Fourniture d'articles quincaillerie et de visserie

Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon

Fourniture d'articles de quincaillerie et de visserie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quincaillerie d'Aix

Qui ?

• Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-09	Avis de marché
2013-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Accord cadre passé pour une durée de un an reconductible 3 fois pour une durée maximum de 4 ans.Montant mini sur 4 ans : 20 000 EUR (TTC)Montant maxi sur 4 ans : 478 000 EUR (TTC)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID Toulon - boîte postale n° 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422435876 📞
Fax: +33 422434409 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-120033
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

acheteur : M. François Jean Jacques Téléphone : +33 422435876 / télécopie : +33 422434409 Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499): Etablissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse. Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable. Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site : marches-publics.gouv.fr Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus. Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
478 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

1 marché subséquent annuel à bons de commande et des marchés subséquents ordinaires à chaque survenance d'un besoin.

Brève description: Fourniture d'articles de quincaillerie et de visserie.
Quantité ou étendue:

Accord cadre passé pour une durée de un an reconductible 3 fois pour une durée maximum de 4 ans.

Montant mini sur 4 ans : 20 000 EUR (TTC)

Montant maxi sur 4 ans : 478 000 EUR (TTC)

Numéro de référence: 2013-ESID-TLN-302
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissement de Toulon service d'infrastructure de la défense, 83800 Toulon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants:

chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années,

effectif moyen annuel détaillé

liste des moyens matériels.

Situation économique et financière:

En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.

Pouvoir de la personne habilitée à engager la société

lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1)

Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2)

Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire

les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires"

Renseignements relatifs à la capacité :

- chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années

- effectif moyen annuel détaillé

- liste des moyens en matériel.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.

Prix fermes et définitifs, paiement à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Jacques François
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-ESID-TLN-302
Informations complémentaires

acheteur : M. François Jean Jacques

Téléphone : +33 422435876 / télécopie : +33 422434409

Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499):

Etablissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure

BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09

ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.

Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.

Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site : marches-publics.gouv.fr

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus.

Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 072-120033 (2013-04-09)

Avis d'attribution de marché (2013-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 399 665,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: BCRM toulon - ESID TLN - boîte postale nº 71

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250420
Se réfère à l'avis: 2013/S 72-120033
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Annonce n° 321, BOAMP 72 B du 12.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement de Toulon, service d'infrastructure de la Défense, 83800 Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-17 📅
Nom: Quincaillerie d'Aix
Adresse postale: 55 rue Ampère - CS 10529
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13593
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 144-250420 (2013-07-23)

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