Fauchage et élagage de la voirie 2014 - 2016
Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Marché à bons de commande, avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur après une consultation organisée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, dans le cadre des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
les prestations sont réparties en 3 lots géographiques, traités par marchés séparés :
Lot 1 : Communes d'aigrefeuille-sur-maine, Remouillé, La Planche, Vieillevigne.
Lot 2 : Communes de Gorges, Maisdon-sur-Sèvre, Monnières, Saint-Hilaire-de-Clisson, Saint-Lumine-de Clisson.
Lot 3 : Communes de Boussay, Clisson, Gétigné.
Le marché commence le 1.1.2014 et s'achève le 31.12.2016.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes, BP 59409
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valleedeclisson.fr 🌏
Téléphone: +33 240547515 📞
Fax: +33 240547516 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348151
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: communes d'aigrefeuille-sur-maine, Remouillé, La Planche, Vieillevigne
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: communes de Gorges, Maisdon-Sur-Sèvre, Monnières, Saint-Hilaire-De-Clisson, Saint-Lumine-De Clisson
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: communes de Boussay, Clisson, Gétigné
Brève description:
Numéro de référence: 2013-043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents demandés sont précisés dans le réglement de consultation.
Situation économique et financière: Les documents demandés sont précisés dans le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Les documents demandés sont précisés dans le réglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif. délai global de paiement : 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-043
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.jradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe dutribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 201-348151 (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes, BP 59409
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valleedeclisson.fr 🌏
Téléphone: +33 240547515 📞
Fax: +33 240547516 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348151
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu :
— par téléchargement gratuit sur le site "www.marches-securises.fr"
— sur support papier après demande écrite auprès du service commande publique de la Communauté de communes ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande, avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur après une consultation organisée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, dans le cadre des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
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les prestations sont réparties en 3 lots géographiques, traités par marchés séparés :
Lot 1 : Communes d'aigrefeuille-sur-maine, Remouillé, La Planche, Vieillevigne.
Lot 2 : Communes de Gorges, Maisdon-sur-Sèvre, Monnières, Saint-Hilaire-de-Clisson, Saint-Lumine-de Clisson.
Lot 3 : Communes de Boussay, Clisson, Gétigné.
Le marché commence le 1.1.2014 et s'achève le 31.12.2016.
Intitulé du lot: communes d'aigrefeuille-sur-maine, Remouillé, La Planche, Vieillevigne
Brève description:
Ce lot correspond à un secteur géographique et est traité par un marché séparé des autres…
… lots.Montant minimum de commandes pour ce lot : 135 000 EUR HT.Montant maximum de commandes pour ce lot : 180 000 EUR HT.Ces montants s'entendent pour la durée du marché
… lots.
Montant minimum de commandes pour ce lot : 135 000 EUR HT.
Montant maximum de commandes pour ce lot : 180 000 EUR HT.
Ces montants s'entendent pour la durée du marché
Intitulé du lot: communes de Gorges, Maisdon-Sur-Sèvre, Monnières, Saint-Hilaire-De-Clisson, Saint-Lumine-De Clisson
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: communes de Boussay, Clisson, Gétigné
Brève description:
Ce lot correspond à un secteur géographique, et est traité par un marché séparé des autres…
… lots.Montant minimum de commandes pour ce lot : 75 000 EUR HT.Montant maximum de commandes pour ce lot : 120 000 EUR HT.Ces montants s'entendent pour la durée du marché
… lots.
Montant minimum de commandes pour ce lot : 75 000 EUR HT.
Montant maximum de commandes pour ce lot : 120 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents demandés sont précisés dans le réglement de consultation.
Situation économique et financière: Les documents demandés sont précisés dans le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Les documents demandés sont précisés dans le réglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif. délai global de paiement : 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-043
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu :
— par téléchargement gratuit sur le site "www.marches-securises.fr"
— sur support papier après demande écrite auprès du service commande publique de la Communauté de communes ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.jradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe dutribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 201-348151 (2013-10-11)
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