Fcs13044 location de bâtiments provisoires dans le cadre de l'opération de restructuration complète du bâtiment K Est

Université Lumière Lyon 2 – DAJIM

Le présent marché a pour objet la location de bâtiments provisoires dans le cadre de la restructuration complète du bâtiment K-EST (situé 5 avenue Pierre Mendès France - campus Porte des Alpes à Bron), en vue d'y accueillir des locaux d'enseignements et des bureaux pendant la restructuration du bâtiment K Est.
La surface totale des bâtiments loués sera d'environ 4 500 mètres carrés. Ils sont alignés le long de deux circulations
extérieures. Ils sont regroupés par bloc de 8, 12 ou 16 unités. Deux niveaux se superposent : au rez-dechaussée,
les salles de classes et autres locaux destinés aux étudiants ; à l'étage : les bureaux.
La prestation consiste à :
- phase 1 :
1- réaliser des fondations supportant les bâtiments de type modulaire,
2- fournir et livrer des bâtiments de type modulaire,
3- les raccorder en énergies et fluides (hors infrastructures Vrd),
- phase 2 :
4- la location de ces bâtiments pendant la durée des travaux,
5- assurer leur maintenance pendant toute la durée de leur location
6- remplacer les équipements ayant subi des dégradations (sur bons de commande du Maître d'ouvrage)
- phase 3 :
7- l'enlèvement des bâtiments provisoires.
Le délai d'exécution des prestations est de 28,5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service
prescrivant de commencer les prestations. Il est décomposé comme suit :
- phase 1 : 5,5 mois
- phase 2 : 22 mois
- phase 3 : 1 mois
la date prévisionnelle de mise à disposition des bâtiments provisoires est : mi-juillet 2014

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-23 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la location de bâtiments provisoires dans le cadre de la restructuration complète du bâtiment K-EST (situé 5 avenue Pierre Mendès France - campus Porte des Alpes à Bron), en vue d'y accueillir des locaux d'enseignements et des bureaux pendant la restructuration du bâtiment K Est.La surface totale des bâtiments loués sera d'environ 4 500 mètres carrés. Ils sont alignés le long de deux circulationsextérieures. Ils sont regroupés par bloc de 8, 12 ou 16 unités. Deux niveaux se superposent : au rez-dechaussée,les salles de classes et autres locaux destinés aux étudiants ; à l'étage : les bureaux.la prestation consiste à :- phase 1 :1- réaliser des fondations supportant les bâtiments de type modulaire,2- fournir et livrer des bâtiments de type modulaire,3- les raccorder en énergies et fluides (hors infrastructures Vrd),- phase 2 :4- la location de ces bâtiments pendant la durée des travaux,5- assurer leur maintenance pendant toute la durée de leur location6- remplacer les équipements ayant subi des dégradations (sur bons de commande du Maître d'ouvrage)- phase 3 :7- l'enlèvement des bâtiments provisoires.Le délai d'exécution des prestations est de 28,5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de serviceprescrivant de commencer les prestations. Il est décomposé comme suit :- phase 1 : 5,5 mois- phase 2 : 22 mois- phase 3 : 1 moisla date prévisionnelle de mise à disposition des bâtiments provisoires est : mi-juillet 2014
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lumière Lyon 2 – DAJIM
Adresse postale: 86 rue Pasteur
Code postal: 69365
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon2.fr 🌏
Téléphone: +33 478697484 📞
Fax: +33 478697421 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361791
Se réfère à l'avis: 2012/S 179-294650
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Le maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un conducteur d'opération : la société novade sas - 16 rue de la Grenouillère - bP 81 - 01003 Bourg-en-Bresse Cedex. les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - garanties et capacités techniques et financières, - capacités professionnelles. il est rappelé que des niveaux minimum de capacités financières sont exigés. le marché (phase 2) pourra être reconduit par période de 2 mois dans la limite de 9 reconductions (soit 18 mois) et sur décision expresse du maître d'ouvrage (la reconduction porte uniquement sur la location des bâtiments et les opérations de maintenance afférentes). dossier de consultation dématérialisé gratuit et accessible aux adresses suivantes : http://www.univlyon2. Fr/actualite/marches-publics et via la plateforme de dématérialisation de l'université : https://www.marchespublics. Gouv.fr Le pouvoir adjudicateur accepte les plis dématérialisés à l'adresse suivante : https://www.marchespublics. Gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre en recommandé avec avis de réception à l'adresse mentionnée au l.1) ou déposées contre récépissé. le site est librement accessible à tous les candidats. Dans tous les cas, les candidats sont réputés avoir établi leur offre en ayant une parfaite connaissance du lieu du projet et des contraintes d'exécution des travaux. ce marché a déjà fait l'objet d'une consultation en 2012. La procédure a été classée sans suite, des contraintes liées à un financement de l'état dans le cadre du contrat de projet État / Région 2007-2013 ayant conduit l'université Lumière Lyon 2 à suspendre le projet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location de bâtiments provisoires dans le cadre de la restructuration complète du bâtiment K-EST (situé 5 avenue Pierre Mendès France - campus Porte des Alpes à Bron), en vue d'y accueillir des locaux d'enseignements et des bureaux pendant la restructuration du bâtiment K Est.
