Fourniture d'autobus standards 12m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR. (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans les différentes configurations et motorisations suivantes (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots) : — Autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel — Autobus standards 12m urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique) — Autobus standards 12m autoroutiers à motorisation Diesel. — Autobus standards 12m urbains à motorisation gaz (GNV) La fourniture se décompose en 5 lots distincts et dissociables définis chacun par un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR (trente millions d'euros) et un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR (quatre vingt dix millions d'euros). Le détail de chacun des lots est précisé ci-après. Les lots feront l'objet de marchés à commandes à montants mini-maxi sur 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.
Avis de marché (2013-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Quantité ou étendue:
Fourniture d'autobus standards 12 m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans différentes configurations et motorisations définies par lot (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots).La fourniture se décompose en 5 lots distincts et dissociables définis chacun par un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR (trente millions d'euros) et un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR (quatre vingt dix millions d'euros).Lot 1 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel et à motorisation Gaz (GNV)pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée dans les motorisations définies ci-dessus.En sus de ces configurations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :- autobus standards urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)- autobus standards autoroutiers à motorisation Diesel.Les candidats ont obligation de répondre aux configurations et motorisations demandées.Lot 2 - Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les configurations urbaine et autoroutière à motorisation Diesel.En sus des 2 configurations-motorisation obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :- autobus standards urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)- autobus standards urbains à motorisation gaz (GNV).Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.Lot 3 - Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel- électrique)et urbain à motorisation Gaz (GNV).En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats pourront proposer une autre configuration et motorisation (prestation complémentaire ou alternative) suivante :- autobus standards autoroutiers à motorisation DieselLes candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.Lot 4 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel-électrique) et autoroutier Diesel.En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer l'autre configuration-motorisation (prestation complémentaire ou alternative), urbain à motorisation gaz (GNV).Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.Lot 5 - Fourniture d'autobus standards 12 m à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les 2 configurations-motorisations, urbain Hybride et Urbain Gaz (GNV).En sus des 2 configurations-motorisation obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :- autobus standards urbains à motorisation Diesel- autobus standards autoroutiers à motorisation DieselLes candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisation demandées.Les lots feront l'objet de marchés à commandes à montants mini-maxi sur 4 ans.Le RPC demandera une présentation physique des autobus accompagnée d'une soutenance de l'offre.La procédure HA est partiellement dématérialisée (envoi AMC, retour des candidatures et accès DCE)
Fourniture d'autobus standards 12 m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans différentes configurations et motorisations définies par lot (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots).La fourniture se décompose en 5 lots distincts et dissociables définis chacun par un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR (trente millions d'euros) et un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR (quatre vingt dix millions d'euros).Lot 1 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel et à motorisation Gaz (GNV)pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée dans les motorisations définies ci-dessus.En sus de ces configurations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :- autobus standards urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)- autobus standards autoroutiers à motorisation Diesel.Les candidats ont obligation de répondre aux configurations et motorisations demandées.Lot 2 - Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les configurations urbaine et autoroutière à motorisation Diesel.En sus des 2 configurations-motorisation obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :- autobus standards urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)- autobus standards urbains à motorisation gaz (GNV).Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.Lot 3 - Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel- électrique)et urbain à motorisation Gaz (GNV).En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats pourront proposer une autre configuration et motorisation (prestation complémentaire ou alternative) suivante :- autobus standards autoroutiers à motorisation DieselLes candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.Lot 4 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel-électrique) et autoroutier Diesel.En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer l'autre configuration-motorisation (prestation complémentaire ou alternative), urbain à motorisation gaz (GNV).Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.Lot 5 - Fourniture d'autobus standards 12 m à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EURLa fourniture est demandée impérativement dans les 2 configurations-motorisations, urbain Hybride et Urbain Gaz (GNV).En sus des 2 configurations-motorisation obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :- autobus standards urbains à motorisation Diesel- autobus standards autoroutiers à motorisation DieselLes candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisation demandées.Les lots feront l'objet de marchés à commandes à montants mini-maxi sur 4 ans.Le RPC demandera une présentation physique des autobus accompagnée d'une soutenance de l'offre.La procédure HA est partiellement dématérialisée (envoi AMC, retour des candidatures et accès DCE)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr🌏
Courrier électronique: francois.vauxion@ratp.fr📧
Téléphone: +33 158760994📞
Fax: +33 158787033 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-150118
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
CTA RATP: H2 Matériels roulants routiers
Conditions de remise des candidatures
Le candidat pourra faire sa réponse :
1- soit par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde : Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante Régie autonome des transports parisiens, département matériel roulant bus, LAC CG26, 30 rue Championnet, 75889 Paris Cedex 18 à l'attention de François Vauxion ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante RATP-MRB, 30 rue Championnet 75889 Paris Cedex 18, bureau G 284. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « COPIE DE SAUVEGARDE ».
