exploitation des plates - formes de compostage des déchets verts du SMIRTOM et broyage du bois valorisable issu des déchetteries

Smirtom de Montargis

exploitation des plates - formes de compostage des déchets verts du SMIRTOM et broyage du bois valorisable issu des déchetteries 2013 à 2016 avec marché à bons de commande sans minimum, ni maximun

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dechambre

Qui ?

• Smirtom de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-03	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Adresse postale: 20 rue de Chaumont – parc d'activités du Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Contact
Courrier électronique: accueil@smirtom.fr 📧
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336664
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

le DCE peut être soit retiré au secrétariat (Smirtom, 1 rue du faubourg de la Chaussée - 45200 Montargis), aux jours et heures habituels d'ouverture au public (du lundi de 14:00-17:00 et du mardi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00-17:00, soit envoyé après une demande par télécopie (02.38.95.02.29),par courriel (florence.demaumont.ame@wanadoo.fr), par courrier (adresse ci-dessus) ou par voie dématérialisée sur le site achatpublic.com pour la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: durée annuelle avec reconduction 2 fois sans dépasser la date du 31.12.2016
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: traitement sur déchets verts
Brève description:

Broyage-Criblage, enlèvement pour valorisation, enlèvement et traitement des souches, criblage, assistante technique et suivi analytique

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités données à titre indicatif: Broyage -défibrage des déchets verts (9 000 t), Criblage compost (6 000 t), enlèvement des souches (500 t), enlèvement et valorisation des bois et branches (260 t),enlèvement des refus excédentaires (1 500 t) et assistance technique et suivi analytique (9 000 t)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: broyage des déchets bois issus de déchetterie
Brève description: Broyage grossier
Informations complémentaires sur les lots:

Broyage mensuel des déchets de bois valorisables issus des déchetteries (2 500 t)

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Smirtom031002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: déchetteries à Amilly, Dordives et Corquilleroy, 45120 Corquilleroy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, Dc1.

Situation économique et financière: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que la copie de la déclaration pour la plate-forme ou autorisation d'exploiter. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques, certificats de qualité (certificat attribué par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédures). La preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen de preuve et également par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres, traduits en langue française et certifiés conformes à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

délai maximal de paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des offres, prix unitaires, fermes et révisables et sont fixés aux conditions économiques du mois de remise des offres appelé mois zéro, possibilité d'acomptes et de nantissement de créances,garantie d'un an, financement des prestations sur le budget fonctionnement du Smirtom.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smirtom de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée - BP 317
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45203
Point de contact: Mme Demaumont Florence
Téléphone: +33 238950206 📞
Courrier électronique: florence.demaumont@agglo-montargoise.fr 📧
Fax: +33 238950229 📠
Adresse postale: 20 rue de Chaumont - parc d'activités de Chaumont
Point de contact: M. Lavier Jean-Charles

Référence
Dates
Date de début: 2014-12-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smirtom031002
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2013/S 195-336664 (2013-10-03)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 960 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMIRTOM de Montargis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021112
Se réfère à l'avis: 2013/S 195-336664
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Critères de sélection lot no2 : prix: (60%), moyens techniques (20%) et délai intervention (20%) Annonce no118, BOAMP 194 A du 8.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (20)
2. Valeur technique (60)
3. délai intervention (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Dechambre
Adresse postale: Les Taillis
Commune postale: Fontenouilles
Code postal: 89120
Courrier électronique: sasdechambre-compost@orange.fr 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 014-021112 (2014-01-16)

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