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La surface totale des bâtiments loués sera d'environ 4 500 mètres carrés. Ils sont alignés le long de deux circulations
extérieures. Ils sont regroupés par bloc de 8, 12 ou 16 unités. Deux niveaux se superposent : au rez-dechaussée,
les salles de classes et autres locaux destinés aux étudiants ; à l'étage : les bureaux.
La prestation consiste à :
- phase 1 :
1- réaliser des fondations supportant les bâtiments de type modulaire,
2- fournir et livrer des bâtiments de type modulaire,
3- les raccorder en énergies et fluides (hors infrastructures Vrd),
- phase 2 :
4- la location de ces bâtiments pendant la durée des travaux,
5- assurer leur maintenance pendant toute la durée de leur location
6- remplacer les équipements ayant subi des dégradations (sur bons de commande du Maître d'ouvrage)
- phase 3 :
7- l'enlèvement des bâtiments provisoires.
Le délai d'exécution des prestations est de 28,5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service
prescrivant de commencer les prestations. Il est décomposé comme suit :
- phase 1 : 5,5 mois
- phase 2 : 22 mois
- phase 3 : 1 mois
la date prévisionnelle de mise à disposition des bâtiments provisoires est : mi-juillet 2014
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la location de bâtiments provisoires dans le cadre de la restructuration complète du bâtiment K-EST (situé 5 avenue Pierre Mendès France - campus Porte des Alpes à Bron), en vue d'y accueillir des locaux d'enseignements et des bureaux pendant la restructuration du bâtiment K Est.
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La surface totale des bâtiments loués sera d'environ 4 500 mètres carrés. Ils sont alignés le long de deux circulations
extérieures. Ils sont regroupés par bloc de 8, 12 ou 16 unités. Deux niveaux se superposent : au rez-dechaussée,
les salles de classes et autres locaux destinés aux étudiants ; à l'étage : les bureaux.
la prestation consiste à :
- phase 1 :
1- réaliser des fondations supportant les bâtiments de type modulaire,
2- fournir et livrer des bâtiments de type modulaire,
3- les raccorder en énergies et fluides (hors infrastructures Vrd),
- phase 2 :
4- la location de ces bâtiments pendant la durée des travaux,
5- assurer leur maintenance pendant toute la durée de leur location
6- remplacer les équipements ayant subi des dégradations (sur bons de commande du Maître d'ouvrage)
- phase 3 :
7- l'enlèvement des bâtiments provisoires.
Le délai d'exécution des prestations est de 28,5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service
prescrivant de commencer les prestations. Il est décomposé comme suit :
- phase 1 : 5,5 mois
- phase 2 : 22 mois
- phase 3 : 1 mois
la date prévisionnelle de mise à disposition des bâtiments provisoires est : mi-juillet 2014
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché complémentaire pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II-6 du code des marchés publics qui seront exécutées par l'attributaire du marché. Des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires peuvent être conclus au cours de l'exécution du contrat.
