fourniture d'articles textiles, de blanchisserie et tenues professionnelles (catégories homogènes CHU 14.01, 14.021, 14.03, 14.04, 14.05, 14.07, 14.08, 14.091, 14.092, 14.10, 20.011 et 30.15)

CHU Nancy

fourniture d'articles textiles, de blanchisserie et tenues professionnelles : Le marché est divisé en 81 lots attribués individuellement.
Les candidats sont autorisés à proposer des variantes, en plus d'une offre de base conforme au cahier des charges.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2014. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour les période allant du 1.1.2015 au 31.12.2015, puis du 1.1.2016 au 31.12.2016 et du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-21 Avis de marché
2013-11-27 Informations complémentaires
2014-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
les marchés seront établis sous forme de marchés à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du Code des marchés publics
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358301
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
en vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Pour les lots concernés, des tests de lavage seront effectués en vue de mesurer le pourcentage de retrait du tissu, la correspondance des tailles, le poids des articles, et de vérifier la stabilité des coloris. Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé ou leur livraison en quantité insuffisante, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre. Les échantillons retenus seront conservés à titre gratuit. Les échantillons non retenus qui n'auront subi aucun traitement seront tenus à la disposition des candidats durant 2 mois à compter de la date de notification des résultats de l'appel d'offres. Passé ce délai, ils seront conservés et ne pourront être facturés au CHU de Nancy. Les échantillons non retenus quiauront subi un traitement seront payés aux soumissionnaires qui adresseront une facture en 3 exemplaires dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification des résultats de l'appel d'offres. Passé ce délai, aucune facture ne sera réglée. Le prix unitaire des articles facturés devra être celui proposé dans la soumission. Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, par mail à i.langbour@chu-nancy.fr. pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chu-nancy.fr les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. les offres seront transmises par voie "Physique", à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres : Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Unité monétaire utilisée : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'articles textiles, de blanchisserie et tenues professionnelles : Le marché est divisé en 81 lots attribués individuellement.
Les candidats sont autorisés à proposer des variantes, en plus d'une offre de base conforme au cahier des charges.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2014. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour les période allant du 1.1.2015 au 31.12.2015, puis du 1.1.2016 au 31.12.2016 et du 1.1.2017 au 31.12.2017.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: rubrique 1 : Linge plat
Brève description: La rubrique 1 - linge plat - compte 8 lots numérotés de 1 à 8
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: rubrique 2 : Chaussures
Brève description: La rubrique 2 - chaussures - compte 15 lots numérotés de 9 à 23
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rubrique 3 : Tenues professionnelles personnel non soignant
Brève description:
La rubrique 3 - tenues professionnelles personnel non soignant - compte 42 lots numérotés de 24 à 65
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: rubrique 4 : Tenues professionnelles personnel soignant
Brève description:
La rubrique 4 - tenues professionnelles personnel soignant - compte 3 lots numérotés de 66 à 68
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: rubrique 5 : Articles à Usage Unique
Brève description: La rubrique 5 - articles à Usage Unique - compte 5 lots numérotés de 69 à 73
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: rubrique 6 : Fournitures lingerie
Brève description: La rubrique 6 - fournitures lingerie - compte 8 lots numérotés de 74 à 81
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 46 mois
Numéro de référence: AO 13121 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sites des hôpitaux urbains à Nancy et des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy, 54000 Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il :
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
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4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ;
5° était en règle, au cours de l'année précédente, au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
(dc 2 ou forme libre)
- déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(dc 2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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- descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement : Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (appréciée au regard des résultats des tests) (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques – secteur marchés publics
Langbour Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 13121 DSE
Informations complémentaires
en vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Pour les lots concernés, des tests de lavage seront effectués en vue de mesurer le pourcentage de retrait du tissu, la correspondance des tailles, le poids des articles, et de vérifier la stabilité des coloris.
Afficher plus
Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé ou leur livraison en quantité insuffisante, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre.
Les échantillons retenus seront conservés à titre gratuit.
Les échantillons non retenus qui n'auront subi aucun traitement seront tenus à la disposition des candidats durant 2 mois à compter de la date de notification des résultats de l'appel d'offres. Passé ce délai, ils seront conservés et ne pourront être facturés au CHU de Nancy.
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Les échantillons non retenus quiauront subi un traitement seront payés aux soumissionnaires qui adresseront une facture en 3 exemplaires dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification des résultats de l'appel d'offres. Passé ce délai, aucune facture ne sera réglée. Le prix unitaire des articles facturés devra être celui proposé dans la soumission.
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Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche)
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le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, par mail à i.langbour@chu-nancy.fr.
pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chu-nancy.fr
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
les offres seront transmises par voie "Physique", à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.
Modalités de transmission électronique des offres : Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
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Unité monétaire utilisée : euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 207-358301 (2013-10-21)
Informations complémentaires (2013-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-403842
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358301
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2013/S 233-403842 (2013-11-27)
Avis d'attribution de marché (2014-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262366
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO13121DSE

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Tissus Gisele

2️⃣
Nom: Raimbault

3️⃣
Nom: Flandres

4️⃣
Nom: Centraco

5️⃣
Nom: Thermopatch

6️⃣
Nom: Mulliez Flory

7️⃣
Nom: Vps

8️⃣
Nom: Paredes

9️⃣
Nom: Alsico Medical

1️⃣0️⃣
Nom: Balsan

1️⃣1️⃣
Nom: Thermotex

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Source: OJS 2014/S 146-262366 (2014-07-28)
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Fournisseurs:
Alsico Medical Balsan Centraco Flandres Mulliez Flory Paredes Raimbault Thermopatch Thermotex Tissus Gisèle
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Articles chaussants Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Aménagements divers Fournitures pour blanchisserie Articles textiles Articles textiles ménagers Linge d'hôpital