fourniture d'autosutures - ligatures - treillis - implants uro/gynéco

Bochsallanche

la présente consultation porte sur la fourniture de sutures mécaniques, ligatures et treillis aux Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-20.

Qui ?

• Bochsallanche

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Pansements; clips, sutures, ligatures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-20	Avis de marché

Avis de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements; clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:

marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.5.2013 jusqu'au 30.4.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bochsallanche
Adresse postale: 380 rue de l'Hôpital BP 118
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date limite de soumission: 2013-04-02 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-062123
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dématérialisation des procédures : Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation porte sur la fourniture de sutures mécaniques, ligatures et treillis aux Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: agrafeuse uu lineaire rechargeable
Brève description: Agrafes titane toutes tailles Chargeurs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: agrafeuse uu lineaire tete articulée
Brève description: Agrafes titane
Numéro du lot: 3
Brève description: Agrafes résorbables
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: agrafeuse uu lineaire coupante courbe rechargeable
Brève description: Agrafes titane Chargeurs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: agrafeuse uu circulaire
Brève description: Anastomose circulaire - agrafes titane toutes tailles
Numéro du lot: 6
Brève description: multi-applicateur D'Agrafes et fixation de treillis uu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: multi-applicateur D'Agrafes tete rotative endoscopique uu
Brève description: Aponevrose - fixation treillis - agrafes titane
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: multi-applicateur de clip uu
Brève description: 20 clips ou plus - titane - toutes tailles
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: clips a ligature
Brève description: En polymère non résorbable toutes tailles
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: multi-applicateur de clips rotatif endoscopique uu
Brève description: 5 mm et 10 mm
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1-clips systeme de fermeture endoscopique gastro 2-pince de prehension
Brève description:

1-clips systeme de fermeture endoscopique gastro 2 - pince de prehension pour systeme de fermeture endoscopique

Numéro du lot: 12
Brève description: suture non resorbable polyester tresse enduit silicone
Numéro du lot: 13
Brève description: suture non resorbable polyester tresse traite enduit
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: suture non resorbable polyamide monofil noir pour ophtalmo
Brève description: 3/8 cercle double aiguille 9/0 30 cm
Numéro du lot: 15
Brève description: suture soie noire naturelle
Numéro du lot: 16
Brève description: suture synthetique tresse traite boucle avec applicateur coelio
Numéro du lot: 17
Brève description: dispositif de ligature polype endoscopique diamètre 30mm
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: treillis polyester traite
Brève description: Polyester tressé 15x30 et 30x30
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: treillis tresse traite
Brève description:

1- tressé traité 26 x 34 maille 9 2- tressé traité 26 X 30 maille 12 (prothèse péri-splénique)

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: treillis polypropylene
Brève description: Polypropylène 8 x 13
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: treillis polypropylene pour coeliochirurgie
Brève description: Polypropylène 12x12 et 12x15
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: treillis polypropylene pour chirurgie ouverte
Brève description: Polypropylène
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: treillis polypropylene biface maille
Brève description: Polypropylène enduction bio absorbable d'acide gras
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: bandelettes incontinence urinaire feminine
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: bandelettes incontinence urinaire masculine
Numéro du lot: 26
Brève description: sphincter urinaire artificiel
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: implant pour le traitement du prolapsus par voie basse
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: implant pour le traitement du prolapsus par voie haute
Numéro du lot: 29
Brève description: prothese testiculaire
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: endoprotheses ureterales et uretrales
Brève description: à mémoire de forme thermique
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 005/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sallanches

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement des factures est réalisée par mandat administratif à 50 jours suivant la réglementation en vigueur. Le taux des intérets moratoires sera celui de l'intéret légal en vigueur à la date à laquelle les intérets moratoires auront commencé à courir, augmentés de deux points. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur budget de fonctionnement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix d'achat (30)
3. Prestations logistiques et administratives (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: Hopitaux du Pays du Mont-Blanc
Adresse postale: Service achats - 380 rue de l'Hopital BP 118
Point de contact: Virginie Delrio-Collin
Téléphone: +33 450473189 📞
Courrier électronique: v.delrio-collin@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
Adresse postale: Services achats - 380 rue de l'Hopital BP118
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 005/2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun - boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Nom: Ccra
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2013/S 039-062123 (2013-02-20)

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