Étude, développement, fourniture et essais de systèmes amortisseurs pour les instruments XGRE et les mâts IME-BF de la mission Taranis

Centre national d'études spatiales, Centre spatial de Toulouse

Taranis est un microsatellite scientifique d'environ 180 kg de la filière Myriade, emportant une nouvelle structure plate-forme appelée «structure Myriade 200 kg ». Ses dimensions externes sont de l'ordre de 1,15 mètre de haut, pour une base d'environ 0,6 mètre de côté. Ce satellite volera en orbite basse (environ 700 km d'altitude) et son lancement est prévu pour mi-2016.
Le projet est actuellement en complément de phase C (RCD satellite tenue en Avril 2013). L'ensemble des structures de vol sont en cours de fabrication et seront livrées fin 2013. L'intégration de la plate-forme débutera à l'automne 2014 et celle de la Charge Utile début 2015.
Dans le cadre du projet TARANIS, dont la baseline est un lancement sur Soyouz, les niveaux d'accélération aléatoires vus par les instruments de la Charge Utile sont assez élevés et supérieurs à ceux vus par exemple sur la mission Demeter.
Deux instruments ont à ce jour démontré des limitations en tenue à ces environnements lors d'essais de vibration sur des modèles structuraux ou de qualification. Il s'agit de l'instrument XGRE dont les éléments sensibles sont les PMT (photomultiplicateurs), et les mâts de déploiement des senseurs IME-BF (mécanisme récurrent DEMETER).
Afin de respecter les limitations en tenue de ces deux instruments, il apparaît nécessaire d'implémenter des amortisseurs dans les structures qui les accueillent (structures secondaires). Les modèles de qualification de ces amortisseurs devront par ailleurs être intégrés lors d'un essai "STM" de niveau satellite prévu au plus tard à l'automne 2014. Le planning est donc contraint.
La présente mise en concurrence a pour objet de sélectionner le candidat qui se verra confier la fourniture de systèmes amortisseurs au pied des 3 senseurs XGRE et des deux mâts IME-BF de la mission TARANIS visant à réduire les sollicitations mécaniques liées aux environnements aléatoires subis par ces instruments sur satellite.
Etant donnés les délais planning projet très serrés, une solution technique « qualifiée spatiale » ou quasiment qualifiée est exigée : les modèles de qualification (MQ) des amortisseurs et les modèles de de vol (MV) devront donc être respectivement disponibles au plus tard fin Octobre 2014 et fin janvier 2015. Par ailleurs, les solutions pour les 3 sous-systèmes « support simple XGRE », « support double XGRE », « support mât IME-BF » devront pouvoir être menées en parallèle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-29 Avis de marché
2014-04-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Satellites
Quantité ou étendue: cf. II.1.5)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Satellites 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales, Centre spatial de Toulouse
Adresse postale: 18 avenue Edouard Belin
Code postal: 31401 Cedex 09
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: sebastien.pradalie@cnes.fr 📧
Fax: +33 561281846 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-408385
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les durées renseignées dans le présent avis sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les textes légaux et règlementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit : http://www.legifrance.gouv.fr. Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas pour le CNES l'obligation d'attribuer un marché. Le dossier de candidatures doit être présenté en plusieurs exemplaires: l'original du dossier au "format papier", 3 copies papier de ce dossier et 3 exemplaires sur CD-ROM. Seul l'original "papier" fait foi. Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les candidats sélectionnés recevront un dossier de mise en concurrence les invitant à remettre une offre. Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engagent formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit dans le/les sites où elles assurent des prestations équivalentes. Rappel : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2009-245 du 2 mars 2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans, ou des ETI.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Taranis est un microsatellite scientifique d'environ 180 kg de la filière Myriade, emportant une nouvelle structure plate-forme appelée «structure Myriade 200 kg ». Ses dimensions externes sont de l'ordre de 1,15 mètre de haut, pour une base d'environ 0,6 mètre de côté. Ce satellite volera en orbite basse (environ 700 km d'altitude) et son lancement est prévu pour mi-2016.
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Le projet est actuellement en complément de phase C (RCD satellite tenue en Avril 2013). L'ensemble des structures de vol sont en cours de fabrication et seront livrées fin 2013. L'intégration de la plate-forme débutera à l'automne 2014 et celle de la Charge Utile début 2015.
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Dans le cadre du projet TARANIS, dont la baseline est un lancement sur Soyouz, les niveaux d'accélération aléatoires vus par les instruments de la Charge Utile sont assez élevés et supérieurs à ceux vus par exemple sur la mission Demeter.
Deux instruments ont à ce jour démontré des limitations en tenue à ces environnements lors d'essais de vibration sur des modèles structuraux ou de qualification. Il s'agit de l'instrument XGRE dont les éléments sensibles sont les PMT (photomultiplicateurs), et les mâts de déploiement des senseurs IME-BF (mécanisme récurrent DEMETER).
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Afin de respecter les limitations en tenue de ces deux instruments, il apparaît nécessaire d'implémenter des amortisseurs dans les structures qui les accueillent (structures secondaires). Les modèles de qualification de ces amortisseurs devront par ailleurs être intégrés lors d'un essai "STM" de niveau satellite prévu au plus tard à l'automne 2014. Le planning est donc contraint.
