Fauchage des bords de voies communales et des ouvrages pluviaux
Commune d'Aubagne
Fauchage des bords de voies communales et des ouvrages pluviaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-29 | Avis de marché |
| 2013-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: 6 bd Jean Jaurès
Code postal: 13677
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-29 📅
Date limite de soumission: 2013-05-15 📅
Date de publication: 2013-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 065-109211
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fauchage des bords de voies communales et des ouvrages pluviaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fauchage des bords de voies
Brève description: Fauchage des bords de voies
Quantité ou étendue: montant annuels : Minimum 10 000 EUR TTC / Maximum 40 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauchage des ouvrages pluviaux
Brève description: Fauchage des ouvrages pluviaux
Quantité ou étendue: Montant annuels : Minimum 10 000 EUR TTC/ Maximum 30 000 EUR TTC
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à durée reconductible
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AOFAUCH13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne, 13400, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: Mairie annexe - rue de la Liberté
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Mairie annexe, rue de la Liberté
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOFAUCH13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2013/S 065-109211 (2013-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: 6 bd Jean Jaurès
Code postal: 13677
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-29 📅
Date limite de soumission: 2013-05-15 📅
Date de publication: 2013-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 065-109211
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse : http://vaub.marcoweb.fr. Les renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fauchage des bords de voies communales et des ouvrages pluviaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fauchage des bords de voies
Brève description: Fauchage des bords de voies
Quantité ou étendue: montant annuels : Minimum 10 000 EUR TTC / Maximum 40 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauchage des ouvrages pluviaux
Brève description: Fauchage des ouvrages pluviaux
Quantité ou étendue: Montant annuels : Minimum 10 000 EUR TTC/ Maximum 30 000 EUR TTC
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à durée reconductible
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AOFAUCH13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne, 13400, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1), déclaration du candidat (imprimé Dc2) : disponibles à l'adresse http://www.economie.gouv.fr thème marchés publics, rubrique formulaire DC. Copie du jugement pour les entreprises en règlement judiciaire. Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
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Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles à préciser dans le Dc2. Les candidats ne pouvant fournir de chiffre d'affaires pourront produire une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature réalisée par le candidat au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la période, l'objet et le donneur d'ordre concerné. Moyens humains et matériels. Attestation d'assurance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement 30 jours. Intérêts moratoires : application du décret nº 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire au moment de l'attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: Mairie annexe - rue de la Liberté
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Mairie annexe, rue de la Liberté
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOFAUCH13
Informations complémentaires
La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse : http://vaub.marcoweb.fr. Les renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2013/S 065-109211 (2013-03-29)
Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-222633
Se réfère à l'avis: 2013/S 65-109211
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne, 13400
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: Espace Environnement
Adresse postale: 7 rue Hoche - BP 26
Commune postale: Trets
Code postal: 13590
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Entreprise El Hamdaoui
Adresse postale: 208 avenue Philippe lebon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Source: OJS 2013/S 129-222633 (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-222633
Se réfère à l'avis: 2013/S 65-109211
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur demande de rendez-vous par fax ( +33 442181890) au service Marchés Publics - Mairie Annexe - 13400 Aubagne - Date de signature du marché : 11 juin 2013
Annonce no162, BOAMP 66 A.Annonce no166, BOAMP 66 B du 4 avril 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne, 13400
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: Espace Environnement
Adresse postale: 7 rue Hoche - BP 26
Commune postale: Trets
Code postal: 13590
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Entreprise El Hamdaoui
Adresse postale: 208 avenue Philippe lebon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Source: OJS 2013/S 129-222633 (2013-07-02)
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