Fourniture d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers Camille Guérin et Théophraste Renaudot

Centre hospitalier Camille Guérin

Fourniture d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers Camille Guérin et Théophraste Renaudot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Camille Guérin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-16	Avis de marché
2013-05-23	Informations complémentaires
2013-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:

le présent marché est fractionné en 15 lots séparés suivants :- lot no1 " Blouse mixte Châtellerault + Loudun "- lot no2 " Jogging bloc (pantalon et tunique) Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)- lot no3 " Pantalon mixte Châtellerault + Loudun "- lot no4 " Pantalon femme Loudun "- lot no5 " Tunique femme Châtellerault "- lot no6 " Tunique femme Loudun "- lot no7 " Tunique femme infirmière Loudun "- lot no8 " Tunique maternité Châtellerault "- lot no9 " Tunique homme Châtellerault "- lot no11 " Tenues Services Techniques + Logistique (Blouson + pantalon) Châtellerault + Loudun " (divisé en 2 sous- lot)- lot no12 " Tenue bloc mixte Urgences Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)- lot no13 " Grenouillères adulte manches courtes Châtellerault "- lot no14 " Grenouillères adulte manches longues Châtellerault + Loudun "- lot no15 " Filets de lavage Châtellerault + Loudun "

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier
Code postal: 86106
Commune postale: Chatellerault Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163745
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers Camille Guérin et Théophraste Renaudot.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: " Blouse mixte Châtellerault + Loudun "
Brève description: " Blouse mixte Châtellerault + Loudun "
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: " Jogging bloc (pantalon et tunique) Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)
Brève description: " Jogging bloc (pantalon et tunique) Châtellerault "
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: " Pantalon mixte Châtellerault + Loudun "
Brève description: " Pantalon mixte Châtellerault + Loudun "
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: " Pantalon femme Loudun "
Brève description: " Pantalon femme Loudun "
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: " Tunique femme Châtellerault "
Brève description: " Tunique femme Châtellerault "
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: " Tunique femme Loudun "
Brève description: " Tunique femme Loudun "
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: " Tunique femme infirmière Loudun "
Brève description: " Tunique femme infirmière Loudun "
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: " Tunique maternité Châtellerault "
Brève description: " Tunique maternité Châtellerault "
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: " Tunique homme Châtellerault "
Brève description: " Tunique homme Châtellerault "
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot no10 " Tunique mixte Châtellerault + Loudun "
Brève description: Lot no10 " Tunique mixte Châtellerault + Loudun "
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: " Tenues Services Techniques + Logistique (Blouson + pantalon) Châtellerault + Loudun " (divisé en 2 sous- lot)
Brève description:

" Tenues Services Techniques + Logistique (Blouson + pantalon) Châtellerault + Loudun " (divisé en 2 sous- lot)

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: " Tenue bloc mixte Urgences Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)
Brève description: " Tenue bloc mixte Urgences Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: " Grenouillères adulte manches courtes Châtellerault "
Brève description: " Grenouillères adulte manches courtes Châtellerault "
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: " Grenouillères adulte manches longues Châtellerault + Loudun "
Brève description: " Grenouillères adulte manches longues Châtellerault + Loudun "
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: " Filets de lavage Châtellerault + Loudun "
Brève description: " Filets de lavage Châtellerault + Loudun "
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

le présent marché est fractionné en 15 lots séparés suivants :

- lot no1 " Blouse mixte Châtellerault + Loudun "

- lot no2 " Jogging bloc (pantalon et tunique) Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)

- lot no3 " Pantalon mixte Châtellerault + Loudun "

- lot no4 " Pantalon femme Loudun "

- lot no5 " Tunique femme Châtellerault "

- lot no6 " Tunique femme Loudun "

- lot no7 " Tunique femme infirmière Loudun "

- lot no8 " Tunique maternité Châtellerault "

- lot no9 " Tunique homme Châtellerault "

- lot no11 " Tenues Services Techniques + Logistique (Blouson + pantalon) Châtellerault + Loudun " (divisé en 2 sous- lot)

- lot no12 " Tenue bloc mixte Urgences Châtellerault " (divisé en 2 sous- lot)

- lot no13 " Grenouillères adulte manches courtes Châtellerault "

- lot no14 " Grenouillères adulte manches longues Châtellerault + Loudun "

- lot no15 " Filets de lavage Châtellerault + Loudun "

Numéro de référence: AOO 2013-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Camille Guérin, 86106 Chatellerault.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- la déclaration du candidat (DC 2) ou équivalent. Le candidat produit, des documents et renseignements fixés à l'article 45 du CMP en l'espèce :

-toutes pièces permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières (liasses fiscales 2033 A et 2033 B) des candidats ainsi que tous documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les fournitures doivent être conformes aux stipulations du marché.

conformément à l'article 28 du CCAG-FCS, la fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière et font l'objet d'une garantie minimale de 1an.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement est le virement par mandat administratif.

le paiement sera effectué, au compte indiqué sur l'acte d'engagement, dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture sous réserve que la prestation soit réalisée et conforme (cf. Aux décrets no 2002-231 et 2002-232 du 21 février 2002 et à l'article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les sociétés sont autorisées à se porter candidates sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint (cf. Article 51 du CMP).

Le groupement est conjoint lorsque chacun des entrepreneurs membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.

le groupement est solidaire lorsque chacun des entrepreneurs membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. En cas de défaillance d'un des membres composant le groupement, le coordonnateur peut demander aux autres membres l'exécution de la totalité des prestations en cause.

Autres conditions particulières:

Conformément à l'article 49 du CMP, toute offre devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. les candidats devront donc échantillonner chaque article de la présente consultation en quantité suffisante pour permettre le choix (deux unités minimums : une unité pour chaque établissement). Ces produits seront accompagnés de leur fiche technique.

une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.

les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats, en franco de port et d'emballage.

les échantillons, y compris ceux de Loudun, devront parvenir, au plus tard à la date limite de remise des offres (28 juin 2013) à la blanchisserie du centre hospitalier Camille Guérin, livraison entre 7:30 et 15:30

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-06-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Centre hospitalier Camille Guérin

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DRMT - cellule marchés publics (1er étage bât. admin. CH Camille Guérin)
Mme Hélène Chapu, directrice des ressources matérielles et des travaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2j4F-Mi62N 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, DRMT cellule marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2j4F-Mi62N 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2013-11

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Recours contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne (décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009).

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. no 291545)

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2013/S 096-163745 (2013-05-16)

Informations complémentaires (2013-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date limite de soumission: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-170070
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163745
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2013/S 100-170070 (2013-05-23)

Avis d'attribution de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 007,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, DRMT – cellule marchés publics
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: mickael.delepaul@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549024090 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404146
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Camille Guérin, 86106 Châtellerault.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix unitaires proposés (8)
2. qualités et valeurs techniques des produits au regard des fiches techniques, des échantillons fournis.. (12)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: Alsico Medical- Halbout Sas
Adresse postale: 52 rue des Costelles
Commune postale: Docelles
Code postal: 88460
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clunebitz@alsicomedical.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-17 📅
Nom: Cawe Ftb Group
Adresse postale: 6 rue Livio
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67025

3️⃣

4️⃣
Nom: Alsico medical

5️⃣
Nom: Alsico Medical

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: société Boldoduc
Adresse postale: 13 rue des Aulnes
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Courrier électronique: adv@boldoduc.fr 📧

1️⃣4️⃣
Nom: Société Boldoduc

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— recours contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne (décret n

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. n

Source: OJS 2013/S 233-404146 (2013-11-27)

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