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com.
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com.
2- soit par courrier ou dépôt :
l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis de marché sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : « Candidature de (raison sociale du candidat) MRB13-5192 Fourniture d'autobus standards 12M urbains et/ou à autoroutiers à motorisation Diesel et/ou Hybride (Diesel-électrique) et/ou Gaz (GNV) Lot n° ......... Appel à candidatures référencé au JOUE n°.... ».
Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante : «Appel à candidatures référencé au JOUE n°...-Régie autonome des transports parisiens, département matériel roulant bus - à l'attention de François Vauxion- 30 rue Championnet, LAC CG26, 75889 Paris Cedex 18».
Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, les jours ouvrés à la même adresse (bureau G284 de 9:00 à 17:00).
Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
Il est précisé, par ailleurs, que l'envoi du DCE aux candidats retenus sera effectué dématérialisé contrairement au retour des offres qui se fera exclusivement par voie papier. Les offres ne seront pas dématérialisées.
Les candidats ont obligation d'indiquer le ou les lots sur le(s)quel(s) ils se positionnent.
Les variantes éventuelles devront impérativement être accompagnées de l'offre de base.Les variantes (maximum une variante par candidat) pourront porter sur l'item ci-dessous exclusivement :Solution visant à diminuer la consommation de carburant et les émissions de polluants
La durée du marché précisée à l'article II.3) s'entend à compter de la date de signature du marché.
1- soit par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde : Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante Régie autonome des transports parisiens, département matériel roulant bus, LAC CG26, 30 rue Championnet, 75889 Paris Cedex 18 à l'attention de François Vauxion ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante RATP-MRB, 30 rue Championnet 75889 Paris Cedex 18, bureau G 284. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « COPIE DE SAUVEGARDE ».
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com.
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com.
2- soit par courrier ou dépôt :
l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis de marché sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : « Candidature de (raison sociale du candidat) MRB13-5192 Fourniture d'autobus standards 12M urbains et/ou à autoroutiers à motorisation Diesel et/ou Hybride (Diesel-électrique) et/ou Gaz (GNV) Lot n° ......... Appel à candidatures référencé au JOUE n°.... ».
Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante : «Appel à candidatures référencé au JOUE n°...-Régie autonome des transports parisiens, département matériel roulant bus - à l'attention de François Vauxion- 30 rue Championnet, LAC CG26, 75889 Paris Cedex 18».
Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, les jours ouvrés à la même adresse (bureau G284 de 9:00 à 17:00).
Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
Il est précisé, par ailleurs, que l'envoi du DCE aux candidats retenus sera effectué dématérialisé contrairement au retour des offres qui se fera exclusivement par voie papier. Les offres ne seront pas dématérialisées.
Les candidats ont obligation d'indiquer le ou les lots sur le(s)quel(s) ils se positionnent.
Les variantes éventuelles devront impérativement être accompagnées de l'offre de base.Les variantes (maximum une variante par candidat) pourront porter sur l'item ci-dessous exclusivement :Solution visant à diminuer la consommation de carburant et les émissions de polluants
La durée du marché précisée à l'article II.3) s'entend à compter de la date de signature du marché.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'autobus standards 12m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR. (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans les différentes configurations et motorisations suivantes (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots) :
Fourniture d'autobus standards 12m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR. (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans les différentes configurations et motorisations suivantes (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots) :
— Autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel
— Autobus standards 12m urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)
— Autobus standards 12m autoroutiers à motorisation Diesel.
