Fourniture d'aimants pour le projet Thom X (3 lots: aimants dipoles, quadripoles, sextupoles)

Centre national de la recherche scientifique

L'objet de ce marché alloti, concerne la production et livraison de 3 types d'aimants sur le site français du LAL, dans le cadre du projet ThomX:
— lot 1: production et livraison de 15 aimants dipôles,
— lot 2: production et livraison de 34 aimants quadripôles,
— lot 3: production et livraison de 13 aimants sextupôles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-16 Avis de marché
2014-02-07 Informations complémentaires
2014-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aimants
Quantité ou étendue:
Cette procédure est une consultation allotie en 3 lots: chaque lot est un marché ordinaire mono attribué de fournitures. Le titulaire s'engage à réaliser les prestations définies comme décrit dans le CCTP, aux conditions fixées dans l'acte d'engagement.Lot 1Le titulaire réalise et teste 15 aimants dipôles (4 pour la ligne de transfert, 8 pour l'anneau, 2 pour le beam dump et un de rechange) et 2 bobines de rechange selon les spécificités du CCTP: il en assure l'emballage et la livraison.Lot 2Le titulaire réalise et teste 34 aimants quadrupôles (7 pour la ligne de transfert, 24 pour l'anneau, 2 pour le beam dump et un de rechange), leurs supports et 4 bobines de rechange selon les spécificités du CCTP: il en assure l'emballage et la livraison.Lot 3Le titulaire réalise et teste 13 aimants sextupôles (12 pour l'anneau et 1 de rechange), leurs supports et 6 bobines de rechange selon les spécificités du CCTP: il en assure l'emballage et la livraison.500 000600 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aimants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
Fax: +33 169823362 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428518
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Analyse de l'offre. Valeur technique de l'offre, valant 45 % de la note globale, appréciée sur la base du CRT. Prix des prestations valant 40 % de la note globale. Délais de livraison et d'installation valant 10 % de la note globale. Performance environnementale, valant 5 % de la note globale: — expliquez la politique de contrôle des déchets appliquée à ce marché (process, suivi, valorisation), — quel est le coût carbone estimatif du transport pour la livraison des aimants? (exprimé en gramme équivalent CO2 par tonne.kilomètre (geqCO2 /t.km), le candidat indiquera la méthode utilisée). L'offre retenue comme économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la note globale la plus élevée sur 100. Marché complémentaire: en application de l'article 33-II-4 de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et des décrets n°2005-1742 du 30 décembre 2005, n°2007-590 du 25 avril 2007, n°2008-1334 du 17 décembre 2008, n° 2011-1000 du 25 août 2011 et n° 2011-2027 du 29 décembre 2011, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires de fournitures. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de ce marché alloti, concerne la production et livraison de 3 types d'aimants sur le site français du LAL, dans le cadre du projet ThomX:
— lot 1: production et livraison de 15 aimants dipôles,
— lot 2: production et livraison de 34 aimants quadripôles,
— lot 3: production et livraison de 13 aimants sextupôles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture des aimants pour le projet Thom X
Brève description:
Lot 1: Fabrication et livraison de 15 aimants dipoles et de 2 bobines de rechange.
Quantité ou étendue: 15 aimants et 2 bobines de rechange.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
300 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: Fabrication et livraison de 34 aimants quadrupoles et 4 bobines de rechange.
Quantité ou étendue: 34 aimants quadrupoles et 4 bobines de rechange.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Foruniture des aimants pour le projet Thom X
Brève description:
Lot 3: Fabrication et livraison de 13 aimants sextupoles et 6 bobines de rechanges.
Quantité ou étendue: 13 aimants sextupoles et 6 bobines.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
150 000 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Quantité ou étendue:
Cette procédure est une consultation allotie en 3 lots: chaque lot est un marché ordinaire mono attribué de fournitures. Le titulaire s'engage à réaliser les prestations définies comme décrit dans le CCTP, aux conditions fixées dans l'acte d'engagement.
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Lot 1
Le titulaire réalise et teste 15 aimants dipôles (4 pour la ligne de transfert, 8 pour l'anneau, 2 pour le beam dump et un de rechange) et 2 bobines de rechange selon les spécificités du CCTP: il en assure l'emballage et la livraison.
Lot 2
Le titulaire réalise et teste 34 aimants quadrupôles (7 pour la ligne de transfert, 24 pour l'anneau, 2 pour le beam dump et un de rechange), leurs supports et 4 bobines de rechange selon les spécificités du CCTP: il en assure l'emballage et la livraison.
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Lot 3
Le titulaire réalise et teste 13 aimants sextupôles (12 pour l'anneau et 1 de rechange), leurs supports et 6 bobines de rechange selon les spécificités du CCTP: il en assure l'emballage et la livraison.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
600 000 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: Aimants Thom X
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS LAL
bâtiment 200
bp34
91898 ORSAY

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une lettre de candidature: le candidat complète, date et signe l'imprimé DC1. Cet imprimé comporte en F.1 une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06/06/2005.
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Qu'il se présente seul ou en groupement, le candidat doit justifier des habilitations nécessaires et fournir:
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années: le candidat complétera le formulaire DC2,
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables,
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— la certification ISO 9001 version 2000 ou processus qualité équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le titulaire qui en a fait le choix, peut bénéficier du versement d'une avance. Son montant est calculé pour chaque lot. Il est fixé à 20 % du montant TTC des prestations à exécuter.
L'avance est mandatée au titulaire, dans un délai de 1 mois à compter de la date de notification du marché. Le remboursement de l'avance effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire, commence lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteint ou dépasse 65 % du montant du marché. Le remboursement doit être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 %.
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Cette avance n'est ni actualisable, ni révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Cout globale d'acquisition (40)
3. Delai de fabrication (10)
4. Prise en compte du développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Pôle achat
Mme Severine Lebouvier
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aimants Thom X
Informations complémentaires
Analyse de l'offre.
Valeur technique de l'offre, valant 45 % de la note globale, appréciée sur la base du CRT.
Prix des prestations valant 40 % de la note globale.
Délais de livraison et d'installation valant 10 % de la note globale.
Performance environnementale, valant 5 % de la note globale:
— expliquez la politique de contrôle des déchets appliquée à ce marché (process, suivi, valorisation),
— quel est le coût carbone estimatif du transport pour la livraison des aimants? (exprimé en gramme équivalent CO2 par tonne.kilomètre (geqCO2 /t.km), le candidat indiquera la méthode utilisée).
L'offre retenue comme économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la note globale la plus élevée sur 100.
Marché complémentaire: en application de l'article 33-II-4 de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et des décrets n°2005-1742 du 30 décembre 2005, n°2007-590 du 25 avril 2007, n°2008-1334 du 17 décembre 2008, n° 2011-1000 du 25 août 2011 et n° 2011-2027 du 29 décembre 2011, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires de fournitures.
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La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2013/S 246-428518 (2013-12-16)
Informations complémentaires (2014-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date limite de soumission: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-047791
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-428518
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2014/S 030-047791 (2014-02-07)
Avis d'attribution de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-172814
Numéro JO-S: 99

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
BP 34
91898 Orsay

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (45)
2. Prix (40)
3. Délai (10)
4. Développement Durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: Sigmaphi
Adresse postale: ZI du Prat - rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZI du Prat rue des Frères Montgolfier

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Séverine Lebouvier

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Versailles
Commune postale: Versailles
Source: OJS 2014/S 099-172814 (2014-05-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Aimants