Fourniture d'articles de bureau et de papeterie, papiers d'impression et petits consommables informatiques
L'accord-cadre a pour but d'établir l'essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture d'articles de bureau et de papeterie, de papiers d'impression et de petits consommables informatiques, avec une modalité de commande en ligne décentralisée dans les différents services du Centre psychothérapique de Nancy et une livraison de type "on desk". Le marché concerne principalement les catalogues de produits suivants :
— cahiers et divers supports imprimés ou non ;
— agendas et calendriers ;
— ecriture, correction, colle et adhésifs ;
— classement ;
— petits articles divers et accessoires ;
— petits équipements et mobiliers.
Le marché n'est pas décomposé en lots. L'accord-cadre est monoattributaire. Les marchés subséquents ne feront l'objet d'aucune remise en concurrence. Les variantes ne sont pas admises. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois, allant du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2017. Les marchés subséquents conclus par application de l'accord-cadre seront établis pour une durée d'un an environ, allant :
— du 1.1.2014 ou de la date de notification du 1er marché subséquent si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2014 ;
— du 1.1.2015 ou de la date de notification du 2ème marché subséquent si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2015 ;
— du 1.1.2016 ou de la date de notification du 3ème marché subséquent si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2016 ;
— et du 1.1.2017 ou de la date de notification du 4ème marché subséquent si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2017.
Ces marchés seront conclus sous forme de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. La durée de ces marchés ne saurait se prolonger au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-24.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-07-24
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Avis de marché
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