— Autobus standards 12m urbains à motorisation gaz (GNV)
La fourniture se décompose en 5 lots distincts et dissociables définis chacun par un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR (trente millions d'euros) et un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR (quatre vingt dix millions d'euros). Le détail de chacun des lots est précisé ci-après.
La fourniture se décompose en 5 lots distincts et dissociables définis chacun par un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR (trente millions d'euros) et un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR (quatre vingt dix millions d'euros). Le détail de chacun des lots est précisé ci-après.
Les lots feront l'objet de marchés à commandes à montants mini-maxi sur 4 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel et à motorisation Gaz (GNV)pour un montant mini de 30 Meuros à un montant maxi de 90 Meuros
Brève description:
La fourniture est demandée dans les motorisations définies ci-dessus.
En sus de ces configurations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :
— autobus standards urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)
— autobus standards autoroutiers à motorisation Diesel.
Les candidats ont obligation de répondre aux configurations et motorisations demandées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 Meuros à un montant maxi de 90 Meuros
Brève description:
La fourniture est demandée impérativement dans les configurations urbaine et autoroutière à motorisation Diesel.
En sus des 2 configurations-motorisation obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :
— autobus standards urbains à motorisation gaz (GNV).
Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisation demandées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 Meuros à un montant maxi de 90 Meuros
Brève description:
La fourniture est demandée impérativement dans les 3 configuration-motorisations urbain Diesel et urbain Hybride (Diesel- électrique).
En sus des 3 configuration-motorisations obligatoires, les candidats pourront proposer une autre configuration et motorisation (prestation complémentaire ou alternative) suivante :
— autobus standards autoroutiers à motorisation Diesel
Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel et à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 Meuros à un montant maxi de 90 Meuros
Brève description:
La fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel-électrique) et autoroutier Diesel.
En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer l'autre configuration-motorisation (prestation complémentaire ou alternative), urbain à motorisation gaz (GNV).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'autobus standards 12 m à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 Meuros à un montant maxi de 90 Meuros
Brève description:
La fourniture est demandée impérativement dans les 2 configurations-motorisations, urbain Hybride et Urbain Gaz (GNV).
— autobus standards urbains à motorisation Diesel
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Fourniture d'autobus standards 12 m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans différentes configurations et motorisations définies par lot (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots).
Fourniture d'autobus standards 12 m pour un montant mini de 150 000 000 millions d'EUR (cent cinquante millions d'euros) et un montant maxi de 450 000 000 millions d'EUR (quatre cent cinquante millions d'euros) sur 4 ans. Les autobus sont demandés dans différentes configurations et motorisations définies par lot (configurations et motorisations obligatoires ou facultatives selon les lots).
La fourniture se décompose en 5 lots distincts et dissociables définis chacun par un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR (trente millions d'euros) et un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR (quatre vingt dix millions d'euros).
Lot 1 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel et à motorisation Gaz (GNV)pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR
La fourniture est demandée dans les motorisations définies ci-dessus.
En sus de ces configurations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :
- autobus standards urbains à motorisation Hybride (Diesel-électrique)
- autobus standards autoroutiers à motorisation Diesel.
Les candidats ont obligation de répondre aux configurations et motorisations demandées.
Lot 2 - Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR
La fourniture est demandée impérativement dans les configurations urbaine et autoroutière à motorisation Diesel.
En sus des 2 configurations-motorisation obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer les autres configurations et motorisations (prestations complémentaires ou alternatives) suivantes :
- autobus standards urbains à motorisation gaz (GNV).
Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisations demandées.
Lot 3 - Fourniture d'autobus standards 12m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR
La fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel- électrique)et urbain à motorisation Gaz (GNV).
En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats pourront proposer une autre configuration et motorisation (prestation complémentaire ou alternative) suivante :
- autobus standards autoroutiers à motorisation Diesel
Lot 4 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR
Lot 4 - Fourniture d'autobus standards 12 m urbains à motorisation Diesel, à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et autoroutiers à motorisation Diesel pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR
La fourniture est demandée impérativement dans les 3 configurations-motorisations urbain Diesel, urbain Hybride (Diesel-électrique) et autoroutier Diesel.