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La présente mise en concurrence a pour objet de sélectionner le candidat qui se verra confier la fourniture de systèmes amortisseurs au pied des 3 senseurs XGRE et des deux mâts IME-BF de la mission TARANIS visant à réduire les sollicitations mécaniques liées aux environnements aléatoires subis par ces instruments sur satellite.
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Etant donnés les délais planning projet très serrés, une solution technique « qualifiée spatiale » ou quasiment qualifiée est exigée : les modèles de qualification (MQ) des amortisseurs et les modèles de de vol (MV) devront donc être respectivement disponibles au plus tard fin Octobre 2014 et fin janvier 2015. Par ailleurs, les solutions pour les 3 sous-systèmes « support simple XGRE », « support double XGRE », « support mât IME-BF » devront pouvoir être menées en parallèle.
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Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CNES de Toulouse, France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1º la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
2º une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines
personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la loi nº 2006-450 du
18.4.2006,
3° un document relatif au pouvoir des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
Les personnes qui se portent candidates ainsi que celles qui sont membres d'un groupement ne doivent pas
faire l'objet d'une interdiction de soumissionner listée à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 modifiée.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents demandés à l'appui des candidatures
sont ceux présentés dans l'arrêté du 28 août 2006
fixant la liste des renseignements et des documents
pouvant être demandés aux candidats aux marchés
passés par les pouvoirs adjudicateurs.
Ainsi le candidat doit notamment fournir :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du
candidat et l'importance du personnel d'encadrement
pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures
ou des principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date
et le destinataire public ou privé. Les livraisons et
les prestations de services sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration du candidat ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours
des cinq dernières années, appuyée d'attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque
et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés
régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description
de l'équipement technique, des mesures employées par
l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et
des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles (ISO,
ECSS, NF).
- certificats établis par des services chargés du contrôle
de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications
techniques ;
- échantillons, descriptions et/ou photographies des
fournitures.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1) Compétence technique:
Le candidat doit démontrer:
- son expérience dans le développement de solutions de système d'amortisseurs pour sous-ensembles spatiaux, incluant la connaissance intime de système d'amortisseurs et la maîtrise des performances-clés;
- ses compétences à étudier, concevoir, développer, qualifier de système d'amortisseurs spatiaux, y compris la conduite d'études d'ingénierie et de compromis technologiques et industriels (faisabilité, risques de développement, industrialisation, fabrication, qualification, recette),
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- ses compétences, à maitriser les procédés de fabrication et de développement de système d'amortisseurs spatiaux,
- sa maîtrise des aspects management, qualité, assurance produit et normes propres à la réalisation de système d'amortisseurs spatiaux.
2) Méthodes de travail:
Le candidat doit démontrer, pour les équipements objets du présent avis de marché, ses capacités à :
- mettre en place une équipe dotée de plusieurs compétences métier (effectif, organisation des équipes, moyens logistiques, personnel qualifié) en adéquation avec les compétences du paragraphe 1 ci-avant),
- mettre en place des moyens pour la phase de définition, en particulier les modèles de conception et les moyens permettant la justification des résultats d'études et pour la phase de qualification et d'intégration.
- mettre en place des moyens pour la production, l'intégration et la qualification de systèmes d'amortisseurs spatiaux.
- mettre en place des moyens de test et de caractérisation ainsi que leur adéquation au développement qui serait entrepris au titre du présent avis de marché. Le candidat doit préciser les moyens internes et externes, leur pérennité et leur niveau de qualification.
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3) Certifications:
Le candidat doit préciser le niveau de certification obtenu (ISO, ECSS, NF,....).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations bénéficient d'un financement du budget CNES.
Les termes de paiement (acomptes, paiements partiels définitifs et solde) seront définis dans l'échéancier de paiement annexé au marché et fixés en fonction du calendrier d'exécution négocié.
Le paiement des sommes dues est effectué par virement dans le délai maximal fixé au marché.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats DAJ/AR/SO, bâtiment Fontenelle, bureau 21B
Monsieur Sébastien Pradalié
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les durées renseignées dans le présent avis sont fournies à titre indicatif et prévisionnel.
Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les textes légaux et règlementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit : http://www.legifrance.gouv.fr.
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Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas pour le CNES l'obligation d'attribuer un marché.
Le dossier de candidatures doit être présenté en plusieurs exemplaires: l'original du dossier au "format papier", 3 copies papier de ce dossier et 3 exemplaires sur CD-ROM. Seul l'original "papier" fait foi. Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.
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A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les candidats sélectionnés recevront un dossier de mise en concurrence les invitant à remettre une offre.
Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engagent formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit dans le/les sites où elles assurent des prestations équivalentes.
Rappel : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2009-245 du 2 mars 2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans, ou des ETI.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr/ta/toulouse/index.shtml 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif - greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 235-408385 (2013-11-29)
Informations complémentaires (2014-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120691
Se réfère à l'avis: 2013/S 235-408385
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2014/S 070-120691 (2014-04-04)
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