Fourniture d'articles chaussants au profit des élèves des collèges et lycées militaires
Plate forme achats finances Nord Est
Fourniture d'articles chaussants au profit des élèves des collèges et lycées militaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-15 | Avis de marché |
| 2013-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public/section achat 2 - 10 rue d'asfeld - bp 60004 Bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155160 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056944
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de chaussures femme lycées militaires
Brève description: Chaussures femme lycées militaires
Quantité ou étendue: quantités annuelles mini 180 - maxi 540
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de chaussures de sport lycées militaires
Brève description: Chaussures sport lycées militaires
Quantité ou étendue: quantités annuelles mini 1 200 - maxi 3 600
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CCP12-123
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix en Provence (13), Autun (71), Saint Cyr l'école (78), La Fleche (72).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur techique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Folny Régine
Nom: Plate forme achats finances
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Point de contact: Bureau achat public , section achat 2
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95899&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95899&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP12-123
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 rue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2013/S 036-056944 (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
Lot no 1 - chaussures femme lycée militaire - quantités mini 180 - maxi 540.Lot no 2 - chaussures de sport lycée militaires - quantités mini 1 200 - maxi 3 600.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public/section achat 2 - 10 rue d'asfeld - bp 60004 Bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155160 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056944
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante :1) la valeur technique notée sur 20 pondérée à 50 % :
Lot 1 - sur 9 chaussant et confort- sur 5 qualité technique-sur 4 confection et finition- sur 2 éco conception
Lot 2 - sur 9 caractéristiques annoncées sur certificat du Centre Technique du Cuir- sur 5 confort et bien aller- sur 4 qualité de la confection et de la finition- sur 2 éco conception.2) le prix sera noté sur 20 pondéré à 40 %,3) délai de livraison (délai mentionné dans l'offre du titulaire : 3 mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande) noté sur 20 pondéré à 10 %. Le DCE est téléchargeable sur le site http://www.marchés-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles chaussants au profit des élèves des collèges et lycées militaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de chaussures femme lycées militaires
Brève description: Chaussures femme lycées militaires
Quantité ou étendue: quantités annuelles mini 180 - maxi 540
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de chaussures de sport lycées militaires
Brève description: Chaussures sport lycées militaires
Quantité ou étendue: quantités annuelles mini 1 200 - maxi 3 600
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot no 1 - chaussures femme lycée militaire - quantités mini 180 - maxi 540.
Lot no 2 - chaussures de sport lycée militaires - quantités mini 1 200 - maxi 3 600.
Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision écrie expresse du Pouvoir Adjudicateur au plus tard un mois avant l'échéance. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marchés, et avec un préavis de 15 jours d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
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Numéro de référence: CCP12-123
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix en Provence (13), Autun (71), Saint Cyr l'école (78), La Fleche (72).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- tous documents faisant apparaître expressement l'identité et la capacité de la (des) personne (s) à engager l'identité du candidat, que'elle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, asssociation ou autre),
- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : imprimé DC1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé DC2.
- Les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue,les documents à produite sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Pfaf/Ne (article 98 du code des marchés publics (CMP)). Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il renonce expressement, dans les conditions prévues de l'article 87 du CMP. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du CMP. Le règlement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la Pfaf/Ne au Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du Département de la Moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propre de l'etat : Ministère de la Défense.
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Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée : soit du groupement,soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement. Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur techique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Folny Régine
Nom: Plate forme achats finances
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Point de contact: Bureau achat public , section achat 2
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95899&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95899&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP12-123
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante :1) la valeur technique notée sur 20 pondérée à 50 % :
Lot 1 - sur 9 chaussant et confort- sur 5 qualité technique-sur 4 confection et finition- sur 2 éco conception
Lot 2 - sur 9 caractéristiques annoncées sur certificat du Centre Technique du Cuir- sur 5 confort et bien aller- sur 4 qualité de la confection et de la finition- sur 2 éco conception.2) le prix sera noté sur 20 pondéré à 40 %,3) délai de livraison (délai mentionné dans l'offre du titulaire : 3 mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande) noté sur 20 pondéré à 10 %. Le DCE est téléchargeable sur le site http://www.marchés-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 rue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2013/S 036-056944 (2013-02-15)
Avis d'attribution de marché (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 545 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public/section achat 2 – 10 rue d'Asfeld – BP 60004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-186324
Se réfère à l'avis: 2013/S 36-056944
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-29 📅
Nom: Société Peigné
Adresse postale: 36 bis allée de l'Écusson
Commune postale: Saint-Pierre-Montlimart
Code postal: 49115
2️⃣
Nom: HL Group
Adresse postale: 33 place Saint Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue de la Paix – BP 51038
Source: OJS 2013/S 109-186324 (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 545 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public/section achat 2 – 10 rue d'Asfeld – BP 60004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-186324
Se réfère à l'avis: 2013/S 36-056944
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour chaque lot tient compte de la durée totale du marché prorogation comprise (soit 6 mois).
Annonce n° 274, BOAMP 35 B du 19.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-29 📅
Nom: Société Peigné
Adresse postale: 36 bis allée de l'Écusson
Commune postale: Saint-Pierre-Montlimart
Code postal: 49115
2️⃣
Nom: HL Group
Adresse postale: 33 place Saint Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue de la Paix – BP 51038
Source: OJS 2013/S 109-186324 (2013-06-05)
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