Fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-La-Garenne et la Caisse des écoles

Ville de Clichy-la-Garenne

Les présents marchés ont pour objet la fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-La-Garenne et la Caisse des Ecoles.Les livraisons des fournitures seront faites aux écoles et aux accueils de loisirs dont les adresses sont inscrites dans les listes d'adresses fournies dans le DCE. Les livraisons devront être effectuées dans les périodes ou dates indiquées par les directeurs d'écoles et d'accueils de loisirs et, quoi qu'il advienne, intervenir une semaine avant la date de la rentrée scolaire (pour les écoles. La ville de Clichy-La-Garenne a lancé un groupement de commande, en vu d'associer la Caisse des Ecoles (CDE) dans la passation de marchés publics. Ainsi, une convention de groupement de commande, relative à la fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs, a été signée entre les parties. Il est précisé que la Ville est le coordonnateur du groupement pour le lancement et la passation de la procédure de marché public. Conformément à ladite convention, la Commission d'appel d'offres du groupement est celle de la Ville de Clichy-La-Garenne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeterie Pichon

Qui ?

• Ville de Clichy-la-Garenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-09	Avis de marché
2013-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:

Les présents marchés sont soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec montant minimum annuel et montant maximum annuel par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clichy-La-Garenne
Adresse postale: 80 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-clichy.fr 🌏
Téléphone: +33 147157244 📞
Fax: +33 147153294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119993
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr. Marché à bons de commande. Délai de livraison : à préciser par le candidatdurée du marché : 1 an renouvelable 3 fois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Pièces de l'offre - un acte d'engagement (AE) et ses annexes par lot : à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat - le cahier des clauses particulières (CCP) et son annexe à accepter, sans aucune modification, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat - le bordereau des prix unitaires (pour les lots no1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat - le détail quantitatif estimatif (pour les lots no1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat - le(S) catalogue(s) (comportant impérativement les tarifs publics), tarif(s) ou barème(s) en 3 exemplaires impérativement sur support électronique (pour les lots 1, 2 et 3). - Un mémoire technique daté et signé, par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat, détaillant: - le programme d'exécution des commandes - les moyens humains et matériels affectés - une note détaillant la démarche de qualité, de sécurité et de respect de l'environnementcritères de jugement (pour les 3 lots). Critère 1 : Valeur technique de l'offre fondée sur le mémoire technique 45 % sous-critère 1 : Qualité des articles 15 % sous-critère 2 :Diversité des gammes proposée 15 % sous-critère 3 :Mode de gestion des commandes 10 % sous-critère 4 :Actions sur la démarche environnementale 5 % Critère 2 : Prix 35 % Critère 3 : Délai de livraison 20 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr. Marché à bons de commande. Délai de livraison : à préciser par le candidatdurée du marché : 1 an renouvelable 3 fois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Pièces de l'offre

- un acte d'engagement (AE) et ses annexes par lot : à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le cahier des clauses particulières (CCP) et son annexe à accepter, sans aucune modification, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le bordereau des prix unitaires (pour les lots no1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le détail quantitatif estimatif (pour les lots no1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le(S) catalogue(s) (comportant impérativement les tarifs publics), tarif(s) ou barème(s) en 3 exemplaires impérativement sur support électronique (pour les lots 1, 2 et 3).

- Un mémoire technique daté et signé, par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat, détaillant:

- le programme d'exécution des commandes

- les moyens humains et matériels affectés

- une note détaillant la démarche de qualité, de sécurité et de respect de l'environnementcritères de jugement (pour les 3 lots).

Critère 1 : Valeur technique de l'offre fondée sur le mémoire technique 45 %

sous-critère 1 : Qualité des articles 15 %

sous-critère 2 :Diversité des gammes proposée 15 %

sous-critère 3 :Mode de gestion des commandes 10 %

sous-critère 4 :Actions sur la démarche environnementale 5 %

Critère 2 : Prix 35 %

Critère 3 : Délai de livraison 20 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'articles scolairespapeterie, fournitures et petits matériels scolaires : cahiers, copies, petit matériel et fournitures à destination des enseignants et des élèves (règles, tableau, craies etc.), matériel d'écriture (stylos, feutres, gommes, crayons).liste non exhaustive

