 20 points et pondéré à 10 %. Les candidats peuvent présenter, pour les 2 lots, une ou 2 variante(s) seule(s) ou en plus de l'offre de base respectant les caractéristiques intangibles suivantes: — respect des coloris, — respect des matières.La variante doit être clairement identifiée et proposée sur un acte d'engagement distinct. La variante devra faire ressortir son intérêt technique et / ou économique par rapport à l'offre de base. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmissionélectronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. La Plateforme achats finances nord est et la Section technique études sera fermée le lundi 20.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'effets de sport (cuissards et collants mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'effets de sport (cuissards et collants mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
Brève description:

Fourniture d'effets de sport (cuissards et collants mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (en quantité) : 1 500 pour les cuissards et 1 300 pour les collants. Montant maximum annuel (en quantité) : 4 500 pour les cuissards et 3 900 pour les collants.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'effets de sport (cuissards mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de l'air
Brève description:

Fourniture d'effets de sport (cuissards mixtes) au profit des collèges et lycées militaires de l'armée de l'air.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (en quantité) : 350. Montant maximum annuel (en quantité) : 1 050.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les consommations (en quantité) de la dernière année d'exécution du marché sont les suivantes :

— lot 1 : cuissards mixtes = 4 115 collants mixtes = 2 500,

— lot 2 : cuissards mixtes = 500.

Description des options:

Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans.La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant la date d échéance du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marchés, et avec un préavis de 15 jours d en proroger la durée d exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CCP13-052DU12AVRIL2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence (13), Autun (71), Saint-Cyr-l'École (78), La Flèche (72) et Montbonnot (38).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),

— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : imprimé Dc1 (joint) intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2 (joint). Les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, ces derniers produiront les mêmes documents que ceux du candidat. Les documents à produire doivent être rédigés en français.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent présenter à la personne publique des échantillons dont le nombre est le suivant:

— lot 1 : 2 cuissards mixtes bleu foncé en taille M et 2 collants mixtes bleu foncé en taille M,

— lot 2 : 2 cuissards mixtes noir en taille M.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure.La pfaf ne procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur régional des finances publiques de Lorraine et du Département de la Moselle, 1 rue François de Curel 57000 Metz pour le lot 1 (armée de terre), qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. La PFAF CE procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur départemental des finances publiques de la Loire, 11 rue Mi-Carême 42007 Saint-Étienne Cedex 1 pour le lot 2 (armée de l'air), qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Lors de l'attribution du ou des marchés le groupement devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Migliore Celine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Section technique études
Adresse postale: route de Jouy aux Arches, Zone industrielle de Tournebride
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Code postal: 57160
Téléphone: +33 387156142 📞
Fax: +33 387384255 📠
Nom: Plateforme achats finances
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Point de contact: Mme Céline Migliore
Téléphone: +33 387155181 📞
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110289&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP13-052DU12AVRIL2013
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante :

1) valeur technique notée sur 20 points et pondérée à 50 % : matières premières noté sur 5, présentation générale, confection et finition noté sur 8, bien-aller et respect des dimensions noté sur 6 et écoconception noté sur 1;

2) prix noté sur 20 points et pondéré à 40 %;

3) délai de livraison noté sur 20 points et pondéré à 10 %.

Les candidats peuvent présenter, pour les 2 lots, une ou 2 variante(s) seule(s) ou en plus de l'offre de base respectant les caractéristiques intangibles suivantes:

— respect des coloris,

— respect des matières.La variante doit être clairement identifiée et proposée sur un acte d'engagement distinct.

La variante devra faire ressortir son intérêt technique et / ou économique par rapport à l'offre de base. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmissionélectronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. La Plateforme achats finances nord est et la Section technique études sera fermée le lundi 20.5.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 086-145917 (2013-04-30)

Avis d'attribution de marché (2013-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-364010
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145917
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Lot 1 (201300820131300000) : la quantité minimum annuelle est de 1 500 cuissards et 1 300 collants. La quantité maximum annuelle est de 4 500 cuissards et 3 900 collants. Le montant annuel estimatif hors taxes du marché, calculé sur les quantités minimum, est de 14 410 EUR. Les bénéficiaires sont le lycée militaire d'Aix-en-Provence (13617), le lycée militaire d'Autun (71400), le lycée militaire de Saint-Cyr l'école (78211) et le Prytanée national militaire de la Flèche (72208). Lot 2 (201300820131310000) : la quantité annuelle est de 350 cuissards. La quantité maximum annuelle est de 1 050 cuissards. Le montant annuel estimatif hors taxes du marché calculé sur les quantités minimum, est de 1662,50 EUR. Les bénéficiaires sont les écoles des pupilles de l'Air (38330). Annonce n° 315, BOAMP 86 B du 3.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir rubrique "Autres renseignements".

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Source: OJS 2013/S 210-364010 (2013-10-24)

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