Fourniture d'anticorps monoclaux

Assistance publique – hôpitaux Marseille

Fourniture d'anticorps monoclaux – 7 lots. Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35-i-1 du Code des marchés publics et composé de 7 lots.
Ces lots avaient été déclarés infructueux lors de la consultation par appel d'offres C295 (130295).
Le détail des lots figure en annexe 2 au Règlement de Consultation (les quantités indiquées sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration).
Le marché est chiffré uniquement sur la base d'un minimum en valeur.
Les montants minimum annuels toutes taxes comprises de chaque lot de la consultation sont précisés sur l'annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:
Les quantités prévisionnelles annuelles figurent dans l'annexe 2 au Règlement de Consultation.Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.61 687
Valeur totale du marché: 61 687 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-16 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352917
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DMTEB 130307. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 11 du Règlement de Consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ Direction Médico-Technique et Equipements Biomédicaux - secteur Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381707. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 154, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des candidatures et desoffres soit: — appel à candidature avant le 20.11.2013, — présentation des offres - participent à cette seconde étape les candidats agréés à l'issue de l'appel à candidatures. Ces candidats seront informés par le biais de la plate-forme de l'agrément de leur candidature et invités à télécharger le DCE puis produire avant la date limite de réception des offres (12.12.2013) les documents listés à l'article 6-3-2 du Règlement de consultation. À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les laboratoires ou services utilisateurs ( voir article 6-3-2 du règlement de consultation). Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la Direction mentionnée ci-dessous uniquement par télécopie, au plus tard avant le 8.11.2013 - 16:00 - pour la réception des candidatures et au plus tard le 4.12.2013 - 16:00 - pour la réception des offres, en application de l'article 57- III du Code des Marchés Publics. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com. L'application des critères de jugement des offres est détaillée à l'article 7-2-3 du Règlement de Consultation ( en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com). En application de l'article 35 I 1° du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord cadre. Les marchés issus de cette consultation prendront effet à leur date de notification et seront conclus jusqu'au 30.6.2014. Ils seront ensuite renouvelable 2 fois par période d'une année, soit jusqu'au 30.6.2016.
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Brève description:
Fourniture d'anticorps monoclaux – 7 lots. Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35-i-1 du Code des marchés publics et composé de 7 lots.
Ces lots avaient été déclarés infructueux lors de la consultation par appel d'offres C295 (130295).
Le détail des lots figure en annexe 2 au Règlement de Consultation (les quantités indiquées sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration).
Le marché est chiffré uniquement sur la base d'un minimum en valeur.
Les montants minimum annuels toutes taxes comprises de chaque lot de la consultation sont précisés sur l'annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 7: détail en annexe 2 au Règlement de Consultation.
Brève description: Réactifs de biologie dont le marquage CE n'est pas exigé par le CCTP.
Quantité ou étendue:
Les quantités prévisionnelles annuelles figurent dans l'annexe 2 au Règlement de Consultation.
Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: DMTEB 130307
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble des sites hospitaliers de l'APHM: Hôpital Nord - Hôpital Conception - Hôpital Timone - Hôpital Sainte-Marguerite, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir les documents suivants:
1) la lettre de Candidature - modèle DC1 (**) dûment complétée et signée par une personne habilitée à engager la société et revêtue du cachet de l'entreprise;
2) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
3) la Déclaration du Candidat - modèle DC2 (**) cette déclaration devra obligatoirement comporter les renseignements relatifs à la situation financière du candidat ou du membre du groupement (rubrique D: chiffre d'affaires). Le candidat devra compléter cette déclaration en joignant en annexe en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;
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— une attestation d'assurance relative à la garantie des conséquences pécuniaires de la mise en jeu de la responsabilité civile et/ou professionnelle du candidat, telle que décrite à l'article 13-2 du CCAP.
Le candidat pourra également joindre, en annexe du DC2, toutes pièces qu'il jugera utile de produire afin de justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières;
4) l'attestation sur l'honneur jointe en annexe 1 au présent document, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société et revêtue du cachet de l'entreprise.
(**) Ces documents et leurs notices explicatives peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry, bât. A (5ème étage), 13008 Marseille.
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Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'assistance Publique Hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2013-11-26 📅
Période de validité de l'offre: 360 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (52)
2. Coût ou prix des fournitures (40)
3. Marquage CE (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Laurence Bismuth
Mme la directrice de la direction médico-technique
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier – 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Florence Marino
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Cellule marché
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB 130307
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DMTEB 130307. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 11 du Règlement de Consultation.
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En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:
AP-HM/ Direction Médico-Technique et Equipements Biomédicaux - secteur Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381707.
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 154, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des candidatures et desoffres soit:
— appel à candidature avant le 20.11.2013,
— présentation des offres - participent à cette seconde étape les candidats agréés à l'issue de l'appel à candidatures. Ces candidats seront informés par le biais de la plate-forme de l'agrément de leur candidature et invités à télécharger le DCE puis produire avant la date limite de réception des offres (12.12.2013) les documents listés à l'article 6-3-2 du Règlement de consultation.
Afficher plus
À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les laboratoires ou services utilisateurs ( voir article 6-3-2 du règlement de consultation).
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Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la Direction mentionnée ci-dessous uniquement par télécopie, au plus tard avant le 8.11.2013 - 16:00 - pour la réception des candidatures et au plus tard le 4.12.2013 - 16:00 - pour la réception des offres, en application de l'article 57- III du Code des Marchés Publics.
Afficher plus
Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com.
L'application des critères de jugement des offres est détaillée à l'article 7-2-3 du Règlement de Consultation ( en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com).
En application de l'article 35 I 1° du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 204-352917 (2013-10-16)
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