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de fichiers et de manuels scolaires et parascolairesle titulaire devra pouvoir fournir les deux catégories de livres suivantes :- livres scolaires, manuels, méthodes, fichiers : les livres scolaires du présent marché sont destinés à l'enseignement élémentaire et maternel. Ils concernent toutes les classes et toutes les matières.- Livres non scolaires, littérature jeunesse : les livres non scolaires du présent marché sont destinés principalement aux bibliothèques des groupes scolaires et accueils de loisirs (élémentaires et maternels). Romans, contes, bandes dessinées, livres d'images, livres jouets (plastiques, textiles), dictionnaires

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de matériels pédagogiquesmatériel didactique, éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des activités artistiques. Matériel d'identification, matériel d'apprentissage et d éveil :papiers spéciaux, gommettes, peintures, pinceaux, modelage, perles, supports à peindre et à décorer, travaux manuels, poupées, animaux, fermes, châteaux, cuisines, puzzles et encastrements, jeux de constructions et de manipulations, dominos et lotos, jeux de société, jeux d'imitation, jeux en bois

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
130 000 💰
Numéro de référence: 13-026 à 13-028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature par le biais du formulaire Dc1- une déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment remplie, datée et signéehttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- les attestations indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales (ainsi que le formulaire NOTI 2, relatif à l'état annuel des certificats sociaux et fiscaux);

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (attestation en cours de validité) ;

- un extrait K-Bis de moins de 3 mois ;

- un RIB ou RIP.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- un détail exhaustif et/ou visuel des prestations similaires est demandé au candidat.

- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;

- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Sur fonds propres de la ville et de la Caisse des écoles, paiement par mandat administratif à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (45)
2. Prix % (35)
3. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la ville de Clichy-La-Garenne : M. Gilles Catoire - président de la Caisse des écoles
Adresse postale: 92 rue Martre
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Direction achats-marchés
Adresse postale: 15 rue Villeneuve
Point de contact: Mme Elisabeth Rose
Courrier électronique: marches-publics@ville-clichy.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-026 à 13-028
Informations complémentaires

- un acte d'engagement (AE) et ses annexes par lot : à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le cahier des clauses particulières (CCP) et son annexe à accepter, sans aucune modification, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le bordereau des prix unitaires (pour les lots no1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le détail quantitatif estimatif (pour les lots no1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat

- le(S) catalogue(s) (comportant impérativement les tarifs publics), tarif(s) ou barème(s) en 3 exemplaires impérativement sur support électronique (pour les lots 1, 2 et 3).

- Un mémoire technique daté et signé, par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat, détaillant:

- le programme d'exécution des commandes

- les moyens humains et matériels affectés

- une note détaillant la démarche de qualité, de sécurité et de respect de l'environnementcritères de jugement (pour les 3 lots).

Critère 1 : Valeur technique de l'offre fondée sur le mémoire technique 45 %

sous-critère 1 : Qualité des articles 15 %

sous-critère 2 :Diversité des gammes proposée 15 %

sous-critère 3 :Mode de gestion des commandes 10 %

sous-critère 4 :Actions sur la démarche environnementale 5 %

Critère 2 : Prix 35 %

Critère 3 : Délai de livraison 20 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 072-119993 (2013-04-09)

Avis d'attribution de marché (2013-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clichy-la-Garenne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date de publication: 2013-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 138-239555
Se réfère à l'avis: 2013/S 72-119993
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-clichy.fr La ville de Clichy-la-Garenne a lancé un groupement de commande, en vu d'associer la Caisse des écoles (CDE) dans la passation de marchés publics. Ainsi, une convention de groupement de commande, relative à la fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs, a été signée entre les parties. Il est précisé que la Ville est le coordonnateur du groupement pour le lancement et la passation de la procédure de marché public. Le présent marché est à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec les montants minimum annuel et les montants maximum annuel par lot qui se définissent comme suit : – Lot nº 1 seuil minimum (HT). 30 000 EUR Seuil maximum (HT). 160 000 EUR – Lot nº 2 Seuil minimum (HT). 5 000 EUR Seuil maximum (HT). 50 000 EUR – Lot nº 3 Seuil minimum (HT). 20 000 EUR Seuil maximum (HT). 130 000 EUR Annonce nº 336, BOAMP 72 B du 12.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (45)
2. Prix (35)
3. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-03 📅
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: ZI Molina, La Chazotte 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Taulière Cedex
Code postal: 42353

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la Ville de Clichy-la-Garenne : M. Gilles Catoire – président de la Caisse des écoles

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2013/S 138-239555 (2013-07-15)

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Matériel d'enseignement (20)

Matériel pédagogique (20)

Fournitures scolaires (15)