En sus des 3 configurations-motorisations obligatoires, les candidats ont la faculté de proposer l'autre configuration-motorisation (prestation complémentaire ou alternative), urbain à motorisation gaz (GNV).
Lot 5 - Fourniture d'autobus standards 12 m à motorisation Hybride (Diesel-électrique) et à motorisation Gaz (GNV) pour un montant mini de 30 000 000 millions d'EUR à un montant maxi de 90 000 000 millions d'EUR
La fourniture est demandée impérativement dans les 2 configurations-motorisations, urbain Hybride et Urbain Gaz (GNV).
- autobus standards urbains à motorisation Diesel
Les candidats ont obligation de répondre aux configurations-motorisation demandées.
Les lots feront l'objet de marchés à commandes à montants mini-maxi sur 4 ans.
Le RPC demandera une présentation physique des autobus accompagnée d'une soutenance de l'offre.
La procédure HA est partiellement dématérialisée (envoi AMC, retour des candidatures et accès DCE)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: MRB13-5192
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
34 rue Championnet
75018
Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence)
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires. Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires. Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises (notamment en cas de sous-traitance), il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises (notamment en cas de sous-traitance), il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Présentation du groupe:
— Présentation de l'organigramme du groupe complet indiquant la position des sociétés mères et des filiales en précisant les participations supérieures à 10 % pour chacune d'entre elles,
Présentation de chaque société du groupe, la liste des activités principales générant plus de 10 % du chiffre d'affaires, les chiffres d'affaires et les effectifs par activité et par site,
Adresse de l'ensemble des sites.
Cars, bus et poids lourds:
Part de marché, chiffre d'affaires, pourcentage et unités en France, Europe, monde sur les 3 dernières années,
Evolution des parts de marchés depuis 3 ans en précisant les parts respectives de chacun des 4 produits suivants: autobus, autocars, châssis de cars et de bus et poids lourds,
Liste de sites industriels en France, Europe, monde.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements nécessaires à l'évaluation des candidats:
Modèles de la gamme autobus :
Pour chaque modèle d'autobus, les types de véhicules (standards, articulés...), les types de motorisation (Diesel, Hybride, GNV, B30, B100, éthanol,...), le nombre de véhicules fabriqués par an et les 10 principaux clients en précisant les pays, villes et noms des clients.
Pour chaque modèle d'autobus, les types de véhicules (standards, articulés...), les types de motorisation (Diesel, Hybride, GNV, B30, B100, éthanol,...), le nombre de véhicules fabriqués par an et les 10 principaux clients en précisant les pays, villes et noms des clients.
Evolutions technologiques.
Axes principaux de recherche et développement pour les 5 années à venir,
Niveau d'avancement des recherches et développements en matière de motorisation, économies d'énergie, écologie, véhicules électriques, hybrides, pile à combustible et dispositifs de traitement post combustion,
Part du CA consacré à la recherche et développement sur les 3 dernières années.
Services après-vente et pièces de rechange.
Organisation du SAV en France et Ile de France,
Effectifs du SAV et leurs qualification,
Volume d'interventions annuelles,
Modes de distribution des pièces de rechange en France et Ile de France,
Performances logistique du candidat (qualité de service...),
Gestion de la qualité des autobus et des pièces de rechange.
Autres renseignements.
Certification ISO 9001, 14001,... ou équivalent des domaines constructeurs.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % et/ou, pour les filiales, cautionnement de la maison mère.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles prix révisables suivant une formule de révision qui sera définie dans le marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiements échelonnés définis dans le marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement conjoint avec mandataire solidaire ou en groupement solidaire.
Procédure Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: ratp.e-marchespublics.com🌏
Nom: Ratp/mrb/ha
Adresse postale: 30 rue Championnet
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75889
Point de contact: François Vauxion
URL pour la participation: ratp.e-marchespublics.com🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Adresse Internet: paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001📞
Source: OJS 2013/S 088-150118 (2013-05-03)