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Nombre de reconductions possibles: 9
Numéro de référence: FCS13044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Lumière Lyon 2-campus Porte des Alpes, 69676 Bron

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global* et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les trois derniers exercices ne seront pas évincées sur ce simple fait. En cas d'incapacité à fournir un ou deux chiffre(s) d'affaires sur les trois dernières années, le candidat devra en
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expliquer les raisons et fournir tous les justificatifs. En cas d'incapacité à fournir trois chiffres d'affaires, le
candidat devra produire une déclaration appropriée de banques.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les niveaux minimums de capacités financières exigées pour l'entreprise de fourniture et de location de bâtiments provisoires sont les suivants : 6 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires minimal. Ce chiffre d'affaires minimum devra être atteint sur au moins une des 3 dernières années.
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Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et le personnel d'encadrement pour l'année 2013;
- liste de références de moins de 5 ans, de nature, de taille et de complexité équivalentes à l'objet du présent marché (location de bâtiments modulaires provisoires) faisant apparaître le nom du maître d'ouvrage, le montant, la date d'achèvement de la prestation, le lieu d'exécution et une description sommaire de la prestation réalisée ;
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- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5% du montant initial du marché.
Possibilité de remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande. Aucune caution
personnelle et solidaire ne sera acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance de 5% dans les conditions prévues au marché.
Paiement par acompte dans un délai de 30 jours par virement.
Décompte général en fin de marché.
Prix global forfaitaire (pour la mise en place, la location et l'enlèvement des bâtiments provisoires) et prix
unitaires (pour les opérations de maintenance uniquement dans le cas de remplacement d'équipements ayant
subi une dégradation).
Prix définitifs révisables mensuellement.
Le financement de l'opération est assuré par le contrat Plan Etat/Région (Etat : 63%, Région : 23%, Grand Lyon
: 14%).
Unité monétaire : l'euro
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité de l'offre : (sous-critère 1 : qualité technique de la prestation proposée et son adéquation avec l'ensemble des pièces techniques du dossier de consultation - noté sur 4 ; sous-critère 2 : organisation de l'équipe pendant l'exécution du marché (études, exécution et maintenance), noté sur 4 ; sous-critère 3 : pertinence du planning par rapport aux délais de l'opération, noté sur 2) (note totale sur 10) : 40 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques, institutionnelles et des marchés, pôle de la commande publique
M. Dajim, le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: Novade SAS
Adresse postale: 16 rue de la Grenouillère BP 81
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01003
Point de contact: M. Florent Fargeot
Courrier électronique: florent.fargeot@novade.com 📧
Fax: +33 474452580 📠
Nom: Université Lumière Lyon 2
Code postal: 69635
Point de contact: Direction des affaires juridiques, institutionnelles et des marchés pôle de la commande publique
M. Manavella Nicolas
Courrier électronique: n.manavella@uni-lyon2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143465&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: n.manavella@univ-lyon2.fr 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143465&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS13044
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 179-294650
Informations complémentaires
Le maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un conducteur d'opération : la
société novade sas - 16 rue de la Grenouillère - bP 81 - 01003 Bourg-en-Bresse Cedex.
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- garanties et capacités techniques et financières,
- capacités professionnelles.
il est rappelé que des niveaux minimum de capacités financières sont exigés.
le marché (phase 2) pourra être reconduit par période de 2 mois dans la limite de 9 reconductions (soit 18
mois) et sur décision expresse du maître d'ouvrage (la reconduction porte uniquement sur la location des
bâtiments et les opérations de maintenance afférentes).
dossier de consultation dématérialisé gratuit et accessible aux adresses suivantes : http://www.univlyon2.
Fr/actualite/marches-publics et via la plateforme de dématérialisation de l'université : https://www.marchespublics.
Gouv.fr
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis dématérialisés à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.
Les offres peuvent être transmises par lettre en recommandé avec avis de réception à l'adresse mentionnée au
l.1) ou déposées contre récépissé.
le site est librement accessible à tous les candidats. Dans tous les cas, les candidats sont réputés avoir établi
leur offre en ayant une parfaite connaissance du lieu du projet et des contraintes d'exécution des travaux.
ce marché a déjà fait l'objet d'une consultation en 2012. La procédure a été classée sans suite, des contraintes
liées à un financement de l'état dans le cadre du contrat de projet État / Région 2007-2013 ayant conduit
l'université Lumière Lyon 2 à suspendre le projet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 209-361791 (2013-10-23)
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