Fabrication de chaussures basses homme cadre, chaussures femmes basses noires, chaussures de sécurité "Alpha" et chaussures de moyenne montagne

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de chaussures basses homme cadre, chaussures femmes basses noires, chaussures de sécurité "Alpha" et chaussures de moyenne montagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-12 Avis de marché
2014-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 - de 80 000 paires mini à 300 000 paires maxi de chaussures basses hommes cadre noir sur 4 ans : variantes interdites.Lot nº 2 - de 15 000 paires mini à 60 000 paires maxi de chaussures basses femmes noires sur 4 ans : variantes interdites.Lot nº 3 - de 6 000 paires mini à 24 000 paires maxi de chaussures de sécurité "Alpha" sur 4 ans : les candidats pourront proposer une seule variante en plus de la version de base.Lot nº 4 - de 30 000 paires mini à 90 000 paires maxi de chaussures moyenne montagne sur 4 ans : les candidats pourront proposer une seule variante en plus de la version de base.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles chaussants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273763
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans – cahier des clauses administratives générales/marchés industriels il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation – utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier techniques. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). le Cescofse situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s) aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attiré sur le fait que le Cescof sera fermé le vendredi 16.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de chaussures basses homme cadre, chaussures femmes basses noires, chaussures de sécurité "Alpha" et chaussures de moyenne montagne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de chaussures basses homme cadre
Brève description: Fourniture de chaussures basses homme cadre
Quantité ou étendue: mini 80 000 paires à maxi 300 000 paires
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont interdites pour ce lot.Ce lot fera l'objet d'une multi-attribution comme suit :Si au moins 3 offres sont recevables, le lot sera attribué selon les modalités suivantes :- 50% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier,- 30% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second,- 20% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.Si seules deux offres sont recevables, 60% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.Si une seule offre est recevable, l'intégralité du lot est attribué au candidat.
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Les variantes sont interdites pour ce lot.
Ce lot fera l'objet d'une multi-attribution comme suit :
Si au moins 3 offres sont recevables, le lot sera attribué selon les modalités suivantes :
- 50% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier,
- 30% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second,
- 20% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.
Si seules deux offres sont recevables, 60% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.
Si une seule offre est recevable, l'intégralité du lot est attribué au candidat.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de chaussures basses femmes noires
Brève description: Fourniture de chaussures basses femmes noires
Quantité ou étendue: mini 15 000 paires à maxi 60 000 paires
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes sont interdites pour ce lot
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de chaussures de sécurité "Alpha"
Brève description:
Fourniture de chaussures de sécurité "Alpha" au profit des mécaniciens d'aéronefs
Quantité ou étendue: mini 6 000 paires à maxi 24 000 paires
Informations complémentaires sur les lots: Une seule variante est autorisée en plus de l'offre de base pour ce lot
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de chaussures de moyenne montagne
Brève description: Fourniture de chaussures de moyenne montagne au profit des troupes de montagne
Quantité ou étendue: mini 30 000 paires à maxi 90 000 paires
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 - de 80 000 paires mini à 300 000 paires maxi de chaussures basses hommes cadre noir sur 4 ans : variantes interdites.
Lot nº 2 - de 15 000 paires mini à 60 000 paires maxi de chaussures basses femmes noires sur 4 ans : variantes interdites.
Lot nº 3 - de 6 000 paires mini à 24 000 paires maxi de chaussures de sécurité "Alpha" sur 4 ans : les candidats pourront proposer une seule variante en plus de la version de base.
Lot nº 4 - de 30 000 paires mini à 90 000 paires maxi de chaussures moyenne montagne sur 4 ans : les candidats pourront proposer une seule variante en plus de la version de base.
Numéro de référence: N-751

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 220 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef EMA SCA Cescof
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Point de contact: Bureau achats habillement – section cuir chaussures équipements individuels
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=124759&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N-751
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans – cahier des clauses administratives générales/marchés industriels
il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics
l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation – utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541.
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conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier techniques. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).
le Cescofse situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s) aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ;
le vendredi de 9:00 à 11:30.
L'attention des candidats est attiré sur le fait que le Cescof sera fermé le vendredi 16.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex, téléphone : +33 134574881, télécopie : +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 – télécopie : +33 139205487 – mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2013/S 157-273763 (2013-08-12)
Avis d'attribution de marché (2014-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 513 170 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 085-147608
Se réfère à l'avis: 2013/S 157-273763
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Lot nº 1: — marché 2013 002 2013 112 (50 % des quantités) de 1 970 000 EUR HT mini à 7 387 500 EUR HT maxi, — marché 2013 002 2013 113 (30 % des quantités) de 1 530 000 EUR HT mini à 5 737 500 EUR HT maxi, — marché 2013 002 2013 114 (20 % des quantités) de 1 397 120 EUR HT mini à 5 239 200 EUR HT maxi. Lot nº 2: marché 2013 002 2013 115 de 509 250 EUR HT mini à 2 037 000 EUR HT maxi. Lot nº 3: marché 2013 002 2013 105 de 226 800 EUR HT mini à 907 200 EUR HT maxi. Lot nº 4: marché 2013 002 2014 005 de 2 880 000 EUR HT mini à 8 640 000 EUR HT maxi. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 157 B, annonce nº 210 du 16.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 prix 60 qualité 40
2. lot 2 prix 60 qualité 40
3. lot 3 qualité 60 prix 40
4. lot 4 qualité 60 prix 40

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-27 📅
Nom: Groupement Argueyrolles / Sidi Shoes / Noel Rades
Adresse postale: 6 avenue d'Heelmsted
Commune postale: Vitre
Code postal: 35500

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: Honeywell Safety Products France
Adresse postale: 33 rue des Vanesses, ZI Paris Nord II
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-25 📅
Nom: Groupement Loisiralp / Lukas Meindl
Adresse postale: ZAE de Marclaz II, BP 193
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74205

4️⃣
Nom: Arwy
Adresse postale: Langepad 1
Commune postale: Herentals
Code postal: B 2200
Pays: Belgique 🇧🇪

5️⃣
Nom: Richard Ponvert
Adresse postale: 145 rue Pascal
Commune postale: Izeaux
Code postal: 38140

6️⃣
Adresse postale: 6 avenue d'Helmsted
Commune postale: Vitré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
12
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50 098 – 78513 Rambouillet Cedex – téléphone: +33 134574881 – télécopie: +33 134576155/ Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles; téléphone: +33 139205400 – télécopie: +33 139205487 – mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2014/S 085-147608 (2014-04-28)
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Fournisseurs:
ARWY Groupement Argueyrolles / Sidi Shoes / Noel Rades Groupement Loisiralp / Lukas Meindl Honeywell safety products France Richard Ponvert
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Articles chaussants