f/Nt/2013-Loc illuminations noel

Communauté d'agglomération de Drancy

La consultation concerne la location triennale (de noël 2013 à noël 2015) de motifs d'illumination pour les fêtes de fin d'année de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-31 Avis de marché
2013-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Quantité ou étendue:
La consultation concerne la location triennale (de noël 2013 à noël 2015) de motifs d'illumination pour les fêtes de fin d'année de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget.Le marché est divisé en 2 lots distincts:lot 1: location triennale d'illuminations pour les besoins des villes du Bourget et de Dugny;lot 2: location triennale d'illuminations pour les besoins de la ville de Drancy. Le marché porte sur de la location, sans option d'achat, de fournitures d'illuminations pour les fêtes de fin d'année de tous types: motifs pour les traversées de chaussée et pour les candélabres ainsi que des guirlandes pour les arbres ou pour les carrefours ou des décors plus importants (du type sapin ou autres), décors de voirie, décors animés ou non, fixés sur mâts, en traversées, guirlandes lumineuses, décorations de façades... Pour les périodes de fêtes 2013/2014, 2014/2015 et 2015/2016. La prestation comprend la fourniture et la livraison des illuminations, la collectivité se charge du montage. Le marché comprend une PSE que le candidat devra chiffrer. Elle concerne le coût du retour, du gardiennage, du stockage et de la réparation du matériel dans les locaux du prestataire , entre deux périodes d'illuminations. Ce marché est traité à prix forfaitaires. Le marché est d'une durée ferme allant de la notification du marché au premier trimestre 2016. Le candidat a la possibilité de proposer un projet au minimum et trois au maximum. Chaque projet devra comporter un dossier artistique et technique et être chiffré dans l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Drancy
Adresse postale: 65 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 93350
Commune postale: Le Bourget
Contact
Téléphone: +33 148965009 📞
Fax: +33 148451922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-31 📅
Date limite de soumission: 2013-07-19 📅
Date de publication: 2013-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 106-181299
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
la visite du site est fortement conseillée. Les candidats devront se référer au règlement de consultation qui indique les modalités de cette visite.Les critères et les sous critères d'analyse des offres ainsi que leurs pondérations sont précisément détaillées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la location triennale (de noël 2013 à noël 2015) de motifs d'illumination pour les fêtes de fin d'année de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location triennale d'illuminations pour les besoins des villes du Bourget et de Dugny.
Brève description:
Location triennale d'illuminations pour les besoins des villes du Bourget et de Dugny.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location triennale d'illuminations pour les besoins de la ville de Drancy.
Brève description: Location triennale d'illuminations pour les besoins de la ville de Drancy.
Quantité ou étendue:
La consultation concerne la location triennale (de noël 2013 à noël 2015) de motifs d'illumination pour les fêtes de fin d'année de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget.Le marché est divisé en 2 lots distincts:
lot 1: location triennale d'illuminations pour les besoins des villes du Bourget et de Dugny;
lot 2: location triennale d'illuminations pour les besoins de la ville de Drancy. Le marché porte sur de la location, sans option d'achat, de fournitures d'illuminations pour les fêtes de fin d'année de tous types: motifs pour les traversées de chaussée et pour les candélabres ainsi que des guirlandes pour les arbres ou pour les carrefours ou des décors plus importants (du type sapin ou autres), décors de voirie, décors animés ou non, fixés sur mâts, en traversées, guirlandes lumineuses, décorations de façades... Pour les périodes de fêtes 2013/2014, 2014/2015 et 2015/2016. La prestation comprend la fourniture et la livraison des illuminations, la collectivité se charge du montage. Le marché comprend une PSE que le candidat devra chiffrer. Elle concerne le coût du retour, du gardiennage, du stockage et de la réparation du matériel dans les locaux du prestataire , entre deux périodes d'illuminations. Ce marché est traité à prix forfaitaires. Le marché est d'une durée ferme allant de la notification du marché au premier trimestre 2016. Le candidat a la possibilité de proposer un projet au minimum et trois au maximum. Chaque projet devra comporter un dossier artistique et technique et être chiffré dans l'acte d'engagement.
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Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: F/NT/2013-Loc illuminations noel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les villes du Bourget, Drancy et Dugny, situées en Seine-Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, le cas échéant. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En contrepartie de l'avance forfaitaire une garantie à première demande sera exigée (art 89 CMP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les fournitures seront rémunérées sur les ressources propres de la collectivité à la section correspondante du budget communautaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat:
— sous format dématérialisé sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com;
— sous format papier après demande par fax au +33 148961922
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée en fonction de la qualité du projet artistique (25%), de la qualité du projet technique (25%), de la qualité environnementale (10%) (60)
2. Prix des prestations, appréciés en fonction de la compétitivité, cout de la location annuel pour 20%, coût de la PSE 5% (25)
3. Délais de livraison ( moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison, conditions de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics et affaires juridiques de la CAAB
M. Capo-Canellas Vincent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Drancy
Code postal: 93700
Point de contact: Service voirie
M. Rouché William
Téléphone: +33 148963903 📞
Nom: Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76 Cedex
Code postal: 93701
Point de contact: Service des marchés publics et affaires juridiques intercommunales
Mme Tbahriti Nadia
Courrier électronique: marches.publics@aerobourget.fr 📧
Point de contact: Mme Rouan Catherine
Téléphone: +33 148963956 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F/NT/2013-Loc illuminations noel
Informations complémentaires
la visite du site est fortement conseillée. Les candidats devront se référer au règlement de consultation qui indique les modalités de cette visite.Les critères et les sous critères d'analyse des offres ainsi que leurs pondérations sont précisément détaillées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 106-181299 (2013-05-31)
Avis d'attribution de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 619,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369690
Se réfère à l'avis: 2013/S 106-181299
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Annonce no442, BOAMP 106 B du 5.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-04 📅
Nom: France Illuminations
Adresse postale: Parc d'activités artisanales, rue de Saint-Louis
Commune postale: Creutzwald
Code postal: 57150

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-27 📅
Nom: Groupe Leblanc
Adresse postale: 6-8 rue Michael Faraday
Commune postale: Le mans
Code postal: 72027
Source: OJS 2013/S 213-369690 (2013-10-28)